Vertaling van "CF 339 - Aircraft Information Record " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

CF 339 - Aircraft Information Record
CF 339 - Fiche de renseignements d’aéronef

CF 349B - Aircraft Unserviceability Record (Support Work)
CF 349B - Fiche des défectuosités d’aéronef (Travaux auxiliaires)

CF 349 - Aircraft Unserviceability Record
CF 349 - Fiche des défectuosités d’aéronef

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The measures provided for in this Regulation address 13 safety recommendations from safety investigation authorities (4), with a view to increasing safety by facilitating the recovery of information for the purposes of European civil aviation safety investigations and improving flight recorder performance and handling as well as the location of aircraft after an accident over water.
Les mesures prévues au présent règlement intègrent treize recommandations en matière de sécurité formulées par les autorités responsables des enquêtes de sécurité (4), l'objectif étant d'accroître la sécurité en facilitant la récupération des informations aux fins des enquêtes de sécurité dans l'aviation civile en Europe et en améliorant les performances et la manipulation des enregistreurs de vol, ainsi que la localisation des aéronefs après un accident au-dessus de l'eau.

1. The operator or aircraft operator shall keep records of all relevant data and information, including information as listed in Annex IX, for at least 10 years.
1. L’exploitant ou l’exploitant d’aéronef conserve une trace de toutes les données et informations utiles, y compris les informations énumérées à l’annexe IX, pendant au moins dix ans.

information from ramp inspections and the Safety Assessment of Foreign Aircraft Programme records; and
des informations issues des inspections au sol et des registres du programme d'évaluation de la sécurité des aéronefs étrangers (SAFA), et

all detailed maintenance records in respect of the aircraft and any service life-limited component fitted thereto, until such time as the information contained therein is superseded by new information equivalent in scope and detail but not less than 36 months after the aircraft or component has been released to service; and
tous les enregistrements des travaux d'entretien détaillés relatifs à l'aéronef et à tout élément de l'aéronef à durée de vie limitée qui y est installé, jusqu'à ce que les informations qu'ils contiennent soient remplacées par de nouvelles informations équivalentes quant à leur objet et à leur degré de précision, et au moins trente-six mois après que l'aéronef ou l'élément de l'aéronef a été remis en service, et

The aircraft maintenance licence becomes invalid five years after its last issue or change, unless the holder submits his/her aircraft maintenance licence to the competent authority that issued it, in order to verify that the information contained in the licence is the same as that contained in the competent authority records, pursuant to point 66.B.120.
La licence de maintenance d'aéronefs perd sa validité cinq ans après sa dernière délivrance ou sa dernière modification à moins que le titulaire ne soumette sa licence de maintenance d'aéronefs à l'autorité compétente qui l'a délivrée de façon à vérifier que les informations contenues dans la licence sont les mêmes que celles contenues dans les enregistrements de l'autorité compétente, conformément au point 66.B.120.

All records demonstrating the airworthiness of the aircraft must be kept until the information contained has been superseded by new information equivalent in scope and detail but not less than 24 months in the case of detailed maintenance records.
Tous les documents établissant l'état de navigabilité de l'aéronef doivent être conservés jusqu'à ce que les informations qu'ils contiennent soient remplacées par de nouvelles informations équivalentes quant à leur objet et à leur degré de précision, et au moins vingt-quatre mois dans le cas des rapports de maintenance détaillés.

All records demonstrating the airworthiness of the aircraft must be kept until the information contained has been superseded by new information equivalent in scope and detail but not less than one year in the case of detailed maintenance records.
Tous les documents établissant l'état de navigabilité de l'aéronef doivent être conservés jusqu'à ce que les informations qu'ils contiennent soient remplacées par de nouvelles informations équivalentes quant à leur objet et à leur degré de précision, et au moins un an dans le cas de rapports de maintenance détaillés.