Traduction de «Annual Product Plan - Schedule A » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Annual Product Plan - Schedule A
Tableau A - Production annuelle prévue

assess production needs to plan production schedules | assessing production needs to plan a production schedule | assess production needs to plan a production schedule | review production needs to plan a production schedule
évaluer les besoins de production pour organiser un planning de production

assist in plans of production scheduling | assisting in planning production scheduling | assist in planning production scheduling | help in planning production scheduling
aider à la préparation du calendrier de production

production planning | production scheduling | planning production | schedule production
planifier une production

Annual Employee Plan - Schedule B
Tableau B - Prévisions annuelles par employé

Functional Support Plan for Annual Audit Products
Plan de soutien fonctionnel pour la vérification annuelle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Member States shall also provide the Commission with annual information on the controls carried out to ensure compliance with the requirements on organic production, as part of their Multi-annual national control plans and Annual Reports referred to under the Official Controls Regulation.
Ils fournissent également chaque année à la Commission des informations sur les contrôles qu'ils ont effectués en vue de vérifier le respect des exigences applicables à la production biologique, dans le cadre de leurs plans de contrôle nationaux pluriannuels et des rapports annuels prévus par le règlement sur les contrôles officiels.

2. Subject to section 3, remission is hereby granted to Les Collections Shan Inc., Laval, Quebec, of the customs duties paid or payable under Schedule I to the Customs Tariff on the textile products set out in column I of the schedule to this Order up to the annual quantity limit shown opposite that textile product in column II for the five year period set out therein.
2. Sous réserve de l’article 3, remise est accordée à la société Les Collections Shan Inc., Laval (Québec) des droits de douane payés ou payables en vertu de l’annexe I du Tarif des douanes sur les produits textiles énoncés à la colonne I de l’annexe du présent décret jusqu’à concurrence de la quantité annuelle maximale indiquée à côté du produit textile dans la colonne II pour la période de cinq ans mentionnée dans les présentes.

(f) any annual going concern payment included in the funding schedule shall be no less than the annual amount of interest on the outstanding balance of the going concern deficit of the plan as at the end of the plan year preceding the plan year in which the payment is to be made;
f) aucun paiement de continuité annuel qui figure dans le calendrier de capitalisation n’est inférieur au montant annuel des intérêts sur le solde impayé du déficit de continuité à la fin de l’exercice qui précède celui au cours duquel le paiement spécial est à verser;

(g) any annual solvency payment included in the funding schedule shall be no less than the annual amount of interest on the outstanding balance of the solvency deficiency as at the end of the plan year preceding the plan year in which the payment is to be made;
g) aucun paiement de solvabilité annuel qui figure dans le calendrier de capitalisation n’est inférieur au montant annuel des intérêts sur le solde impayé du déficit de solvabilité à la fin de l’exercice qui précède celui au cours duquel le paiement est à verser;

Question No. 164 Hon. John McKay: With regard to Canada’s fleet of fighter jets: (a) how many CF-18s are scheduled to be in service in (i) 2017, (ii) 2018, (iii) 2019, (iv) 2020, (v) beyond 2021; (b) on average, by how many additional flight hours can the life of the CF-18s be extended beyond the extension achieved through the Incremental Modernization Project; (c) in what year will Canada’s full fleet of F-35s achieve (i) initial operating capability, (ii) full operational capability; and (d) what contingency plans, if any, does the government have to ensure that there is no operational gap between the retiring CF-18s and the acquisition and deployment of F-35s should their production schedule be delayed?
Question n 164 L'hon. John McKay: En ce qui concerne la flotte canadienne d’avions de combat: a) combien de CF-18 devraient être en service en (i) 2017, (ii) 2018, (iii) 2019, (iv) 2020, (v) après 2021; b) en moyenne, de combien d’heures de vol supplémentaires la durée de vie d'un CF-18 peut-elle être augmentée au-delà de la prolongation atteinte grâce au projet de modernisation progressive; c) en quelle année la flotte canadienne complète de F-35 atteindra-t-elle (i) sa capacité opérationnelle initiale, (ii) sa pleine capacité opérationnelle; d) de quels plans d’urgence, le cas échéant, le gouvernement dispose-t-il pour s’assurer qu’il n’y aura pas de lacunes opérationnelles entre le retrait des CF-18 et l’acquisition et le déploiement des F-35, s’il devait y avoir des retards de production?

