Traduction de «traitement de l'ensemble » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

ensemble de traitement en direct | traitement en temps réel
real-time systeem

système de traitement de données pour inclure ensemble ECAT
gegevensverwerkingssysteem met volledig ECAT-pakket

Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus
VN standaard minimumregels voor de behandeling van gevangenen (1955)

agent de production de traitement thermique | agent de traitement thermique/agente de traitement thermique | conducteur de traitement thermique/conductrice de traitement thermique | conductrice de traitement thermique
thermisch behandelaar kunststof | operator warmtebehandeling | operator warmtebehandeling kunststof

ingénieure en traitement de surface | ingénieure traitements de surfaces | ingénieur traitement de surface/ingénieure traitement de surface | ingénieur traitements de surfaces
ingenieur materiaalkunde in de industrie | ingenieur procesontwikkeling oppervlaktebehandeling | ingenieur oppervlaktebehandeling | specialist oppervlaktebehandeling

ouvrière en traitement du lait | responsable du traitement du lait | opérateur de traitement du lait/opératrice de traitement du lait | ouvrier en traitement du lait
kaastechnoloog | zuivelverwerkingstechnicus | zuiveltechnoloog | zuiveltechnoloog

traitement phytosanitaire [ protection phytosanitaire | traitement agropharmaceutique | traitement antiparasitaire | traitement des mauvaises herbes | traitement des plantes ]
fytosanitaire behandeling [ agrofarmaceutische behandeling | bespuiting van gewassen | onkruidbestrijding | parasietenbestrijding ]

Définition: Trouble caractérisé par la survenue d'une idée délirante unique ou d'un ensemble d'idées délirantes apparentées, habituellement persistantes, parfois durant toute la vie. Le contenu de l'idée ou des idées délirantes est très variable. La présence d'hallucinations auditives (voix) manifestes et persistantes, de symptômes schizophréniques tels que des idées délirantes d'influence ou un émoussement net des affects, ou la mise en évidence d'une affection cérébrale, sont incompatibles avec le diagnostic. Toutefois, la présence d'hallucinations auditives, en particulier chez les sujets âgés, survenant de façon irrégulière ou transitoire, ne permet pas d'éliminer ce diagnostic, à condition qu'il ne s'agisse pas d'hallucinations typiquement schizophréniques et qu'elles ne dominent pas le tableau clinique. | Etat paranoïaque Paranoïa Paraphrénie (tardive) Psychose paranoïaque Sensitiver Beziehungswahn (délire de relation des sensitifs)
Omschrijving: Een stoornis die wordt gekenmerkt door de ontwikkeling van hetzij een enkele waan hetzij een stel verwante wanen die doorgaans lang en soms levenslang voortduren. De inhoud van de waan of wanen is zeer variabel. Duidelijke en aanhoudende akoestische hallucinaties (stemmen), schizofrene symptomen, zoals wanen omtrent controle en opvallende afvlakking van affect en zeker bewijs voor een hersenaandoening zijn alle onverenigbaar met deze diagnose. De aanwezigheid echter, vooral bij oudere patiënten, van nu en dan optredende of kortstondige akoestische hallucinaties sluit deze diagnose niet uit, op voorwaarde dat zij niet karakteristiek schizofreen zijn en slechts een klein gedeelte van het totale klinische beeld uitmaken. | Neventerm: | parafrenie (laat optredend) | paranoia | paranoïde psychose | paranoïde toestand | sensitieve betrekkingswaan

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Transfert" : chaque traitement ou ensemble de traitements concernant des données personnelles, effectués ou non à l'aide de procédés automatisés, tels que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la conservation, l'adaptation, la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le regroupement, le rapprochement ou l'interconnexion, ainsi que le verrouillage, l'effacement ou la destruction de données personnelles.
Overdracht" : elke verwerking of elk geheel van verwerkingen met betrekking tot persoonsgegevens, al dan niet uitgevoerd met behulp van geautomatiseerde procedés, zoals het verzamelen, vastleggen, ordenen, bewaren, bijwerken, wijzigen, opvragen, raadplegen, gebruiken, verstrekken door middel van doorzending, verspreiden of op enigerlei andere wijze ter beschikking stellen, samenbrengen, met elkaar in verband brengen, alsmede het afschermen, uitwissen of vernietigen van persoonsgegevens.

