Traduction de «Ad Hoc Working Group Experts on Biological Diversity » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Intergovernmental Negotiating Committee for a Convention on Biological Diversity [ Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts on Biological Diversity ]
Groupe de travail spécial d'experts juridiques et techniques chargé d'étudier la diversité biologique [ Groupe spécial d'experts juridiques et techniques sur la diversité biologique ]

Ad Hoc Working Group of Experts on Biological Diversity
Groupe spécial d'experts de la diversité biologique [ Groupe de travail spécial d'experts de la diversité biologique ]

Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts for the Elaboration of a Protocol on Chlorofluorocarbons to the Vienna Convention for the Protection of the Ozone Layer [ Vienna Group | Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts for the Preparation of a Protocol on Chlorofluorocarbons to the Vienna Convention for the Protection of the Ozone Layer ]
Groupe de travail spécial constitué d'experts juridiques et techniques chargés de l'élaboration d'un Protocole à la Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone relatif aux chlorofluorocarbones [ Groupe de Vienne | Groupe de travail spécial d'experts juridiques et techniques chargé de l'élaboration d'un protocole à la Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone relatif aux chlorofluorocarbones ]

Working Party of Legal and Technical Experts on Biological Diversity
groupe d'experts techniques et juridiques sur la diversité biologique

Ad Hoc Open-ended Inter-sessional Working Group on Article 8(j) and related Provisions of the Convention on Biological Diversity
groupe de travail spécial intersessions à composition non limitée chargé d'examiner l'application de l'article 8 j) et des dispositions connexes de la Convention sur la diversité biologique

EU-US ad hoc working group on data protection | EU-US Transatlantic group of experts on data protection
groupe transatlantique UE – États-Unis d'experts en protection des données

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. The SPS Sub-Committee may by a decision pursuant to Article 65(6) of the Agreement create or abolish, where appropriate, technical working groups or ad hoc working groups, including scientific groups and expert groups.
1. Le sous-comité SPS peut, par une décision adoptée conformément à l'article 65, paragraphe 6, de l'accord, créer ou supprimer, s'il y a lieu, des groupes de travail techniques ou ad hoc, notamment des groupes scientifiques et des groupes d'experts.

2. Before any meeting which they are to attend, Members of the Administrative Board and of the Security Accreditation Board, the Executive Director, as well as seconded national experts and observers and external experts participating in ad hoc working groups shall accurately and completely declare the absence or existence of any interest which might be considered prejudicial to their independence in relation to any items on the agenda, and shall abstain from participating in the discussion of and voting upon such points.
2. Préalablement à chaque réunion à laquelle ils participent, les membres du conseil d’administration et du conseil d’homologation de sécurité, le directeur exécutif, les experts nationaux détachés et les observateurs ainsi que les experts externes participant aux groupes de travail ad hoc déclarent de façon exacte et complète l’absence ou l’existence de tout intérêt qui pourrait être considéré comme préjudiciable à leur indépendance eu égard à des points inscrits à l’ordre du jour, et s’abstiennent de prendre part aux discussions et au vote sur ces points.

– having regard to the Report of the Ad Hoc Open-ended Working Group on Review of Implementation of the Convention on Biological Diversity on the work of its third meeting from 24 to 28 May 2010 and the draft Post-2010 Strategic Plan,
– vu le rapport du groupe de travail spécial à composition non limitée chargé de l'examen de l'application de la convention sur la diversité biologique relatif aux travaux de sa troisième réunion, qui s'est tenue du 24 au 28 mai 2010, et le projet de plan stratégique pour l'après- 2010,

101. Welcomes the fact that the Council has set up an ad hoc working group with experts from interested Member States to coordinate Member States" positions on the issues covered by the joint strategy, and requests the Commission and the Council to report regularly to the European Parliament on the activities of this working group;
101. se félicite du fait que le Conseil ait constitué un groupe de travail ad hoc incluant des experts des États membres intéressés et ayant pour mandat de coordonner les positions des États membres sur les questions relevant de la stratégie conjointe, et demande à la Commission et au Conseil de lui rendre compte régulièrement des activités de ce groupe de travail;

100.Welcomes the fact that the Council has set up an ad hoc working group with experts from interested Member States to coordinate Member States’ positions on the issues covered by the joint strategy, and requests the Commission and the Council to report regularly to the European Parliament on the activities of this working group;
100. se félicite du fait que le Conseil ait constitué un groupe de travail ad hoc incluant des experts des États membres intéressés et ayant pour mandat de coordonner les positions des États membres sur les questions relevant de la stratégie conjointe, et demande à la Commission et au Conseil de lui rendre compte régulièrement des activités de ce groupe de travail;

2. Members of the Management Board, the Executive Director, the members of the Permanent Stakeholders Group, external experts participating in ad hoc Working Groups, and members of the staff of the Agency including officials seconded by Member States on a temporary basis, even after their duties have ceased, are subject to the requirements of confidentiality pursuant to Article 287 of the Treaty.
2. Les membres du conseil d'administration, le directeur exécutif, les membres du groupe permanent des parties prenantes, les experts externes participant aux groupes de travail ad hoc et les membres du personnel de l'Agence, y compris les fonctionnaires détachés par les États membres à titre temporaire, sont soumis à l'obligation de confidentialité visée à l'article 287 du traité, même après la cessation de leurs fonctions.

8. Where necessary and within the Agency's scope, objectives and tasks, the Executive Director may establish, in consultation with the Permanent Stakeholders' Group, ad hoc Working Groups composed of experts.
8. En tant que de besoin et dans le cadre du champ d'application, des objectifs et des tâches de l'Agence, le directeur exécutif peut, en concertation avec le groupe permanent des parties prenantes, créer des groupes de travail ad hoc composés d'experts.

At the global level, the EU actively participates in the work of the Ad Hoc Open-ended Working Group on Article 8 (j) of the Convention on Biological Diversity (CBD) and related provisions.
Au niveau mondial, l'Union européenne participe activement aux travaux du Groupe de travail ad-hoc et non restreint sur l'article 8 (j) de la Convention relative à la diversité biologique (CDB) et ses dispositions connexes.