Traduction de «50 see also section » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

construct framework sections | fabricate framework sections | build framework sections | manufacture framework sections
fabriquer des sections de cadres

dead section | dead track section | neutral section | neutral track section
section de voie neutre | section neutre

concrete sections producing | producing concrete sections | cast concrete sections | produce concrete sections
couler des sections de béton

enriching section | rectifying section | stripping section
section de concentration | section de rectification | zone de rectification

tire section | tyre cross-section | tyre section
coupe d'un pneu | section transversale d'un pneu

EAGGF Guidance Section [ EAGGF Guidance Section aid ]
FEOGA-Orientation [ concours du FEOGA Orientation | FEOGA, section «Orientation» ]

EAGGF Guarantee Section [ EAGGF Guarantee Section aid ]
FEOGA-Garantie [ concours du FEOGA Garantie | FEOGA, section «Garantie» ]

section [ angles, shapes and sections | drawn bar ]
profilé [ produit étiré | produit profilé ]

anodising machine sections | anodising machine units | electroplating machine parts | electroplating machine sections
pièces de machines d’électrodéposition | pièces de machines de galvanoplastie

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

See also section 4 of the Constitution Act, 1982, which provides a maximum duration for a legislative assembly of five years but also authorizes continuation in special circumstances.
Voir également l’article 4 de la Loi constitutionnelle de 1982 qui prévoit un mandat maximal de cinq ans pour les assemblées législatives mais qui autorise également des prolongations dans des circonstances spéciales.

See also section 3 of the Constitution Act, 1985 (Representation), S.C. 1986, c. 8, Part I and the Constitution Amendment, 1987 (Newfoundland Act) (see SI/88-11).
Voir aussi l’article 3 de la Loi constitutionnelle de 1985 (représentation électorale), L.C. 1986, ch. 8, partie I, et laModification constitutionnelle de 1987 (Loi sur Terre-Neuve) (voir TR/88-11).

See also sections 3 to 5 of the Constitution Act, 1982, which prescribe democratic rights applicable to all provinces, and subitem 2(2) of the Schedule to that Act, which sets out the repeal of section 20 of the Manitoba Act, 1870.
Voir également les articles 3 à 5 de la Loi constitutionnelle de 1982 qui prévoient les droits démocratiques s’appliquant à toutes les provinces et le paragraphe 2(2) de l’annexe de cette loi qui prévoit l’abrogation de l’article 20 de la Loi de 1870 sur le Manitoba.

See the section above entitled “Order and Decorum” and see also Chapter 3, “Privileges and Immunities”.
Voir ci-dessus la partie intitulée « Maintien de l’ordre et du décorum » et le chapitre 3, « Les privilèges et immunités ».

See also section below on “The Commons’ Claim to Predominance in Financial Matters”.)
Voir également ci-après la section « Revendication par la Chambre de sa prérogative en matière de finances ».)

Section XI shall be treated as being made up of two separate sections, with Section XI(a) comprising Chapters 50-60 of the Common Customs Tariff, and Section XI(b) comprising Chapters 61-63 of the Common Customs Tariff;
La section XI est considérée comme constituée de deux sections séparées: la section XI a) comprenant les chapitres 50 à 60 du tarif douanier commun et la section XI b) comprenant les chapitres 61 à 63 du tarif douanier commun;

2. Where fixed measurements are the sole source of information for assessing air quality, the number of sampling points shall not be less than the minimum number specified in Section C of Annex V. Where that information is supplemented by indicative measurements or modelling, the minimum number of sampling points may be reduced by up to 50 % so long as the assessed concentrations of the relevant pollutant can be established in accordance with the data quality objectives specified in Section A of Annex I.
2. Lorsque les mesures fixes constituent la seule source d’information pour évaluer la qualité de l’air, le nombre de points de prélèvement n’est pas inférieur au nombre minimal indiqué à l’annexe V, section C. Lorsque ces renseignements sont complétés par des informations provenant de mesures indicatives ou de la modélisation, le nombre minimal de points de prélèvement peut être réduit de 50 % au maximum, à condition que les estimations des concentrations du polluant concerné puissent être établies conformément aux objectifs de qualité des données énoncés à l’annexe I, section A.

4. Nitrogen dioxide shall be measured at a minimum of 50 % of the ozone sampling points required under Section A of Annex IX. That measurement shall be continuous except at rural background stations, as referred to in Section A of Annex VIII, where other measurement methods may be used.
4. Le dioxyde d’azote est mesuré dans au moins 50 % des points de prélèvement pour l’ozone requis au titre de l’annexe IX, section A. Cette mesure est effectuée en continu, sauf dans les stations consacrées à la pollution de fond rurale, visées à l’annexe VIII, section A, dans lesquelles d’autres méthodes de mesure peuvent être utilisées.

For the purposes of this Regulation only, Section XI is treated as two separate sections: Section XI(a) comprising Common Customs Tariff chapters 50-60 and Section XI(b) comprising Common Customs Tariff chapters 61-63;
Aux fins du présent règlement seules, la section XI est considérée comme deux sections séparées: la section XI(a) comprenant les chapitres 50-60 du tarif douanier commun et la section XI(b) comprenant les chapitres 61-63 du tarif douanier commun.

Measurements of nitrogen dioxide shall also be made at a minimum of 50 % of the ozone sampling points required by Section I of Annex V. Measurement of nitrogen dioxide shall be continuous, except at rural background stations, as defined in section I of Annex IV, where other measurement methods may be used.
La mesure du dioxyde d'azote est également effectuée dans au moins 50 % des points de prélèvement pour l'ozone exigés au point I de l'annexe V. La mesure du dioxyde d'azote est effectuée en continu, sauf dans les stations rurales de fond telles que définies à l'annexe IV, point I, dans lesquelles d'autres méthodes de mesure peuvent être utilisées.