I - . - Définitions Article 1. Pour l'application du présent arrêté, il faut entendre par : 1° médicaments : les médicaments visés à l'article 1, § 1, 1) de la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments; 2° pharmacien : toute personne autorisée à pratiquer la pharmacie et qui exerce effectivement sa profession dans une officine ouverte au public; 3° réserve de médicaments du responsable appelé ci-dessous réserve : le dépôt de médicaments visé à l'article 11, § 2, de la loi du 28 août 1991 sur l'exercice de la médecine vétérinaire; 4° fournir des médicaments : délivrer des médicaments en vue de leur administration soit par le médecin vétérinaire, soit par le responsable; 5° ministre : le ministre qui a la Santé publique et le ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions, chacun pour ce qui le concerne; 6° substances psychotropes et stupéfiantes : les substances psychotropes et stupéfiantes visées à l'article 1 de la loi du 24 février 1921 concernant le trafic des substances vénéneuses, soporifiques, stupéfiantes, psychotropes, désinfectantes ou antiseptiques et des substances pouvant servir à la fabrication illicite de substances stupéfiantes et psychotropes; 7° aliments médicamenteux : les aliments médicamenteux visés dans la loi du 21 juin 1983 relative aux aliments médicamenteux pour animaux et l'arrêté royal du 21 décembre 2006 établissant les conditions de préparation, de mise sur le marché et d'utilisation des aliments médicamenteux; 8° AFMPS : Agence Fédérale des Médicaments et des Produits de Santé; 9° loi : loi du 28 août 1991 sur l'exercice de la médecine vétérinaire; 10° troupeau : l'animal ou l'ensemble des animaux d'une même espèce détenus dans un établissement, tels qu'enregistrés dans SANITEL; 11° SANITEL : la base de données informatisée de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire pour l'identification et l'enregistrement des animaux, des exploitations, des établissements et des installations où sont détenus des animau ...
I. - Definities Artikel 1. Voor de toepassing van dit besluit verstaat men onder : 1° geneesmiddelen : de geneesmiddelen zoals bedoeld in artikel 1, § 1, 1) van de wet van 25 maart 1964 op de geneesmiddelen; 2° apotheker : iedere persoon die gerechtigd is om de artsenijbereidkunde uit te oefenen en die zijn beroep daadwerkelijk uitoefent in een apotheek opengesteld voor het publiek; 3° geneesmiddelenvoorraad van de verantwoordelijke hierna voorraad genoemd : het geneesmiddelendepot bedoeld in artikel 11, § 2, van de wet van 28 augustus 1991 op de uitoefening van de diergeneeskunde; 4° geneesmiddelen verschaffen : geneesmiddelen afleveren met het oog op toediening, door ofwel de dierenarts, ofwel door de verantwoordelijke; 5° minister : de minister bevoegd voor Volksgezondheid en de minister bevoegd voor Landbouw, ieder wat hem betreft; 6° psychotrope stoffen en verdovende middelen : de psychotrope stoffen en verdovende middelen bedoeld in artikel 1 van de wet van 24 februari 1921 betreffende het verhandelen van giftstoffen, slaapmiddelen en verdovende middelen, psychotrope stoffen, ontsmettingsstoffen en antiseptica en van de stoffen die kunnen gebruikt worden voor de illegale vervaardiging van verdovende middelen en psychotrope stoffen; 7° gemedicineerde voeders : de gemedicineerde voeders zoals bedoeld in de wet van 21 juni 1983 betreffende de gemedicineerde die-renvoeders en in het koninklijk besluit van 21 december 2006 tot vaststelling van de voorwaarden voor de bereiding, het in de handel brengen en het gebruik van gemedicineerde voeders; 8° FAGG : Federaal Agentschap voor Geneesmiddelen en Gezondheidsproducten; 9° wet : Wet van 28 augustus 1991 op de uitoefening van de diergeneeskunde; 10° beslag : dier of groep dieren van eenzelfde diersoort gehouden op een inrichting, zoals geregistreerd in SANITEL; 11° SANITEL : het gecomputeriseerde gegevensbestand van het Federaal Agentschap voor de Veiligheid van de Voedselketen voor de identificatie en regi ...

Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par : 1° administration compétente : l'entité au sein de l'administration flamande chargée par le Gouvernement flamand de l'exécution des tâches visées par le présent décret; 2° ensemble commercial : un ensemble de commerces de détail, qu'ils se situent dans des bâtiments séparés et/ou que le promoteur de projet, le propriétaire ou l'exploitant soit la même personne, lesquels commerces de détail répondent aux conditions suivantes : a) ils forment un ensemble spatial d'un seul tenant; b) ils sont reliés entre eux de plein droit ou de fait, plus particulièrement sur le plan financier, commercial ou spatial; 3° noyau commercial principal : une zone délimitée dans un règlement communal sur l'urbanisme ou un plan d'exécution spatial communal où une politique d'encouragement du commerce de détail est menée par l'intermédiaire de prescriptions urbanistiques; 4° commerce de détail : une entité de distribution dont l'activité consiste à mettre en vente ou à revendre des biens aux consommateurs, sans faire subir à ces biens d'autres traitements que ceux qui sont habituels dans le commerce; 5° ruban de commerces de détail : une succession d'au moins trois petits commerces situés sur une route d'accès ou de pénétration sans parking commun ou entrée ou sortie commune; 6° zone de commerces de détail : une zone spécifiquement délimitée par un plan d'aménagement ou un plan d'exécution spatial pour l'implantation de petites entreprises de commerce de détail et d'ensembles commerciaux; 7° superficie commerciale nette : la superficie destinée à la mise en vente ou à la vente accessible au public, y compris les superficies non couvertes.
Art. 2. Voor de toepassing van dit decreet wordt verstaan onder : 1° bevoegde administratie : de entiteit binnen de Vlaamse administratie die door de Vlaamse Regering wordt belast met de uitvoering van de taken vermeld in dit decreet; 2° handelsgeheel : een geheel van kleinhandelsbedrijven, ongeacht of deze zich in afzonderlijke gebouwen bevinden en of dezelfde persoon de projectontwikkelaar, de eigenaar of de uitbater is, waarbij de kleinhandelsbedrijven voldoen aan de volgende voorwaarden : a) ze vormen een ruimtelijk aaneengesloten geheel; b) ze zijn van rechtswege of feitelijk met elkaar verbonden, in het bijzonder op financieel, commercieel of ruimtelijk vlak; 3° kernwinkelgebied : een gebied afgebakend in een gemeentelijke stedenbouwkundige verordening of een gemeentelijk ruimtelijk uitvoeringsplan waar via stedenbouwkundige voorschriften een stimulerend beleid inzake kleinhandel wordt gevoerd; 4° kleinhandelsbedrijf : een distributie-eenheid waarvan de activiteit bestaat uit het te koop aanbieden of wederverkopen van goederen aan consumenten, zonder die goederen andere behandelingen te laten ondergaan dan de behandelingen die in de handel gebruikelijk zijn; 5° kleinhandelslint : een opeenvolging van minstens drie kleinhandelsbedrijven langs een invals- of verbindingsweg zonder gemeenschappelijke parking of gemeenschappelijke in- en uitrit; 6° kleinhandelszone : een specifiek door een plan van aanleg of een ruimtelijk uitvoeringsplan afgebakend gebied voor de vestiging van kleinhandelsbedrijven en handelsgehelen; 7° netto handelsoppervlakte : de oppervlakte, bestemd voor het te koop aanbieden of de verkoop die toegankelijk is voor het publiek, met inbegrip van de niet-overdekte oppervlakten.

Le rapport du KCE poursuivait différents objectifs. Le premier objectif du rapport consistait à mettre au point un ensemble d'indicateurs de qualité pour le diagnostic et le traitement du cancer du poumon, et de fournir un aperçu des schémas de traitement et de leurs résultats pour les patients en Belgique.
Het rapport van het KCE was gericht op een aantal doelstellingen: Het eerste doel van het rapport was het ontwikkelen van een geheel van kwaliteitsindicatoren voor de diagnose en behandeling van longkanker en het geven van een overzicht van de behandelingsschema's en hun resultaten voor de patiënten in België.

