Vertaling van "Base volume index " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

base volume index
facteur de conversion

base volume index
correcteur thermomanométrique de volume

base volume index
indice de volume de base

base volume index
correcteur thermanométrique de volume

base volume
débit de base

base volume (US | not used in UK)
débit de base

adjusted base volume
quantité de base rajustée

volume based dynamic capacity [ VBDC | volume-based dynamic capacity ]
capacité dynamique basée sur le volume

bin-liner charge (1) | bin-bag charge (2) | volume-based fee (3) | volume-based rate (4)
taxe au sac (1) | taxe poubelle (2) | taxe au volume (3)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The volume of allowances covered by Chapter III of Directive 2003/87/EC to be auctioned each calendar year as from 2013 shall be based on Annex I and on the Commission’s determination and publication pursuant to Article 10(1) of that Directive of the estimated amount of allowances to be auctioned or on the most recent amendment of the Commission’s original estimate as published by 31 January of the preceding year, taking into account to the extent possible any transitional free allocations deducted or to be deducted from the quantity of allowances that a given Member State would otherwise auction pursuant to Article 10(2) of Directive 2003/87/EC as provided for in Article 10c(2) of that Directive’.
Le volume des quotas relevant du chapitre III de la directive 2003/87/CE à mettre aux enchères chaque année civile à compter de 2013 est fondé sur le montant estimé de quotas à mettre aux enchères fixé et publié par la Commission conformément à l’article 10, paragraphe 1, de ladite directive, ou sur la modification la plus récente, publiée au plus tard le 31 janvier de l’année précédente, de l’estimation initiale de la Commission, compte tenu, dans la mesure du possible, des allocations transitoires de quotas gratuits déduites ou à déduire de la quantité de quotas qui aurait été mise aux enchères par un État membre donné conformément à l’article 10, paragraphe 2, de la directive 2003/87/CE, conformément à l’article 10 ter, paragraphe 2, de ladite directive».

(a) a concise explanation, sufficient to facilitate a benchmark subscriber's or competent authority's ability to understand how the calculation was developed including, at a minimum, the size and liquidity of the physical market being assessed (such as the number and volume of transactions submitted), the range and average volume and range and average price, and indicative percentages of each type of input data that have been considered in a calculation; terms referring to the pricing methodology shall be included such as "transaction-based", "spread-based" or "interpolated or extrapolated"; and
(a) une explication succincte, suffisante pour aider les utilisateurs de l’indice de référence ou l’autorité compétente à comprendre comment le calcul a été élaboré, qui indique, au minimum, la taille et la liquidité du marché physique évalué (par exemple le nombre et le volume des transactions fournis), la fourchette des volumes et leur moyenne et la fourchette des prix et leur moyenne, et les pourcentages indicatifs de chaque type de données sous-jacentes pris en considération dans le calcul, en utilisant, pour la méthode de calcul du prix, des termes tels que "fondé sur des transactions", "fondé sur des spreads" ou "interpolé/extrapolé"; et

Payments, incentives and fees considered could be direct (i.e. volume-based or transaction-specific) or indirect (including marketing incentives, bonuses, rebates for meeting certain transaction volumes).
Les paiements, les incitations et les commissions pourraient être directs (fondés sur le volume ou par opération) ou indirects (incitations commerciales, bonus, rabais en cas de réalisation d'un certain volume d'opérations).

All payments, incentives and fees, whether direct (i.e. volume-based or transaction-specific) or indirect (including marketing incentives, bonuses, rebates for meeting certain transaction volumes).
Tous les paiements, les incitations et les commissions devraient être pris en compte, qu'ils soient directs (fondés sur le volume ou par opération) ou indirects (incitations commerciales, bonus, rabais en cas de réalisation d'un certain volume d'opérations).

'substantial change of circumstances' means an increase of the sales volumes by product category by at least 10 % in at least five Member States based on sales data transmitted in accordance with Article 5(8) or an increase of the level of prevalence of use in the under 25 years of age consumer group by at least 5 percentage points in at least five Member States for the respective product category based on the Special Eurobarometer 385 report of May 2012 or equivalent prevalence studies; in any case, a substantial change of circumstances is deemed not to have occurred if the sales volume of the product category at retail level does not exceed 2,5 % of total sales of tobacco products at Union level;
«évolution notable de la situation», une augmentation du volume des ventes par catégorie de produit atteignant 10 % ou plus dans au moins cinq États membres, sur la base des données relatives aux ventes communiquées conformément à l'article 5, paragraphe 4; ou une augmentation d'au moins 5 points de pourcentage , dans au moins cinq États membres, du niveau de prévalence d'utilisation dans le groupe des consommateurs de moins de 25 ans pour la catégorie de produit concernée, sur la base du rapport spécial 385 Eurobaromètre de mai 2012 ou d'études de prévalence équivalentes; en tout état de cause, aucune évolution notable de la situation n'est réputée s'être produite si le volume des ventes de la catégorie de produit au niveau du commerce de détail ne dépasse pas 2,5 % des ventes totales de produits du tabac au niveau de l'Union;

(b)where it is not possible to attribute inputs, outputs and corresponding emissions according to point (a), they shall be attributed based on the mass or volume of individual products produced or estimates based on the ratio of free reaction enthalpies of the chemical reactions involved or based on another suitable distribution key that is corroborated by a sound scientific methodology.
b)lorsqu’il est impossible d’attribuer les intrants, les extrants et les émissions correspondantes conformément au point a), ils sont attribués sur la base de la masse ou du volume de chaque produit fabriqué, sur la base d’estimations reposant sur le rapport des enthalpies libres de réaction par rapport aux réactions chimiques en cause, ou sur la base d’une autre clé de répartition appropriée corroborée par une méthode scientifique fiable.

where it is not possible to attribute inputs, outputs and corresponding emissions according to point (a), they shall be attributed based on the mass or volume of individual products produced or estimates based on the ratio of free reaction enthalpies of the chemical reactions involved or based on another suitable distribution key that is corroborated by a sound scientific methodology.
lorsqu’il est impossible d’attribuer les intrants, les extrants et les émissions correspondantes conformément au point a), ils sont attribués sur la base de la masse ou du volume de chaque produit fabriqué, sur la base d’estimations reposant sur le rapport des enthalpies libres de réaction par rapport aux réactions chimiques en cause, ou sur la base d’une autre clé de répartition appropriée corroborée par une méthode scientifique fiable.

2. For energy products specified in Articles 7, 8 and 9, with levels of taxation based on volumes, the volume shall be measured at a temperature of 15° C.
2. Pour ce qui concerne les produits énergétiques visés aux articles 7 à 9 pour lesquels les niveaux de taxation sont calculés sur la base du volume, ce volume est mesuré à une température de 15 °C.