Traduction de «cultes peuvent s'exercer » (Néerlandais → Français) :

Deze rechtspraak is gebaseerd op een eenparige interpretatie van de wil van het Nationaal Congres : « si d'un coté, la Constitution a garanti la liberté des cultes, elle a nécessairement supposé de l'autre que tous les cultes peuvent s'exercer sans porter atteinte à la société, ni aux individus qui la composent; car s'il était possible qu'un culte existât dont l'exercice ne fut pas compatible avec l'ordre public, il aurait fallu le proscrire et non en légaliser l'existence.
Cette jurisprudence se fonde sur une interprétation unanime de la volonté du Congrès national aux termes de laquelle « si d'un côté, la Constitution a garanti la liberté des cultes, elle a nécessairement supposé de l'autre que tous les cultes peuvent s'exercer sans porter atteinte à la société, ni aux individus qui la composent; car s'il était possible qu'un culte existât dont l'exercice ne fut pas compatible avec l'ordre public, il aurait fallu le proscrire et non en légaliser l'existence.

(18) De Page zegt : « L'autorité parentale est un ensemble de prérogatives qui ne peuvent s'exercer que dans l'intérêt de l'enfant (voyez les articles 373, 374, 376 et 379).
(18) Selon De Page, « L'autorité parentale est un ensemble de prérogatives qui ne peuvent s'exercer que dans l'intérêt de l'enfant (voyez les articles 373, 374, 376 et 379).