L'autorisation ne porte toutefois pas nécessairement sur l'ensemble des finalités du traitement. En effet, selon la loi "vie privée", il existe aussi d'autres motifs qui peuvent servir de base légale pour le traitement de données, comme lorsque le traitement est indispensable à la mise en oeuvre d'une convention à laquelle l'intéressé est partie ou à la mise en oeuvre d'une obligation légale dans le chef du responsable du traitement.
Er bestaan immers volgens de Privacywet ook andere gronden die als wettelijke basis kunnen dienen voor de verwerking van gegevens, zoals bijvoorbeeld wanneer de verwerking noodzakelijk is voor de uitvoering van een overeenkomst waarbij de betrokkene partij is of voor de uitvoering van een wettelijke verplichting in hoofde van de verantwoordelijke voor de verwerking.

2. Examen du coeur pour pathologie cardiaque 442676-442680 Tomographie à émission de positons par détection en coïncidence avec protocole et documents, pour l'ensemble de l'examen, si, dans le cas d'une intervention chirurgicale prévue pour une insuffisance coronarienne complètement documentée récemment, un doute subsiste encore quant à la viabilité du myocarde concerné N 250 3. Examen du cerveau en cas d'épilepsie 442691-442702 Tomographie à émission de positons par détection en coïncidence avec protocole et documents, pour l'ensemble de l'examen, si la thérapie sous forme d'une intervention chirurgicale est influencée de manière décisive, pour la localisation d'un foyer épileptogène d'une épilepsie réfractaire N 250 4. Examen du corps entier pour pathologie infectieuse ou inflammatoire 442713-442724 Tomographie à émission de positons par détection en coïncidence avec protocole et documents, pour l'ensemble de l'examen, pour des indications infectieuse ou inflammatoire N 250 La prestation 442713-442724 ne peut être attestée que pour les indications suivantes : a) la détection d'une pathologie en cas d'une fièvre d'origine inconnue suivant les critères de Durack et Street; b) la détection d'une pathologie en cas d'une fièvre d'origine inconnue associée à une immunodépression qui n'est pas associée au virus HIV, d'une septicémie dont le foyer d'origine n'est pas localisé, d'une bactériémie inexpliquée chez un patient à haut risque ou d'un syndrome inflammatoire isolé inexpliqué, seulement si l'évaluation par l'examen du corps entier influence de manière décisive le traitement; c) l'évaluation d'une ostéomyélite périphérique et d'une spondylodiscite (non post-opératoire), d'une vasculite systémique, d'une sarcoïdose systémique suspectée (y compris l'évaluation de la réponse au traitement), d'une endocardite bactérienne ou d'une infection d'un dispositif vasculaire ou intracardiaque, seulement si l'évaluation par l'examen du corps entier influence de manière décisive ...
2. Onderzoek van het hart bij cardiale pathologie 442676-442680 Positronentomografisch onderzoek door coïncidentiedetectie met protocol en documenten, voor het geheel van het onderzoek, wanneer, ingeval van een recent volledig gedocumenteerde coronaire insufficiëntie, een heelkundige ingreep voorzien wordt, en er nog twijfel blijft bestaan over de viabiliteit van het betrokken myocard N 250 3. Onderzoek van de hersenen bij epilepsie 442691-442702 Positronentomografisch onderzoek door coïncidentiedetectie met protocol en documenten, voor het geheel van het onderzoek, wanneer de therapie onder de vorm van een heelkundige ingreep op beslissende wijze beïnvloed wordt, bij de lokalisatie van een epileptogene haard bij therapieresistente epilepsie N 250 4. Onderzoek van het ganse lichaam bij Infectieuse of inflammatoire pathologie 442713-442724 Positronentomografisch onderzoek door coïncidentiedetectie met protocol en documenten, voor het geheel van het onderzoek, voor infectieuse of inflammatoire indicaties N 250 De verstrekking 442713-442724 is enkel aanrekenbaar in de volgende indicaties : a) het opsporen van pathologie bij koorts van onbekende oorsprong, volgens de criteria van Durack en Street; b) het opsporen van pathologie bij koorts van onbekende oorsprong geassocieerd aan een immuundepressie niet te wijten aan HIV, van een sepsis waarvan de oorsprong niet gelokaliseerd is, van een onverklaarbare bacteriemie bij een hoog risico patiënt of een onverklaarbaar geïsoleerd inflammatoir syndroom, en dit enkel indien de evaluatie van het ganse lichaam de behandeling op beslissende wijze beïnvloedt; c) evaluatie van een perifere osteomyelitis, van een spondylodiscitis (niet post operatief), van een systemische vasculitis, een vermoeden van systemische sarcoïdosis (inbegrepen de evaluatie van de behandeling), van een bacteriële endocarditis of van een infectie van een vasculair of intra-cardiaal implant, en dit enkel indien de evaluatie van het ganse lichaam de behandeli ...

