Vertaling van "Accompany visitors by motor vehicles " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

accompany visitors by motor vehicles | drive visitors | transport the visitors | transport visitors
transporter des visiteurs

Ordinance of 29 June 1988 on the Promotion of Combined Transport and the Transport of Accompanied Motor Vehicles | Combined Transport Ordinance [ CombTransO ]
Ordonnance du 29 juin 1988 sur la promotion du trafic combiné et du transport de véhicules à moteur accompagnés | Ordonnance sur le trafic combiné [ OTC ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3.1) If a peace officer has reasonable grounds to believe that a person is committing, or at any time within the preceding three hours has committed, an offence under paragraph 253(1)(a) as a result of the consumption of a drug or of a combination of alcohol and a drug, the peace officer may, by demand made as soon as practicable, require the person to submit, as soon as practicable, to an evaluation conducted by an evaluating officer to determine whether the person’s ability to operate a motor vehicle, a vessel, an aircraft or railway equipment is impaired by a drug or by a combination of alcohol and a drug, and to accompany the peace officer for that purpose.
(3.1) L’agent de la paix qui a des motifs raisonnables de croire qu’une personne est en train de commettre, ou a commis au cours des trois heures précédentes, une infraction prévue à l’alinéa 253(1)a) par suite de l’absorption d’une drogue ou d’une combinaison d’alcool et de drogue peut, à condition de le faire dans les meilleurs délais, lui ordonner de se soumettre dans les meilleurs délais à une évaluation afin que l’agent évaluateur vérifie si sa capacité de conduire un véhicule à moteur, un bateau, un aéronef ou du matériel ferroviaire est affaiblie par suite d’une telle absorption, et de le suivre afin qu’il soit procédé à cette évaluation.

(2) A claim for drawback under section 3 shall be filed at a customs office subsequent to the exportation of the motor vehicle in respect of which the drawback is claimed and shall be accompanied by
(2) Une demande de drawback visée à l’article 3 doit être déposée à un bureau des douanes à la suite de l’exportation du véhicule visé par la demande et être accompagnée

In May 2010, the Commission adopted a new Motor Vehicle Block Exemption Regulation and accompanying Guidelines, concerning the application of EU antitrust rules to categories of agreements between vehicle manufacturers and their authorised dealers, repairers and spare parts distributors (see IP/10/619 and MEMO/10/217).
En mai 2010, la Commission a adopté un nouveau règlement d’exemption par catégorie dans le secteur automobile et les lignes directrices qui l’accompagnent, portant sur l’application des règles de l’UE en matière d'ententes et d'abus de position dominante à certaines catégories d'accords entre les constructeurs automobiles et les concessionnaires, réparateurs, et distributeurs de pièces détachées agréés par ceux-ci (voir IP/10/619 et MEMO/10/217).

Pursuant to Articles 18 and 26 of Directive 2007/46/EC of the European Parliament and of the Council of 5 September 2007 establishing a framework for the approval of motor vehicles and their trailers, and of systems, components and separate technical units intended for such vehicles (2), a manufacturer must ensure that each new light commercial vehicle placed on the market in the Union is accompanied by a valid certificate of conformity and a Member State may not register such a vehicle unless it is accompanied by such a certificate.
Conformément aux articles 18 et 26 de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (2), un constructeur doit veiller à ce que chaque véhicule utilitaire léger mis sur le marché de l’Union soit accompagné d’un certificat de conformité en cours de validité et un État membre ne peuvent immatriculer ces véhicules que s’ils sont accompagnés d’un tel certificat.

Pursuant to Articles 18 and 26 of Directive 2007/46/EC of the European Parliament and of the Council of 5 September 2007 establishing a framework for the approval of motor vehicles and their trailers, and of systems, components and separate technical units intended for such vehicles (2), a manufacturer must ensure that each new passenger car placed on the market in the EU is accompanied by a valid certificate of conformity and a Member State cannot register such a vehicle unless it is accompanied by such a certificate of conformity.
Conformément aux articles 18 et 26 de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (2), le constructeur doit veiller à ce que chaque voiture particulière neuve mise sur le marché de l’Union européenne soit accompagnée d’un certificat de conformité en cours de validité, et les États membres ne peuvent immatriculer ces véhicules que s’ils sont accompagnés d’un tel certificat de conformité.

Any agreement on a solution to this issue must be accompanied by simultaneous best efforts to resolve the problem of cross-border leasing of motor vehicles.
Tout accord sur un règlement de cette question doit s'accompagner des meilleurs efforts déployés simultanément pour résoudre le problème du leasing transfrontalier de véhicules à moteur.

In the case of a coupled combination of vehicles, it shall accompany the motor vehicle.
Elle doit, dans le cas d'un ensemble de véhicules couplés, accompagner le véhicule à moteur.

In the case of a coupled combination of vehicles it must accompany the motor vehicle.
Elle doit, dans le cas d'un ensemble de véhicules couplés, accompagner le véhicule à moteur.

Accompanying the minister are his officials, Mr. Kash Ram, Director General, Road Safety and Motor Vehicle Regulation; and Kim Benjamin, Director, Road Safety Programs.
Deux de ses collaborateurs accompagnent le ministre : M. Kash Ram, directeur général, Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile; et M. Kim Benjamin, directeur des programmes de la sécurité routière.