(6) The Council receives and acknowledges the annual activity plan which contains the broad scientific aims of SHARE, the survey emphasis of the next wave, the certification process and the survey and dissemination schedule.
6. Le conseil reçoit et approuve le plan annuel d’activité qui expose les grands objectifs scientifiques de SHARE, l’importance de la vague suivante pour l’enquête, le processus de certification et le calendrier de l’enquête et de diffusion des résultats.

1. Without prejudice to specific provisions contained in multiannual plans, when the fisheries products are intended for sale at a later stage, registered buyers, registered auctions or other bodies or persons with an annual financial turnover in first sales of fisheries products of EUR 200 000 or more which are responsible for the first marketing of fisheries products landed in a Member State shall record by electronic means the information referred to in Article 66 and shall send it within 24 hours by electronic means to the competent authorities of the Member State where the take-over takes place.
1. Sans préjudice des dispositions spécifiques contenues dans les plans pluriannuels, lorsque les produits de la pêche sont destinés à la vente à un stade ultérieur, les acheteurs enregistrés, les criées enregistrées ou d’autres organismes ou personnes pour lesquels les premières ventes de produits de la pêche représentent un chiffre d’affaires annuel d’au moins200 000 EUR et qui sont responsables de la première mise sur le marché des produits de la pêche débarqués dans un État membre enregistrent sous forme électronique les informations visées à l’article 66 et les transmettent par voie électronique, dans un délai de vingt-quatre heures, aux autorités compétente de l’État membre sur le territoire duquel a eu lieu la prise en charge.

1. Without prejudice to specific provisions contained in multiannual plans, when the fisheries products are intended for sale at a later stage, registered buyers, registered auctions or other bodies or persons with an annual financial turnover in first sales of fisheries products of less than EUR 200 000 which are responsible for the first marketing of fisheries products landed in a Member State shall submit within 48 hours after completion of landing a take-over declaration to the competent authorities of the Member State where the take-over takes place.
1. Sans préjudice des dispositions spécifiques contenues dans les plans pluriannuels, lorsque les produits de la pêche sont destinés à la vente à un stade ultérieur, les acheteurs enregistrés, les criées enregistrées ou d’autres organismes ou personnes pour lesquels les premières ventes de produits de la pêche représentent un chiffre d’affaires annuel inférieur à200 000 EUR et qui sont responsables de la première mise sur le marché des produits de la pêche débarqués dans un État membre transmettent dans un délai de quarante-huit heures après la fin du débarquement une déclaration de prise en charge aux autorités compétentes de l’État membre dans lequel a lieu la prise en charge.

Annual reports on deferred paediatric studies of authorised medicines indicate that the majority of paediatric investigation plans are running to schedule.
Les rapports annuels sur les études pédiatriques reportées concernant des médicaments autorisés révèlent que la majorité des plans d’investigation pédiatrique progressent selon le calendrier prévu.

Ordered, That a Humble Address be presented to His Excellency praying that he will cause to be laid before this House a copy of his schedule since January 1, 1996, specifying: (a) the number of official visits made in Canada; (b) the date and location (by municipality and province) of the visits; and (c) the planned schedule to December 31, 1997, with the same data (Notice of Motion for the Production of Papers P-4 Mr. Rocheleau (Trois-Rivières)) Mr. Adams (Parliamentary Secretary to the Leader of the Government in the House of Commons) presented the Return to this Order.
Il est ordonné, Qu'une humble adresse soit présentée à son Excellence la priant de faire déposer à la Chambre copie de sa programmation depuis le l janvier 1996 en y spécifiant a) le nombre de visites officielles effectuées au Canada b) à quelle date et à quel endroit (par municipalité et par province) furent effectués ces visites; c) quelle est la programmation prévue d'ici le 31 décembre 1997 et ce, en se basant sur les mêmes coordonnées (Avis de motion portant production de documents P-4 M. Rocheleau (Trois-Rivières)) M. Adams (sécretaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose la réponse à cet ordre.