- Connaissance des techniques et des méthodes de travail - Connaissance des zones de traitement - Connaissance des techniques de traitement - Connaissance du dessin d'épures - Connaissance des matériaux - Connaissance des possibilités de transformation des matériaux - Connaissance des techniques de sculpture et de moulage - Connaissance des techniques statiques et dynamiques de positionnement des dents - Connaissance des techniques de soudage - Connaissance des techniques CFAO appliquées - Connaissance approfondie de la morphologie des dents (denture lactéale, denture permanente) - Connaissance approfondie de la nomenclature des dents (denture lactéale, denture permanente) - Connaissance approfondie des consignes d'hygiène, de désinfection et de sécurité au travail - Connaissance approfondie du matériel de l'entreprise, des caractéristiques et du fonctionnement des appareils utilisés - Connaissance approfondie des caractéristiques et de la composition des matériaux techniques dentaires (métalliques et non-métalliques) - Connaissance approfondie des techniques et des méthodes de travail - Connaissance approfondie de moyens de forage, d'aiguisage et de polissage 2.2.2 Aptitudes Aptitudes cognitives - Pouvoir communiquer adéquatement avec les acteurs (supérieur, collègues, clients, ...) - Pouvoir travailler efficacement avec les collègues - Pouvoir échanger des informations avec d'autres acteurs - Pouvoir réagir de manière appropriée en cas de problèmes ou de danger - Pouvoir adopter une attitude flexible - Pouvoir gérer des collaborateurs - Pouvoir prendre des décisions de manière autonome dans les limites de ses compétences - Pouvoir assurer des conditions de travail ergonomiques - Pouvoir appliquer des techniques ergonomiques - Pouvoir appliquer des principes économes - Pouvoir appliquer des principes écologiques - Pouvoir établir des procédures - Pouvoir travailler conformément aux procédures prescrites - Pouvoir travailler conformément aux consignes de sécurité et ...
- Kennis van technieken en werkmethodes - Kennis van bewerkingsgebieden - Kennis van bewerkingstechnieken - Kennis van ontwerptekenen - Kennis van materialen - Kennis van verwerkingsmogelijkheden van de materialen - Kennis van sculptuur- en modelleertechnieken - Kennis van statische en dynamische opsteltechnieken voor tanden - Kennis van soldeertechnieken - Kennis van toegepaste CAD/CAM technieken - Grondige kennis van morfologie van de tanden (melkgebit, blijvend gebit) - Grondige kennis van nomenclatuur van de tanden (melkgebit, blijvend gebit) - Grondige kennis van hygiëne, ontsmettingsregels en beroepsveiligheid - Grondige kennis van bedrijfsuitrusting, eigenschappen en werking van de gebruikte apparatuur - Grondige kennis van de eigenschappen en samenstelling van de dentaaltechnische materialen (metalen en niet-metalen) - Grondige kennis van technieken en werkmethodes - Grondige kennis van boor-, slijp- en polijstmiddelen 2.2.2 Vaardigheden Cognitieve vaardigheden - Het gepast kunnen communiceren met actoren (leidinggevende, collega's, klanten, ...) - Het efficiënt kunnen samenwerken met collega's - Het kunnen uitwisselen van informatie met andere actoren - Het gepast kunnen reageren bij problemen of gevaar - Het zich flexibel kunnen opstellen - Het kunnen aansturen van medewerkers - Het zelfstandig beslissingen kunnen nemen binnen zijn/haar bevoegdheden - Het kunnen zorgen voor ergonomisch werkomstandigheden - Het kunnen toepassen van ergonomische technieken - Het kunnen toepassen van economische principes - Het kunnen toepassen van ecologische principes - Het kunnen opstellen van procedures - Het kunnen werken conform voorgeschreven procedures - Het kunnen werken conform de veiligheids- en milieuvoorschriften - Het kunnen gebruiken van persoonlijke en collectieve beschermingsmiddelen - Het kunnen toepassen van de deontologische code - Het kunnen leren en toepassen van nieuwe technieken - Het kunnen communiceren over het onderwerp met de opdrachtgever en het k ...

