Vertaling van "Ad hoc Working Group on Radiotelephony Provisions " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Ad hoc Working Group on Radiotelephony Provisions
Groupe de travail ad hoc sur les dispositions en matière de radiotéléphonie

Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts for the Elaboration of a Protocol on Chlorofluorocarbons to the Vienna Convention for the Protection of the Ozone Layer [ Vienna Group | Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts for the Preparation of a Protocol on Chlorofluorocarbons to the Vienna Convention for the Protection of the Ozone Layer ]
Groupe de travail spécial constitué d'experts juridiques et techniques chargés de l'élaboration d'un Protocole à la Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone relatif aux chlorofluorocarbones [ Groupe de Vienne | Groupe de travail spécial d'experts juridiques et techniques chargé de l'élaboration d'un protocole à la Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone relatif aux chlorofluorocarbones ]

Technical Co-operation Committee [ TCC | Ad hoc working Group of the Whole on Technical Co-operation | Ad hoc Working Group of the Whole on Technical Assistance ]
Comité de la coopération technique [ TCC | Groupe de travail plénier ad hoc de la coopération technique | Groupe de travail plénier ad hoc de l'assistance technique ]

Ad hoc Working Group on the Provision of NATO Assets
Groupe ad hoc Mise à disposition des moyens de l'OTAN

ad hoc working group
groupe de travail ad hoc

ad hoc working group
groupe de travail conjoncturel | groupe de travail spécial

Ad Hoc Group on Immigration | Ad hoc Working Group on Immigration | AHGI [Abbr.]
groupe ad hoc immigration

Ad hoc Working Group on Motor Vehicle Emissions | Motor Vehicle Emissions Group | MVEG [Abbr.]
groupe de travail ad hoc sur les émissions des véhicules à moteur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. The SPS Sub-Committee may by a decision pursuant to Article 65(6) of the Agreement create or abolish, where appropriate, technical working groups or ad hoc working groups, including scientific groups and expert groups.
1. Le sous-comité SPS peut, par une décision adoptée conformément à l'article 65, paragraphe 6, de l'accord, créer ou supprimer, s'il y a lieu, des groupes de travail techniques ou ad hoc, notamment des groupes scientifiques et des groupes d'experts.

The following provisions are based on technical recommendations of the ad hoc Working group on Litterfall of the UNECE International Cooperative Programme on Assessment and Monitoring of Air Pollution Effects on Forests (ICP Forests).
Les dispositions suivantes reposent sur les recommandations techniques formulées par le groupe d’experts sur la litière du Programme international concerté sur l’évaluation et la surveillance des effets de la pollution atmosphérique sur les forêts (PIC-Forêts) de la CEE-ONU.

30. The lead competent body with the assistance of the ad hoc working group shall, amongst others and to an appropriate degree, carry out the feasibility and market study, the life cycle considerations and the improvement analysis referred to in Annex II of the said Regulation, taking into account the requirements and applicable provisions laid down in Article 3, Annex I and Annex IV(1).
30. L'organisme compétent chef de file, assisté du groupe de travail ad hoc, effectue une étude de faisabilité et une étude de marché, tient compte des considérations relatives au cycle de vie et fait l'analyse de l'amélioration, comme prévu à l'annexe II dudit règlement, en tenant compte des exigences et des dispositions applicables fixées à l'article 3, à l'annexe I et au point 1 de l'annexe IV.

31. When satisfied with the above preparatory work for a candidate product group and with the positive recommendation of the ad hoc working group, the EUEB shall forward the final report together with the proposals concerning the drafting of the mandate to the Commission, and shall request the Commission to initiate the procedure for setting the ecological criteria for the product group in question and to give a mandate to the EUEB that takes into account the abovementioned proposals.
31. Lorsqu'il est satisfait du travail préparatoire effectué pour un groupe de produits candidat et qu'il adhère à la recommandation favorable du groupe de travail ad hoc, le CUELE transmet le rapport final avec les propositions de rédaction du mandat à la Commission et lui demande d'entamer la procédure d'établissement des critères écologiques pour le groupe de produits en question et de lui donner un mandat tenant compte des propositions susmentionnées.

44. The lead competent body with the assistance of the ad hoc working group shall in particular evaluate the past, current and likely future success of this product group, including the related environmental benefits, taking into account the success of related product groups, and taking into account the Community Eco-label working plan.
44. Avec l'aide du groupe de travail ad hoc, l'organisme compétent chef de file évalue en particulier le succès que le groupe de produits a connu, connaît, ou sera susceptible de connaître, y compris en ce qui concerne les avantages environnementaux qui lui sont associés, en tenant compte du succès des groupes de produits connexes et du plan de travail pour le label écologique communautaire.

24. The EUEB, the lead competent body and the ad hoc working group shall take into account relevant Community environmental policies and work done on other related product groups.
24. Le CUELE, l'organisme compétent chef de file, et le groupe de travail ad hoc tiennent compte des éléments de la politique environnementale communautaire et des travaux concernant des groupes de produits connexes qui entrent en ligne de compte.