Vertaling van "stedelijk afvalwater alsook " (Nederlands → Frans) :

TERMINOLOGIE

afvalwater uit stadsrioleringen | stedelijk afvalwater
eaux urbaines résiduaires | effluents municipaux

slib van de behandeling van stedelijk afvalwater
boues provenant du traitement des eaux usées urbaines

stedelijk afvalwater
eau usée urbaine

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

...ing van huishoudelijk en stedelijk afvalwater alsook het milieu te beschermen. ...
Vu la loi du 21 décembre 1998 relative aux normes de produits ayant pour but la promotion de modes de production et de consommation durables et la protection de l'environnement, de la santé et des travailleurs, l'article 5, § 1 , alinéa 1 , 1°, 3°, 5° et 10°, modifié par la loi du 27 juillet 2011 et 25 avril 2014, et l'article 15, § 3; Vu l'accomplissement des formalités prescrites par la Directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information; Vu l'analyse d'impact de la réglementation réalisée conformément aux articles 6 et 7 de la loi du 15 décembre 2013 portant des dispositions diverses en matière de simplification administrative; Vu l'avis du Conseil supérieur de la Santé, donné le 1 octobre 2014; Vu l'avis du Conseil central de l'Economie, donné le 15 octobre 2014; Vu l'avis du Conseil fédéral du Développement durable, donné le 17 octobre 2014; Vu l'association des gouvernements régionaux à l'élaboration du présent arrêté; Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 10 février 2015; Vu l'avis 57.600/1 du Conseil d'Etat, donné le 23 juin 2015, en application de l'article 84, § 1 , alinéa 1 , 2°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat; Considérant la Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau; Considérant la Convention OSPAR pour la protection du milieu-marin de l'Atlantique du Nord-Est; Sur la proposition du Ministre de l'Economie, de la Ministre de la Santé publique et de la Ministre de l'Environnement, Nous avons arrêté et arrêtons : CHAPITRE I . ...

„afvalwater”: stedelijk, huishoudelijk en industrieel afvalwater als omschreven in artikel 2, leden 1, 2 en 3, van Richtlijn 91/271/EEG van de Raad van 21 mei 1991 inzake de behandeling van stedelijk afvalwater , alsook elk ander gebruikt water dat, vanwege de stoffen of voorwerpen die het bevat, onder regelingen van het Gemeenschapsrecht valt.
15)«eaux usées», les eaux urbaines résiduaires, les eaux usées ménagères et industrielles telles que définies à l'article 2, paragraphes 1, 2 et 3, de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires et toute autre eau usée qui, en raison des substances ou des objets qu'elle contient, est soumise à une réglementation en droit communautaire.

"afvalwater": stedelijk, huishoudelijk en industrieel afvalwater als omschreven in artikel 2 van Richtlijn 91/271/EEG van de Raad van 21 mei 1991 inzake de behandeling van stedelijk afvalwater , alsook elk ander gebruikt water dat vanwege de stoffen of voorwerpen die het bevat onder regelingen van het Gemeenschapsrecht valt ;
"eaux usées", les eaux résiduaires urbaines, les eaux ménagères usées et les eaux industrielles usées telles que définies à l'article 2 de la directive 91/271/CEE du Conseil du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires et toute autre eau usée qui, en raison des substances ou objets qu'elle contient, est soumise à une réglementation en droit communautaire;