Vertaling van "voiture' a cette " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

voiture à hayon arrière
voertuig met achterklep

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]
automobiel [ auto | personenauto | personenwagen | wagen ]

unité de voiture particulière | Unité de Voitures Particulières | unité-voiture | UVP [Abbr.]
personenauto-eenheid | p.a.e. [Abbr.] | PAE [Abbr.]

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Gelieve de samenstelling van uw delegatie voor deze vergadering zo spoedig mogelijk mee te delen aan de dienst Conferenties - Organisatie: e-mail: [...] fax: [...]

véhicule utilitaire léger [ camion léger | camionnette | fourgonnette | véhicule de livraison | voiture utilitaire | VUL ]
licht voertuig [ bestelwagen | lichte vrachtwagen ]

document de transport [ carnet TIR | document d'accompagnement | lettre de voiture ]
vervoersdocument [ begeleidend document | vrachtbrief ]

préposé à la conduite des voitures cellulaires
begeleider der celrijtuigen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1, les dispositions suivantes s'appliquent pour la lettre de voiture électronique: 1° les lettres de voiture électroniques doivent être pourvues d'un numéro unique précédé de la lettre B; la numérotation doit être continue et doit permettre d'identifier le fournisseur de la lettre de voiture; 2° les fournisseurs tiennent à jour une liste des lettres de voiture électroniques établies au moyen de leur technologie ; cette liste, qui reprend le numéro, la date d'établissement, les nom et adresse des utilisateurs, est communiquée au minimum chaque trois mois au Directeur général de la Direction générale Transport routier et Sécurité routière du SPF Mobilité et Transports et au chef du contrôle des impôts sur la valeur ajoutée du ressort du contribuable ayant établi la lettre de voiture électronique; 3° l'expéditeur ou le commissionnaire, le transporteur et le destinataire doivent avoir accès à la lettre de voiture électronique; 4° la lettre de voiture électronique doit être accessible dans le véhicule et pouvoir être présentée à toute réquisition des agents chargés du contrôle; 5° la lettre de voiture électronique doit être conservée par l'entreprise au moins pendant les cinq ans qui suivent la date du transport et classée par ordre chronologique, d'une manière permettant un contrôle aisé par les agents chargés de veiller à l'application de la loi et de ses arrêtés d'exécution; à la demande de ces derniers, la lettre de voiture électronique doit pouvoir être imprimée aisément; 6° toutes les données qui doivent figurer sur les lettres de voiture papier conformément à l'article 33, § 2 de l'arrêté ministériel du 23 mai 2014 pris en exécution de l'arrêté royal du 22 mai 2014 relatif au transport de marchandises, doivent également figurer sur la lettre de voiture électronique; 7° à la demande du destinataire, l'expéditeur fait immédiatement parvenir par la poste une impression de la lettre de voiture électronique.
Onverminderd de bepalingen van paragraaf 1, zijn de volgende bepalingen van toepassing voor de elektronische vrachtbrief: 1° de elektronische vrachtbrieven dienen voorzien te zijn van een uniek nummer voorafgegaan door de letter B; de nummering moet doorlopend zijn en de leverancier van de vrachtbrief kunnen identificeren; 2° de leveranciers houden een lijst bij van de via hun technologie aangemaakte elektronische vrachtbrieven waarop het nummer, de datum van aanmaak, de naam en het adres van de gebruikers aangegeven zijn; deze lijst wordt minstens om de drie maanden kenbaar gemaakt aan de Directeur-generaal van het Directoraat-generaal Wegvervoer en Verkeersveiligheid bij de Federale Overheidsdienst Mobiliteit en Vervoer en het hoofd van de controle van de belasting over de toegevoegde waarde van het ambtsgebied waaronder de belastingsplichtige die de elektronische vrachtbrief aanmaakt ressorteert; 3° de elektronische vrachtbrief dient toegankelijk te zijn voor de afzender of de commissionair, de vervoerder en de geadresseerde; 4° de elektronische vrachtbrief dient toegankelijk te zijn in het voertuig en te worden vertoond op elk verzoek van de met de controle belaste ambtenaren; 5° de elektronische vrachtbrief dient gedurende ten minste vijf jaar na de datum van het vervoer door de onderneming te worden bewaard en chronologisch te worden gerangschikt, op een zodanige wijze dat inzage door de ambtenaren belast met het toezicht op de toepassing van de wet en haar uitvoeringsbesluiten gemakkelijk kan geschieden; op verzoek van deze laatsten moet de afdruk van de elektronische vrachtbrief gemakkelijk kunnen geschieden; 6° alle gegevens die op de papieren vrachtbrief moeten worden vermeld overeenkomstig artikel 33, § 2 van het ministerieel besluit van 23 mei 2014 genomen ter uitvoering van het koninklijk besluit van 22 mei 2014 betreffende het goederenvervoer over de weg, dienen ook op de elektronische vrachtbrief te worden vermeld; 7° op verzoek van de geadre ...

L'autre voiture qui est mise à la disposition du personnel a parcouru 1.495 km. b) Vue l'utilisation multifonctionnelle de la voiture attribuée à l'administrateur général (déplacements entre domicile et lieu de travail et vice-versa, déplacements par les chauffeurs, utilisation par le personnel, etc.), il est impossible de faire un calcul exact de l'usage privé de cette voiture qui est évalué à 19 pour cents.
De andere wagen, ter beschikking van de personeelsleden, legde 1.495 km af. b) Gelet op het multifunctioneel gebruik van de wagen toegewezen aan de administrateur-generaal (woon-werkverplaatsingen, verplaatsingen door de chauffeurs, gebruik door het personeel, en zo meer) is een exacte berekening van het privégebruik van deze wagen onmogelijk maar het wordt geraamd op 19 procent.

