Traduction de «Bartering » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

barter | bartering
troc

barter transaction [ barter | exchange | barter trade | barter deal | non-monetary transaction ]
opération de troc [ troc | échange | compensation ]

barter | barter agreement | compensation transactions | international barter transactions
accord de troc | transaction de compensation | troc

barter transaction | barter | barter exchange | countertrade | exchange | non-monetary transaction
opération de troc | troc | échange | compensation

barter transaction | barter | barter deal | exchange | non-monetary transaction
troc | opération de troc | échange

barter agreement [ barter arrangement | barter-like agreement ]
accord de troc [ accord d'échanges compensés ]

barter | barter trade
commerce de troc | opérations de troc | troc

barter agreement | barter deal
accord de troc

barter system [ bartering system ]
système du traficotage

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

where a country uses abnormal exchange techniques such as multiple exchange rates or operates barter agreements.
lorsqu'un pays recourt à des techniques de change anormales, telles que taux de change multiples, ou applique des accords de troc.

the production costs and financial situation of firms are not subject to significant distortions carried over from the former non-market-economy system, in particular in relation to depreciation of assets, other write-offs, barter trade and payment via compensation of debts,
les coûts de production et la situation financière des entreprises ne font l'objet d'aucune distorsion importante, induite par l'ancien système d'économie planifiée, notamment en relation avec l'amortissement des actifs, d'autres annulations comptables, le troc ou les paiements sous forme de compensation de dettes,

(5) If a member of a barter exchange network or the administrator of a barter exchange network gives, while a designation of the network under subsection (3) is in effect, property, a service or money in exchange for a barter unit, the value of that property, service or money as consideration for the barter unit is, for the purposes of this Part and despite section 155, deemed to be nil.
(5) Lorsqu’un membre d’un réseau de troc ou l’administrateur d’un tel réseau remet, à un moment où la désignation du réseau est en vigueur, un bien, un service ou de l’argent en échange d’une unité de troc, la valeur du bien, du service ou de l’argent à titre de contrepartie pour l’unité de troc est réputée, pour l’application de la présente partie et malgré l’article 155, être nulle.

(3) If a designation of a barter exchange network under section 181.3 of the Act, as enacted by subsection (1), takes effect on the day on which this Act is assented to, that section applies to the giving of any property, service or money at any time before that day, by a member of the network or the administrator of the network, in exchange for a barter unit that could be used as full or partial consideration for supplies of property or services between members of the network as if the designation and that section had been in effect at that time, provided that no amount was collected as or on account of tax in respect of the supply of the barter unit.
(3) Si la désignation d'un réseau de troc en vertu de l'article 181.3 de la même loi, édicté par le paragraphe (1), entre en vigueur à la date de sanction de la présente loi, cet article s'applique à la remise d'un bien, d'un service ou de l'argent, effectuée avant cette date par un membre du réseau ou l'administrateur du réseau, en échange d'une unité de troc qui pourrait servir de contrepartie totale ou partielle de fournitures de biens ou de services entre les membres du réseau comme si la désignation et cet article avaient été en vigueur au moment de la remise, pourvu qu'aucun montant n'ait été perçu au titre de la taxe relative à la fourniture de l'unité de troc.

(2) No person shall purchase, sell, barter or offer to purchase, sell or barter the feathers of migratory birds for millinery or ornamental use.
(2) Il est interdit d’acheter, de vendre, de troquer ou d’offrir d’acheter, de vendre, ou de troquer des plumes d’oiseaux migrateurs pour la fabrication d’articles de mercerie ou à des fins ornementales.

If they then exchange goods and services in return for these so-called barter units, which is perhaps a new currency to be introduced in Canada outside of the Bank Act, then they can exchange those barter units for other activities, services or products and they are not considered taxable.
Si des biens et des services sont échangés pour ces unités de troc—il s'agit sans doute une nouvelle unité monétaire qui sera mise en place au Canada sans passer par la Loi sur la Banque du Canada—, il devient donc possible d'échanger ces unités pour d'autres activités, services ou produits qui ne seront pas considérés imposables.

(a) the operation, maintenance or administration of a system of accounts, to which barter units can be credited, of members of a barter exchange network;
a) la tenue ou l'administration d'un système de comptes au crédit desquels des unités de troc peuvent être portées, ces comptes étant ceux de membres d'un réseau de troc;

(a)where a country uses abnormal exchange techniques such as multiple exchange rates or operates barter agreements.
a)lorsqu'un pays recourt à des techniques de change anormales, telles que des taux de change multiples, ou applique des accords de troc.

the production costs and financial situation of firms are not subject to significant distortions carried over from the former non-market economy system, in particular in relation to depreciation of assets, other write-offs, barter trade and payment via compensation of debts,
les coûts de production et la situation financière des entreprises ne font l'objet d'aucune distorsion importante, induite par l'ancien système d'économie planifiée, notamment en relation avec l'amortissement des actifs, d'autres annulations comptables, le troc ou les paiements sous forme de compensation de dettes,

A particular market situation for the product concerned within the meaning of the first subparagraph may be deemed to exist, inter alia, when prices are artificially low, when there is significant barter trade, or when there are non-commercial processing arrangements.
Il peut être considéré qu'il existe une situation particulière du marché pour le produit concerné au sens de la phrase précédente, notamment lorsque les prix sont artificiellement bas, que l'activité de troc est importante ou qu'il existe des régimes de transformation non commerciaux.