However, the Commission's Extended Impact Assessment showed that existing legislation, such as the End-of-Life Vehicles Directive, together with the closed-loop system proposed, can provide an equivalent level of environmental protection at lower costs compared to banning lead and cadmium in batteries.
Cependant, l'analyse d'impact approfondie menée par la Commission a montré que les actes législatifs en vigueur, comme la directive sur les véhicules hors d'usage, conjointement avec le système en circuit fermé proposé, peuvent fournir, à des conditions de coûts plus avantageuses, un niveau de protection de l'environnement équivalent à ce qui serait obtenu par une interdiction du plomb et du cadmium.