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Vertaling van "l'entretien de l'enfant " (Nederlands → Frans) :

Le code civil n'utilise pas le terme revenus ni mêmes ressources, mais le mot « facultés » : pour rencontrer de manière large tous les moyens mis en œuvre par les parents « on pourrait en effet soutenir qu'un parent, .ne disposerait d'aucune faculté financière de contribuer à l'entretien de l'enfant, mais uniquement, le cas échéant, de faculté en temps, en énergie et en affection, ses maigres ressources pouvant tout juste servir à assurer son propre entretien » (DANDOY Nathalie : « Vers une méthode de calcul des contributions alimentaires pour enfants ? in RTD ...[+++]

Le code civil n'utilise pas le terme revenus ni mêmes ressources, mais le mot « facultés »: pour rencontrer de manière large tous les moyens mis en œuvre par les parents « on pourrait en effet soutenir qu'un parent, .ne disposerait d'aucune faculté financière de contribuer à l'entretien de l'enfant, mais uniquement, le cas échéant, de faculté en temps, en énergie et en affection, ses maigres ressources pouvant tout juste servir à assurer son propre entretien » (DANDOY Nathalie: « Vers une méthode de calcul des contributions alimentaires pour enfants ? in RTD ...[+++]


Le code civil n'utilise pas le terme revenus ni mêmes ressources, mais le mot « facultés » : pour rencontrer de manière large tous les moyens mis en œuvre par les parents « on pourrait en effet soutenir qu'un parent, .ne disposerait d'aucune faculté financière de contribuer à l'entretien de l'enfant, mais uniquement, le cas échéant, de faculté en temps, en énergie et en affection, ses maigres ressources pouvant tout juste servir à assurer son propre entretien » (DANDOY Nathalie : « Vers une méthode de calcul des contributions alimentaires pour enfants ? in RTD ...[+++]

Le code civil n'utilise pas le terme revenus ni mêmes ressources, mais le mot « facultés »: pour rencontrer de manière large tous les moyens mis en œuvre par les parents « on pourrait en effet soutenir qu'un parent, .ne disposerait d'aucune faculté financière de contribuer à l'entretien de l'enfant, mais uniquement, le cas échéant, de faculté en temps, en énergie et en affection, ses maigres ressources pouvant tout juste servir à assurer son propre entretien » (DANDOY Nathalie: « Vers une méthode de calcul des contributions alimentaires pour enfants ? in RTD ...[+++]


« Une méthode logique et transparente pour déterminer la part contributive équitable des parents dans les frais d'entretien et d'éducation de leurs enfants », Divorce 1995, 131-140), terwijl in het Nederlandstalige gedeelte toepassing wordt gemaakt van de methode-TREMMERY (TREMMERY J. en M. « Onderhoudsgeld voor kinderen — praktische handleiding met rekenblad », Maklu 2005) en de methode-Gezinsbond (« onderhoudsgeldcalculator »).

« Une méthode logique et transparente pour déterminer la part contributive équitable des parents dans les frais d'entretien et d'éducation de leurs enfants », Divorce 1995, 131-140), tandis que, en Belgique néerlandophone, c'est la méthode TREMMERY qui est suivie (TREMMERY J. en M. « Onderhoudsgeld voor kinderen — praktische handleiding met rekenblad », Maklu 2005) et à la méthode Gezinsbond (« calculateur de pension alimentaire »).


(6) J. Sosson, La co-parentalité et l'entretien de l'enfant, in : » Démariage et co-parentalité, le droit belge en mutation », Actes du quatrième colloque de l'Association Famille & Droit, februari 1996, Kluwer 1997, blz. 269 en blz. 270, nr. 12.

(6) J. Sosson, « La co-parentalité et l'entretien de l'enfant », in : « Démariage et co-parentalité, le droit belge en mutation », Actes du quatrième colloque de l'Association Famille & Droit, février 1996, Kluwer 1997, p. 269 et p. 270, nº 12.


De Wilde d'Estmael, » Le calcul des contributions à l'éducation, l'entretien et la formation des enfants », Div.

De Wilde d'Estmael, Le calcul des contributions à l'éducation, l'entretien et la formation des enfants, Div.




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l'entretien de l'enfant ->

Date index: 2023-07-08
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