Vertaling van "Average gain adjustment factor " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

average gain adjustment factor | AGAF
coefficient d'ajustement du gain moyen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

For the purpose of ensuring a fair comparison between export price and normal value, it is advisable to list the factors which may affect prices and price comparability and to lay down specific rules as to when and how the adjustments should be made, including the fact that any duplication of adjustments should be avoided. It is also necessary to provide that comparison may be made using average prices although individual export prices may be compared to an average normal value where the former vary by customer, region or time period.
Pour assurer une comparaison équitable entre le prix à l'exportation et la valeur normale, il convient d'énumérer les facteurs susceptibles d'affecter les prix et leur comparabilité et de fixer des règles spécifiques sur l'opportunité et la manière d'opérer des ajustements, étant entendu que toute répétition de ces derniers devrait être évitée Il est aussi nécessaire de prévoir que la comparaison peut se faire en utilisant des prix moyens, bien que les prix individuels à l'exportation puissent être comparés avec une valeur normale moyenne, lorsque les premiers varient entre différents acheteurs, régions ou périodes.

The crude oil equivalent of imports of petroleum products is obtained by calculating the sum of the net imports of crude oil, NGL, refinery feedstocks and other hydrocarbons as defined in Section 4 of Annex B to Regulation (EC) No 1099/2008, adjusting the result to take account of any stock changes, deducting 4 % for naphtha yield (or, if the average naphtha yield within the national territory is greater than 7 %, deducting the net actual consumption of naphtha or the average naphtha yield) and adding this to the net imports of all other petroleum products excluding naphtha, also adjusted to take account of stock changes and multiplied by a factor of 1,065.
L’équivalent en pétrole brut des importations de produits pétroliers est obtenu par l’addition des importations nettes des produits suivants: pétrole brut, LGN, produits d’alimentation des raffineries et autres hydrocarbures, tels que définis à l’annexe B, point 4, du règlement (CE) no 1099/2008, ajustées pour prendre en compte les éventuelles variations de stocks et réduites de 4 %, représentant le rendement de naphta (ou, si le taux moyen de rendement en naphta sur le territoire national dépasse 7 %, diminuées de la consommation effective nette de naphta ou réduites du taux moyen de rendement en naphta) et en ajoutant cela aux importations nettes de tous autres produits pétroliers hormis le naphta, également ajustées pour prendre en compte les variations de stocks et multipliées par 1,065.

1. In respect of installations that were included in the Community scheme during the period from 2008 to 2012 pursuant to Article 24(1), the quantity of allowances to be issued from 1 January 2013 shall be adjusted to reflect the average annual quantity of allowances issued in respect of those installations during the period of their inclusion, adjusted by the linear factor referred to in Article 9.
1. En ce qui concerne les installations qui ont été incluses dans le système communautaire au cours de la période 2008-2012 au titre de l’article 24, paragraphe 1, la quantité de quotas à délivrer à compter du 1er janvier 2013 est adaptée pour tenir compte de la quantité annuelle moyenne de quotas délivrés pour ces installations au cours de la période de leur inclusion, elle-même adaptée en utilisant le facteur linéaire visé à l’article 9.

4. In respect of installations which are excluded from the Community scheme in accordance with Article 27, the Community-wide quantity of allowances to be issued from 1 January 2013 shall be adjusted downwards to reflect the average annual verified emissions of those installations in the period from 2008 to 2010, adjusted by the linear factor referred to in Article 9’.
4. Pour les installations exclues du système communautaire en vertu de l’article 27, la quantité de quotas délivrés à l’échelle communautaire à compter du 1er janvier 2013 est revue à la baisse afin de correspondre à la moyenne du total annuel des émissions vérifiées de ces installations entre 2008 et 2010, adaptée à l’aide du facteur linéaire visé à l’article 9».

an average of the daily value‐at‐risk measures on each of the preceding 60 business days, multiplied by the factor mentioned in point 7, adjusted by the factor referred to in point 8 plus, where appropriate, the incremental default risk charge required under point 5.
la moyenne des mesures de la valeur en risque quotidiennes au cours des 60 jours ouvrables précédents, multipliée par le facteur mentionné au point 7 et ajustée au moyen du facteur visé au point 8, majorée, le cas échéant, de l'exigence pour risque de défaut supplémentaire prévue par le point 5.

(6) Whereas the overall targeting factor described in Annex I, Part II, to Directive 95/21lEC needs to be improved in the light of experience gained in its implementation; whereas the target factor value may be frequently adjusted within the framework of the Paris MOU and subsequently incorporated into the Sirenac system; whereas it is sufficient to consult the Sirenac database to know the value of the target factor of a vessel; whereas it appears consequently unnecessary to incorporate this value into Directive 95/21/EC;
(6) considérant que le coefficient global de ciblage visé à l'annexe I, partie II, de la directive 95/21/CE doit être amélioré à la lumière de l'expérience acquise dans sa mise en oeuvre; que des modifications fréquentes de la valeur du coefficient de ciblage peuvent intervenir dans le cadre du mémorandum d'entente de Paris et que cette valeur sera ensuite incluse dans le système Sirenac; qu'il suffit de consulter la base de données Sirenac pour connaître la valeur du coefficient de ciblage d'un navire; qu'il est donc inutile d'inclure cette valeur dans la directive 95/21/CE;

WHEREAS REGULATION ( EEC ) NO 3559/73 FIXED THE CONVERSION FACTORS REFLECTING THE AVERAGE PRICE DIFFERENCE BETWEEN A PRODUCT WITH SPECIFIC COMMERCIAL CHARACTERISTICS AND PRODUCTS OF THE QUALITY IMMEDIATELY BELOW THAT OF THE PRODUCT TAKEN INTO CONSIDERATION ; WHEREAS TRENDS ON THE COMMUNITY MARKETS REQUIRE THE CONVERSION FACTORS FOR THE VARIOUS FRESHNESS CATEGORIES , SIZES AND PRESENTATIONS OF COD , SAITHE , WHITING AND MACKEREL TO BE ADJUSTED ;
CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) NO 3559/73 A FIXE LES COEFFICIENTS D ' ADAPTATION REFLETANT L ' ECART DE PRIX MOYEN ENTRE UN PRODUIT DETERMINE DANS SES CARACTERISTIQUES COMMERCIALES ET LES PRODUITS DE QUALITE IMMEDIATEMENT INFERIEURE A CELLE DU PRODUIT PRIS EN CONSIDERATION ; QUE L ' EVOLUTION CONSTATEE SUR LES MARCHES DE LA COMMUNAUTE CONDUIT A MODIFIER LES COEFFICIENTS D ' ADAPTATION POUR CERTAINS PRODUITS PAR LEUR CATEGORIE DE FRAICHEUR , TAILLE ET PRESENTATION EN CE QUI CONCERNE LE CABILLAUD , LE LIEU NOIR , LE MERLAN ET LE MAQUEREAU ;