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CCLT
Cash conduit lending transaction

Traduction de «Cash conduit lending transaction » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cash conduit lending transaction | CCLT [Abbr.]

opération CCLT
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8. By way of derogation from point (d) of paragraph 5, institutions may determine the exposure value of cash receivables and cash payables of repurchase transactions, securities or commodities lending or borrowing transactions, long settlement transactions and margin lending transactions with the same counterparty on a net basis only if all the following conditions are met ...[+++]

8. Par dérogation au paragraphe 5, point d), les établissements ne peuvent déterminer sur une base nette la valeur exposée au risque des sommes en espèces à recevoir ou à verser dans les opérations de mise en pension, les opérations de prêt ou d'emprunt de titres ou de matières premières, les opérations à règlement différé et les opérations de prêt avec appel de marge avec la même contrepartie que si toutes les conditions suivantes sont remplies:


If the non-cash collateral is further used as part of a repo or another security lending transaction, the full market value of the securities must be included in the global exposure amount as described above.

Si du collatéral non liquide est réutilisé dans le cadre d’une mise en pension ou d’une autre opération de prêt de titres, l’intégralité de la valeur de marché des titres doit être incluse dans le montant global d’exposition, comme indiqué ci-dessus.


If the non-cash collateral is further used as part of a repo or another security lending transaction, the full market value of the securities must be included in the global exposure amount as described above.

Si du collatéral non liquide est réutilisé dans le cadre d’une mise en pension ou d’une autre opération de prêt de titres, l’intégralité de la valeur de marché des titres doit être incluse dans le montant global d’exposition, comme indiqué ci-dessus.


James Gosselin, Vice President, Corporate Lending, Steinbach Credit Union: The reporting requirement is defined as any large or unusual cash transaction in excess of $10,000.

James Gosselin, vice-président, Prêts aux entreprises, Steinbach Credit Union : La réglementation nous impose de produire un rapport sur toute transaction importante ou d'un montant inhabituel dépassant les 10 000 $.


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5. Reverse transactions, including security lending transactions, conducted under an automated security lending programme shall only be recorded on the balance sheet where collateral is provided in the form of cash placed on an account of the relevant NCB or the ECB.

5. Les opérations de cession temporaire, y compris les opérations de prêts de titres, réalisées en vertu d’un programme automatique de prêts de titres sont seulement comptabilisées au bilan lorsqu’une garantie est fournie sous la forme d’espèces déposées sur un compte de la BCN concernée ou de la BCE.


2. Cash, securities or commodities purchased, borrowed or received under a repurchase transaction or securities or commodities lending or borrowing transaction shall be treated as collateral.

2. Les espèces, les titres ou les produits de base achetés, empruntés ou reçus dans le cadre d'une opération de pension ou de prêt ou d'emprunt de titres ou de produits de base sont traités comme des sûretés.


Payments are normally inseparably linked to other banking services (account operation, lending, guarantees for card-supported transfers), with the exception of providers which carry out exclusively cash-to-cash transactions involving no credit at any time, issue no cards and operate no accounts.

Normalement, d'autres services bancaires sont étroitement liés aux paiements (gestion de comptes, octroi de crédits, garantie en cas de virements sur base de cartes). En l'occurrence, les exceptions sont les prestataires qui effectuent uniquement des transactions cash-to-cash, dans lesquelles des crédits ne sont à aucun moment accordés, et qui n'émettent pas de cartes et ne gèrent pas de comptes.


(a) The term 'buyer credit` shall apply to a loan agreement between one or more financial institutions and one or more borrowers financing a commercial contract providing for an export of goods and/or services originating in a Member State, whereby the lending institution(s) undertake to pay the supplier(s) under the underlying transaction on cash terms on behalf of the buyer(s)/borrower(s), while the buyer(s)/borrower(s) will reim ...[+++]

a) Le terme «crédit-acheteur» se rapporte à une convention de prêt conclue entre une ou plusieurs institutions financières et un ou plusieurs emprunteurs, finançant un contrat commercial portant sur l'exportation de biens et/ou de services originaires d'un État membre, en vertu de laquelle l'(les) institution(s) de prêt s'engage(nt) à payer au comptant, pour le compte de l'(des) acheteur(s)/de l'(des) emprunteur(s), le(s) fournisseur(s) dans le cadre de l'opération correspondante, tandis que l'(les) acheteur(s)/emprunteur(s) rembourse(nt) l'(les) institution(s) de prêt à terme.




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Date index: 2022-06-18
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