Vertaling van "Ad Hoc Exploration Panel on Oceanography " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Ad Hoc Exploration Panel on Oceanography
Commission spéciale d'exploration en océanographie

Open-ended Ad Hoc Intergovernmental Panel on Forests
Groupe intergouvernemental spécial à composition non limitée sur les forêts

Ad Hoc Group of Experts on New Geological Concepts as applied in Exploration of Mineral Deposits
Groupe ad hoc d'experts des nouveaux concepts géologiques appliqués à l'investigation de gisements minéraux

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It provides for an ad hoc panel to provide recommendations to the Commission which may implement the panel's recommendations.
Un groupe ponctuel d'experts doit alors formuler des recommandations à la commission qui peut ensuite les mettre en oeuvre.

It provides for an ad hoc panel to provide recommendations to the commission that may implement the panel's recommendations.
Un groupe spécial d'experts doit alors formuler des recommandations à la commission qui peut les mettre en oeuvre.

Under the proposed dispute settlement process, the setting up of ad hoc NAFO panels could be blocked if objecting members found enough allies, which would be easier to do under a two-thirds voting rule ([96]) The decisions of ad hoc panels appear to have no legal force to overrule or suspend objections, and could lead to further Fisheries Commission meetings whose decisions could again be open to objections.
Dans le projet de règlement des différends, la création d’un groupe ad hoc de l’OPANO pourrait être bloquée si les opposants trouvent suffisamment d’alliés, ce qui devient plus facile sous le régime de la majorité des deux tiers([96]). Les décisions des groupes ad hoc ne seraient apparemment pas contraignantes pour ce qui est de renverser ou de suspendre les oppositions; elles pourraient donner lieu à de nouvelles réunions de la Commission des pêches, dont les décisions pourraient encore faire l’objet d’une opposition.

If a panel, either the first ad hoc panel that looks at this or the second appeal panel, finds that for the contracting party, for some reason, this is all the quota that is allocated to them and they do not deserve any additional quota, if they are found to be fishing illegally they can be charged.
Si le groupe spécial qui se penche sur l'objection ou le groupe d'appel qui lui succède juge, pour diverses raisons, que la partie contractante ne mérite pas que son quotas soit augmenté, s'il juge qu'elle pêche illégalement, elle peut faire face à des accusations.

Number four, the assessment bodies are permanent and not subject to the whims of multiple “responsible authorities” I use the term lightly and ad hoc panels, when on rare occasions there are panels, under the Canadian Environmental Assessment Act.
Quatrièmement, les organes d'évaluation sont permanents et ne sont pas soumis aux caprices de multiples «autorités responsables»—j'utilise l'expression à la légère—et de commissions spéciales, lorsqu'en de rares occasions des commissions sont prévues, en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.