Traduction de «Authorized Parts List » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Authorized Parts List
APL

list of authorized explosives | list of permissible explosives
liste des explosifs agrees

parts list with quotation
nomenclature chiffrée

assembly parts list
nomenclature d'assemblage

Authority Revocation List
Liste des autorités révoquées

illustrated parts list | IPL
liste illustrée des pièces de rechange

parts list index manual
index des pièces de rechange

As Built Parts List
ABPL

parts list
liste des pièces de rechange | liste de pièces de rechange

assembly parts list | blend formula
liste d'assemblage

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A television channel that acquires exclusive rights to all or parts of events that are listed in Section 5-1 or the lists of events of major importance to society in other EEA countries that have been approved by the European Commission or the EFTA Surveillance Authority and published in the Official Journal and the EEA Supplement to the Official Journal, shall immediately report such acquisitions to the Norwegian Media Authority.
Une chaîne de télévision qui acquiert des droits exclusifs sur l'intégralité ou certaines parties des événements énumérés à la section 5-1 ou dans les listes d’événements d’importance majeure pour la société dans d’autres pays de l’EEE qui ont été approuvées par la Commission européenne ou l’Autorité de surveillance AELE et publiées au Journal officiel et dans son supplément EEE, communique immédiatement ces acquisitions à l’autorité norvégienne chargée des médias.

Where sampling and testing is required by the veterinary certificates listed in column 4 of the table in Part 1 of Annex I for the diseases listed in Part 6 of that Annex, for the introduction into the Union of consignments of ungulates, such sampling and testing shall be carried out by or under the control of the competent authority of the third country of origin in accordance with the Protocols for the standardisation of materials and testing procedures set out in Part 6 of that Annex.
Lorsque les certificats vétérinaires énumérés dans la colonne 4 du tableau de l’annexe I, partie 1, requièrent le prélèvement d’échantillons et la réalisation de tests de détection pour les maladies énumérées à l’annexe I, partie 6, en vue de l’introduction de lots d’ongulés dans l’Union, les échantillons sont prélevés et les tests réalisés par l’autorité compétente du pays tiers d’origine ou sous son contrôle conformément aux protocoles de normalisation des matériels et aux procédures de test figurant à l’annexe I, partie 6.

Within four years from the date a substance has been listed in Annex III, Part C, a decision designed to amend non-essential elements of this Regulation shall be taken in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 14(3) and taking into account the opinion of the Authority on any files submitted for evaluation as mentioned in paragraph 4 of this Article, to generally allow the use of a substance listed in Annex III, Part C, or to list it in Annex III, Part A or B, as appropriate.
Dans les quatre ans suivant la date à laquelle une substance à été inscrite à l'annexe III, partie C, une décision destinée à modifier des éléments non essentiels du présent règlement est prise en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 14, paragraphe 3, et en tenant compte de l'avis émis par l'Autorité sur tout dossier soumis pour évaluation comme indiqué au paragraphe 4 du présent article, afin d'autoriser de manière générale l'utilisation d'une substance inscrite à l'annexe III, partie C, ou de l'inscrire à l'annexe III, partie A ou B, selon le cas.

5. Within four years from the date a substance has been listed in Annex III, Part C, a decision shall be taken, in accordance with the procedure referred to in Article 14(2) and taking into account the opinion of the Authority on any files submitted for evaluation as mentioned in paragraph 4 of this Article, to generally allow the use of a substance listed in Annex III, Part C, or to list it in Annex III, Part A or B, as appropriate.
5. Dans les quatre ans suivant la date à laquelle une substance à été inscrite à l'annexe III, partie C, une décision est prise, conformément à la procédure visée à l'article 14, paragraphe 2, et en tenant compte de l'avis émis par l'Autorité sur tout dossier soumis pour évaluation comme indiqué au paragraphe 4 du présent article, afin d'autoriser de manière générale l'utilisation d'une substance inscrite à l'annexe III, partie C, ou de l'inscrire à l'annexe III, partie A ou B, selon le cas.

5. Within four years from the date on which a substance has been listed in Annex III, Part C, a decision shall be taken, in accordance with the procedure referred to in Article 19(2) and taking into account the opinion of the Authority on any files submitted for evaluation in accordance with paragraph 4, to generally allow the use of a substance listed in Annex III, Part C, or to list it in Annex III, Part A or B, as appropriate.
5. Dans les quatre ans suivant la date à laquelle une substance a été inscrite à l'annexe III, partie C, une décision est prise, selon la procédure visée à l'article 19, paragraphe 2, et en tenant compte de l'avis émis par l'Autorité sur tous les dossiers soumis pour évaluation comme indiqué au paragraphe 4, afin d'autoriser de manière générale l'utilisation d'une substance inscrite à l'annexe III, partie C, ou pour l'inscrire à l'annexe III, partie A ou B, selon le cas.

5. Within four years from the date on which a substance has been listed in Annex III, Part C, a decision shall be taken, in accordance with the procedure referred to in Article 16(2) and taking into account the opinion of the Authority on any files submitted for evaluation as mentioned in paragraph 4, to generally allow the use of a substance listed in Annex III, Part C or to list it in Annex III, Part A or B, as appropriate.
5. Dans les quatre ans suivant la date à laquelle une substance a été inscrite à l'annexe III, partie C, une décision est prise, selon la procédure visée à l'article 16, paragraphe 2, et en tenant compte de l'avis émis par l'Autorité sur tous les dossiers soumis pour évaluation comme indiqué au paragraphe 4, afin d'autoriser l'utilisation d'une substance inscrite à l'annexe III, partie C, ou pour l'inscrire à l'annexe III, partie A ou B, selon le cas.

3. Within four years from the date a substance has been listed in Annex III, Part C, a decision shall be taken, in accordance with the procedure referred to in Article 16(2) and taking into account the opinion of the Authority on any files submitted for evaluation as mentioned in paragraph 2, to generally allow the use of a substance listed in Annex III, Part C or to list it in Annex III, Part A or B, as appropriate.
3. Dans les quatre ans suivant la date à laquelle une substance à été inscrite à l'annexe III, partie C, une décision est prise, selon la procédure visée à l'article 16, paragraphe 2, et en tenant compte de l'avis émis par l'Autorité sur tous les dossiers soumis pour évaluation comme indiqué au paragraphe 2, afin d'autoriser l'utilisation d'une substance inscrite à l'annexe III, partie C, ou pour l'inscrire à l'annexe III, partie A ou B, selon le cas.

a Member State or the competent authority designated by that Member State may, in exceptional cases, allow wastes listed in Annex V, part 2 containing or contaminated by any substance listed in Annex IV up to concentration limits to be specified in Annex V, part 2, to be otherwise dealt with in accordance with a method listed in Annex V, part 2 provided that:
un État membre ou l'autorité compétente désignée par cet État membre peut exceptionnellement autoriser que des déchets figurant sur la liste de l'annexe V, partie 2, qui contiennent une substance inscrite sur la liste de l'annexe IV, ou qui sont contaminés par ce type de substance, jusqu'à des limites de concentration à fixer à l'annexe V, partie 2, soient traités autrement conformément à une méthode mentionnée à l'annexe V, partie 2, à condition: