Traduction de «A licence may be exclusive non-exclusive » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

a licence may be exclusive or non-exclusive
les licences peuvent être exclusives ou non exclusives

exclusive or partially exclusive licence
licence exclusive ou partiellement exclusive

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A licence may be exclusive or non-exclusive.
Une licence peut être exclusive ou non.

grant a worldwide, exclusive, perpetual licence of GSK's Nimenrix vaccine for bacterial meningitis (serogroups A, C, W and Y), and divest GSK's Mencevax vaccine for bacterial meningitis (serogroups A, C, W and Y) worldwide, and enter into an exclusive distribution agreement for Germany and Italy, a 10 year supply agreement, and transfer marketing authorisations in the relevant countries for Novartis' TD-Pur and Dif-Tet-All vaccines for diphtheria and tetanus.
accorder une licence perpétuelle, exclusive et mondiale pour le Nimerix, un vaccin contre la méningite bactérienne (de sérogroupes A, C, W et Y) et de céder le Mencevax, également un vaccin contre la méningite bactérienne (de sérogroupes A, C, W et Y); conclure un accord de distribution exclusive pour l'Allemagne et l'Italie, un accord de fourniture sur dix ans et un accord de transfert des autorisations de mise sur le marché dans les pays concernés pour le TD-Pur et le Dif-Tet-All, deux vaccins contre la diphtérie et le tétanos commercialisés par Novartis.

33 (1) A person applying for a compulsory licence may be granted it pursuant to section 32, whether or not that or any other person has a licence, including an exclusive licence granted by the holder, in relation to the plant breeder’s rights that the compulsory licence affects.
33 (1) L’octroi d’une licence obligatoire est indépendant du fait que le demandeur ou toute autre personne soit attributaire d’une licence, y compris une licence exclusive délivrée par le titulaire, relative au certificat d’obtention en cause.

35 (1) Lands forming part of the bed of any stream, the use or occupation of which is required for the site of authorized works, or for the construction or the operation thereof, shall be set out in a licence separately from lands required for other purposes, and no licence conveys any exclusive right in or to the use or occupancy of such land, or any further right than may be required from time to time for the actual construction and operation of the works.
35 (1) Les terres faisant partie du lit de tout cours d’eau dont l’utilisation ou l’occupation est requise pour l’emplacement des ouvrages autorisés, ou pour leur construction ou exploitation, doivent être énoncées dans une concession séparément des terres requises pour autres fins, et nulle concession ne confère quelque droit exclusif à l’utilisation ou à l’occupation desdites terres, non plus qu’elle ne confère quelque droit autre que ceux qui peuvent de temps à autre être nécessaires pour la construction et l’exploitation effectives des ouvrages.

(2) If an exclusive distributor is unable to meet the criteria for an order set out in subsection (1) the person who placed the order may import the book through a person other than the exclusive distributor.
(2) Si le distributeur exclusif n’est pas en mesure de satisfaire aux critères énoncés au paragraphe (1) pour une commande donnée, la personne qui l’a passée peut importer le livre en cause par un autre intermédiaire.

However, the beneficiary of an exclusive licence and the beneficiary of a licence of right or a compulsory licence may bring such proceedings if the proprietor of the patent, after formal notice, does not himself bring infringement proceedings.
Toutefois, le bénéficiaire d'une licence exclusive ainsi que le bénéficiaire d'une licence de droit ou d'une licence obligatoire peut engager une telle action si, après mise en demeure, le titulaire n'agit pas lui-même.

A licence may be exclusive or non-exclusive.
Les licences peuvent être exclusives ou non exclusives.

These licences may be exclusive or non-exclusive.
Le brevet communautaire peut faire, en sa totalité ou en partie, l'objet de licences pour toute ou partie de la Communauté. Ces licences peuvent être exclusives ou non exclusives.

These changes will not create new rights under the Copyright Act; however, they will give exclusive licence holders and exclusive distributors the possibility to sue for enforcement of their territorial rights.
Ces modifications ne créeront pas de nouveaux droits en vertu de la Loi sur le droit d'auteur. Elles permettront cependant aux détenteurs de licences exclusives et aux distributeurs exclusifs de pouvoir porter leurs causes devant les tribunaux afin d'assurer le respect de leurs droits territoriaux.