Cette voiture est utilisée pour des courses et des transports à Bruxelles. Cette voiture n'est pas attribuée à une seule personne.
Deze tweede wagen dient voor vervoer en boodschappen in Brussel, maar is niet aan een persoon toegewezen.

2. Cette voiture de société est mise à la disposition du Directeur Général. 3. a) Cette voiture de société à parcouru 15.000 km en 2014. b) Le pourcentage pour utilisation privée n'est pas connu.
2. Deze bedrijfswagen wordt bestuurd door de Algemeen Directeur. 3. a) Dit voertuig legde in 2014 15.000 km af. b) Het percentage daarvan voor privégebruik is niet gekend.

Si l'entreprise réclame une contribution au travailleur ou au dirigeant d'entreprise pour l'utilisation privée de cette voiture, et que le montant de cette contribution est égal ou supérieur au montant de l'avantage de toute nature visé ci-avant, il n'y a pas d'avantage de toute nature imposable dans le chef du travailleur ou du dirigeant d'entreprise et la quotité des frais de voiture en question n'est pas considérée comme une charge salariale (entièrement déductible); elle conserve sa qualification de frais de voiture et doit par conséquent être soumise à la limitation prévue par la loi.
Als de onderneming de werknemer of bedrijfsleider voor het privégebruik van die auto een bijdrage aanrekent die evenveel of meer bedraagt dan het bedrag van bovenbedoeld voordeel van alle aard, is er bij de werknemer of bedrijfsleider geen voordeel van alle aard belastbaar en kan het desbetreffende gedeelte van de autokosten niet als (volledig aftrekbare) loonkosten worden beschouwd, maar behoudt het zijn kwalificatie als autokosten en moet het bijgevolg aan de wettelijke aftrekbeperking worden onderworpen.

L'avantage de cette disposition ne peut être revendiqué que pour une seule voiture à la fois et suppose l'utilisation par l'acquéreur de chaque voiture acquise pendant une période d'au moins trois ans, sauf si la voiture qui bénéficie de cet avantage est volée au cours de cette période ou en cas de perte totale.
Het voordeel van deze bepaling kan slechts worden ingeroepen voor één enkele automobiel tegelijk en veronderstelt het gebruik van elk verkregen voertuig door de verkrijger gedurende een periode van minstens drie jaar, tenzij de automobiel die het onderwerp vormt van het belastingvoordeel binnen die periode wordt gestolen of in geval van totaalverlies.

Réponse : Dans la mesure où un assujetti utilise une voiture pour les besoins de son activité économique ouvrant un droit à déduction, il peut, compte tenu évidemment de la limitation prévue à l'article 45, § 2, du Code de la TVA, déduire la taxe grevant les frais relatifs à cette voiture, que celle-ci lui appartienne ou non (voiture prise en location ou en leasing, par exemple).
Antwoord : Voor zover een belastingplichtige een wagen gebruikt voor de behoeften van zijn economische activiteit waarvoor hij recht op aftrek heeft, kan hij, rekening houdend uiteraard met de beperking voorzien in artikel 45, § 2, van het BTW-Wetboek, de belasting geheven van de kosten met betrekking tot deze wagen in aftrek brengen, of deze wagen nu zijn eigendom is of niet (bijvoorbeeld een gehuurde of geleasde wagen).

Une solution à cette quadrature du cercle pourrait reposer dans l'utilisation collective d'une voiture ou d'un parc de voitures (car-sharing, voiture partagée).
Een oplossing voor dit onoplosbaar probleem zou kunnen bestaan in het collectieve gebruik van een auto van een wagenpark (carsharing).

Conformément à l'article 4, § 3, CTA, les véhicules qui, selon leur type, ne répondent pas à cette condition doivent être considérés, selon leur construction, comme une voiture, une voiture mixte ou un minibus et doivent dès lors être soumis, selon le cas, à la taxe de circulation complémentaire, à la taxe de mise en circulation et à la taxe de circulation conformément à l'article 9, A, CTA.
Volgens artikel 4, § 3, WGB, moeten de voertuigen die, naargelang hun type, niet voldoen aan deze voorwaarde volgens hun constructie beschouwd worden als een personenauto, een auto voor dubbel gebruik of een minibus en als dusdanig onderworpen worden, naargelang het geval, aan de aanvullende verkeersbelasting, aan de belasting op de inverkeerstelling en aan de in artikel 9, A, WGB, bedoelde verkeersbelasting.

La limitation du droit à déduction prévue par cette disposition ne s'applique toutefois pas, notamment, aux voitures destinées à être vendues ou louées par un assujetti dont l'activité économique spécifique consiste, selon le cas, dans la vente (importateurs, concessionnaires, garagistes, distributeurs de voitures, marchands de voitures d'occasion) ou la location de voitures (en ce compris le leasing).
De beperking van het recht op aftrek vervat in voormelde bepaling is echter, onder meer, niet van toepassing op voertuigen bestemd om te worden verkocht of te worden verhuurd door een belastingplichtige die een specifieke economische activiteit uitoefent die bestaat, naargelang het geval, in de verkoop (invoerders, concessiehouders, garagehouders, verdelers van automobielen, handelaars in tweedehandse wagens) of in de verhuur van automobielen (leasing daaronder begrepen).