Traduction de «très clairement d'inspiration » (Français → Néerlandais) :

L'alinéa 3 de l'article 104 s'inspire très clairement des dispositions du Code judiciaire relatives aux récusations et plus particulièrement de son article 831 formulé comme suit : « Tout juge qui sait cause de récusation en sa personne est tenu de s'abstenir » et de son article 967 formulé comme suit : « Tout expert qui saura cause de récusation en sa personne est tenu de la déclarer immédiatement aux parties et de se déporter si elles ne l'en dispensent».
Het derde lid van het voorgestelde artikel 104 is kennelijk ingegeven door de bepalingen van het Gerechtelijk Wetboek over de wraking en meer bepaald door artikel 831 van dat Wetboek : « Tout juge qui sait cause de récusation en sa personne, est tenu de s'abstenir » alsook door artikel 967 van dat Wetboek : « Tout expert qui saura cause de récusation en sa personne, est tenu de la déclarer immédiatement aux parties et de se déporter si elles ne l'en dispensent ».

Cet appel est donc très clairement d'inspiration politique.
De oproep is dan ook overduidelijk politiek geïnspireerd.

L'alinéa 3 de l'article 201 s'inspire très clairement, à l'instar de l'article 104, des dispositions du Code judiciaire relatives aux récusations et plus particulièrement de son article 831 formulé comme suit : « Tout juge qui sait cause de récusation en sa personne est tenu de s'abstenir » et de son article 967 formulé comme suit : « Tout expert qui saura cause de récusation en sa personne est tenu de la déclarer immédiatement aux parties et de se déporter si elles ne l'en dispensent».
Het derde lid van het voorgestelde artikel 201 is kennelijk ingegeven door de bepalingen van het Gerechtelijk Wetboek over de wraking en meer bepaald door artikel 831 van dat Wetboek : « Tout juge qui sait cause de récusation en sa personne, est tenu de s'abstenir » alsook door artikel 967 van dat Wetboek : « Tout expert qui saura cause de récusation en sa personne, est tenu de la déclarer immédiatement aux parties et de se déporter si elles ne l'en dispensent ».

La deuxième observation présente un grand intérêt en ce qui concerne la pertinence de la base juridique choisie: la Cour de justice a clairement indiqué dans son arrêt du 16 juin 2005 dans l'affaire C-105/03 Pupino qu'"il convient de relever d'emblée que le libellé de l'article 34, paragraphe 2, sous b), UE, est très étroitement inspiré de celui de l'article 249, troisième alinéa, CE.
Ten tweede, en deze opmerking is zeer relevant voor de vraag omtrent de juistheid van de gekozen rechtsgrondslag, heeft het Hof van Justitie in zijn vonnis van 16 juni 2005 in de Zaak C-105/03 Pupino zeer duidelijk gemaakt dat “de formulering van artikel 34, lid 2, sub b, EU zeer nauw aansluit bij die van artikel 249, derde alinea, EG.

Monsieur le Président de la Commission, lorsqu'on lit votre Livre blanc sur la réforme de la Commission, on peut clairement percevoir que la ligne directrice, la philosophie qui inspire cette réforme, est quelque chose de très obtus que nous ne pouvons accepter dans ce Parlement.
Mijnheer de voorzitter van de Commissie, uit uw Witboek over de hervorming van de Commissie valt duidelijk op te maken dat de leidraad van deze hervorming, de filosofie erachter, bijzonder dubieus is en onaanvaardbaar voor ons in dit Parlement.