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COSO Sub-Committee on Workplace Well-Being
COSO Sub-Committee on the HR Management Community
COSO Sub-committee on Pride and Recognition

Traduction de «COSO Sub-Committee on Workplace Well-Being » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
COSO Sub-Committee on Workplace Well-Being

Sous-comité du Comité des hauts fonctionnaires sur le mieux-être en milieu de travail


COSO Sub-Committee on the Human Resources Management Community [ COSO Sub-Committee on the HR Management Community ]

Sous-comité du Comité des hauts fonctionnaires chargé de la collectivité des ressources humaines [ Sous-comité du CHF chargé de la collectivité des ressources humaines | Sous-comité du CHF chargé de la collectivité de la gestion des RH ]


COSO Sub-committee on Pride and Recognition [ Committee of Senior Officials Sub-committee on Pride and Recognition ]

Sous-comité du CHF sur la fierté et la reconnaissance [ Sous-comité du Comité des haut fonctionnaires sur la fierté et la reconnaissance ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. A provisional agenda for each meeting as well as draft operational conclusions as provided for in Article 10 shall be drawn up by the Secretariat of the SPS Sub-Committee on the basis of proposals made by the Parties.

1. Le secrétariat du sous-comité SPS établit un ordre du jour provisoire pour chaque réunion, ainsi qu'un projet de conclusions opérationnelles, conformément aux dispositions de l'article 10, sur la base de propositions faites par les parties.


1. A provisional agenda for each meeting as well as draft operational conclusions as provided for in Article 10 shall be drawn up by the Secretariat of the GI Sub-Committee on the basis of proposals made by the Parties.

1. Le secrétariat du sous-comité IG établit un ordre du jour provisoire pour chaque réunion, ainsi qu'un projet de conclusions opérationnelles, conformément à l'article 10, sur la base de propositions faites par les parties.


3. Member State shall report regularly to the Commission, the European Parliament, the Economic and Financial Committee or any sub-committee it will designate for that purpose, for the general government and its sub-sectors, the in-year budgetary execution, the budgetary impact of discretionary measures taken on the expenditure and the revenue side, targets for the government expenditure and revenues, as well as information on the measures adopted, their impact with regard to the 'EU 2020' growth, employment and social targets as well as the nature of those envisaged to achieve the targets.

3. En ce qui concerne les administrations publiques et leurs sous-secteurs, l'État membre présente régulièrement à la Commission, au Parlement européen, au comité économique et financier ou à tout sous-comité qu'il aura désigné à cette fin, un rapport sur l'exécution budgétaire infra-annuelle, l'incidence budgétaire des mesures discrétionnaires prises du côté des dépenses comme des recettes, les objectifs en matière de dépenses et de recettes publiques, ainsi que sur les mesures adoptées et leurs incidences eu égard aux objectifs de croissance et d'emploi ainsi qu'aux objectifs sociaux de la stratégie Europe 2020, de même que sur la natu ...[+++]


3. Member State shall report regularly to the Commission and to the Economic and Financial Committee or any sub-committee it will designate for that purpose , for the general government and its sub-sectors, the in-year budgetary execution, the budgetary impact of discretionary measures taken on both the expenditure and the revenue side, targets for the government expenditure and revenues, as well as information on the measures adopted and the nature of those envisaged to achieve the targets.

3. En ce qui concerne les administrations publiques et leurs sous-secteurs, l'État membre présente régulièrement à la Commission et au comité économique et financier, ou à tout sous-comité désigné par celui-ci à cette fin, un rapport sur l'exécution budgétaire infra-annuelle, l'incidence budgétaire des mesures discrétionnaires prises du côté des dépenses comme des recettes, les objectifs en matière de dépenses et de recettes publiques, ainsi que sur les mesures adoptées et la nature de celles envisagées pour atteindre les objectifs fixés.


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3. Member State shall report regularly to the Commission and to the Economic and Financial Committee or any sub-committee it will designate for that purpose, for the general government and its sub-sectors, the in-year budgetary execution, the budgetary impact of discretionary measures taken on both the expenditure and the revenue side, targets for the government expenditure and revenues, as well as information on the measures adopted and the nature of those envisaged to achieve the targets.

3. En ce qui concerne les administrations publiques et leurs sous-secteurs, l'État membre présente régulièrement à la Commission et au comité économique et financier, ou à tout sous-comité désigné par celui-ci à cette fin, un rapport sur l'exécution budgétaire infra-annuelle, l'incidence budgétaire des mesures discrétionnaires prises du côté des dépenses comme des recettes, les objectifs en matière de dépenses et de recettes publiques, ainsi que sur les mesures adoptées et la nature de celles envisagées pour atteindre les objectifs fixés.


2. The Executive Director, a representative of the Commission and the ESRB shall be invited to the meetings of the Joint Committee, as well as of any Sub-Committees referred to in Article 57, as observers.

2. Le directeur exécutif, un représentant de la Commission et le CERS sont invités en qualité d’observateurs aux réunions du comité mixte et de tout sous-comité visé à l’article 57.


2. The Executive Director, a representative of the Commission and the ESRB shall be invited to the meetings of the Joint Committee, as well as of any Sub-Committees referred to in Article 57, as observers.

2. Le directeur exécutif, un représentant de la Commission et le CERS sont invités en qualité d’observateurs aux réunions du comité mixte et de tout sous-comité visé à l’article 57.


The Commission’s regular contacts with the respective ENP partners, in particular within the framework of Cooperation and Association Committees as well as specific Sub-Committees established under these Agreements, provide an avenue for launching focused technical consultations, which can identify the concrete mutual interests in such participation and subsequently determine its scope, terms and conditions.

Les contacts réguliers que la Commission entretient avec les différents partenaires PEV, en particulier au sein des comités de coopération et d'association et des sous-comité spécifiques institués par ces accords, constituent une opportunité pour lancer des consultations techniques ciblées visant à identifier concrètement l'intérêt mutuel que présenterait une telle participation, puis à définir sa portée, ses modalités et ses conditions.


I should like to inform you that an advisory committee of representatives of the Member States is already up and running and is examining the question of health and safety. It has set up a sub-committee especially to study the question of violence in the workplace.

Je tiens à vous faire savoir qu’un comité consultatif constitué de représentants des États membres s’emploie déjà à étudier la question de la santé et de la sécurité et qu’il a été désigné un sous-comité qui se penche en particulier sur la question de la violence au travail.


- procedures will be defined for regular consultations between the Parties, by means of a Joint Committee and specialised sub-committees, as well as for extending the agreement to other products or sectors.

- il convient de définir les procédures permettant de mettre en place des consultations régulières entre les parties, au moyen d'un comité commun et de sous-comités spécialisés, et d'étendre l'accord à d'autres produits ou secteurs.




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Date index: 2023-09-07
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