1. a) Considérant qu'aucun recours n'a été introduit selon nos informations, cette décision a-t-elle pour conséquence d'annuler automatiquement l'ensemble des PV en cours de traitement ayant suivi la même procédure et créée donc une incertitude pour l'ensemble des PV réalisés par ce matériel radar? b) Si tel est le cas, précisément combien de PV identiques à celui annulé par le tribunal de police du Hainaut sont susceptibles d'être annulés à ce jour et à quel montant s'élève l'addition de ces PV?
Vernietigt die rechterlijke beslissing derhalve automatisch alle hangende processen-verbaal waarbij dezelfde procedure werd gevolgd, en ontstaat er zo geen rechtsonzekerheid met betrekking tot alle processen-verbaal die op grond van vaststellingen met dat type van radar werden opgesteld? b) Zo ja, hoeveel processen-verbaal die vergelijkbaar zijn met het proces-verbaal dat door de politierechtbank Henegouwen werd vernietigd, komen er vandaag in aanmerking voor nietigverklaring, en welk bedrag vertegenwoordigen al die processen-verbaal samen?

(13) Conformément aux recommandations qui ont été formulées par le groupe de travail «Article 29» sur la protection des données et qui figurent dans le «Document de travail sur la protection des données et le respect de la vie privée dans l’initiative "eCall"», adopté le 26 septembre 2006[9], tout traitement de données à caractère personnel par l’intermédiaire du système eCall embarqué devrait respecter les règles en matière de protection des données à caractère personnel prévues par la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données[10] et par la directive 2002/58/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2002 concernant le traitement des données à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques (directive vie privée et communications électroniques)[11], notamment pour garantir que les véhicules équipés des systèmes eCall embarqués, en mode de fonctionnement normal relatif au système eCall basé sur le numéro 112, ne sont pas traçables et ne font pas l’objet d’une surveillance constante et que l’ensemble minimal de données envoyées par le système eCall embarqué comprend les informations minimales requises pour un traitement approprié des appels d’urgence.
(13) Volgens de aanbevelingen van de groep "gegevensbescherming artikel 29", die vervat zijn in het op 26 september 2006 goedgekeurde werkdocument betreffende de gevolgen van het eCall-initiatief[9] moet de verwerking van persoonsgegevens via het eCall-boordsysteem beantwoorden aan de regels inzake de bescherming van persoonsgegevens die zijn vastgesteld in Richtlijn 95/46/EG van het Europees Parlement en de Raad van 24 oktober 1995 betreffende de bescherming van natuurlijke personen in verband met de verwerking van persoonsgegevens en betreffende het vrije verkeer van die gegevens[10] en in Richtlijn 2002/58/EG van het Europees Parlement en de Raad van 12 juli 2002 betreffende de verwerking van persoonsgegevens en de bescherming van de persoonlijke levenssfeer in de sector elektronische communicatie (richtlijn betreffende privacy en elektronische communicatie)[11], met name om te garanderen dat voertuigen die met eCall zijn uitgerust niet opspoorbaar zijn en niet permanent worden gevolgd wanneer 112 eCall zich in de normale werkingsstand bevindt, en dat het eCall-boordsysteem minstens de gegevens verstuurt die nodig zijn voor de passende afhandeling van noodoproepen.

On entend par traitement, un ensemble de prestations effectuées dans le cadre d'une prescription au minimum.
Onder behandeling wordt verstaan, een geheel van verstrekkingen die in het raam van ten minste één voorschrift worden verricht.