Traduction de «Catalogue entry » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

catalogue entry
notice catalographique

Forms Catalogue Entry
Inscription des nouvelles formules dans le répertoire

cataloguing record [ catalogue entry ]
notice catalographique

catalogue entries
notices de catalogue

class catalogue | classed catalogue | classified catalogue | classified subject catalogue | systematic catalogue
catalogue systématique

kinds of catalogue according to arrangement of entries
catalogue caractérisé par le classement

catchword catalogue | catchword catalog | keyword entry
catalogue par mots typiques

general catalogue | general catalog | central catalogue | main catalogue | master catalogue | central catalog | basic catalog | union catalog | union catalogue | union list | repertory catalogue | repertory catalog | joint catalogue
catalogue général | catalogue principal | catalogue collectif

design auction catalogue | establish auction catalogue | create auction catalogue | creating auction catalogues
créer un catalogue de vente aux enchères

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(e) a catalogue that lists the raw data that is accessible to the public, including the date of each entry into the catalogue;
e) un catalogue de données brutes qui est accessible au public, y compris la date d’entrée de ces données dans le catalogue;

(a) the day on which an entry for the raw data was first made in a catalogue accessible to the public; or
a) de la date de la première entrée des données brutes dans un catalogue accessible au public;

Ever since the entry into force of the Treaty of Amsterdam, equal treatment in the field of social policy has appeared in two articles: what are now Article 153(1)(i) and Article 157(3) TFEU, which mention, respectively, "equality between men and women with regard to labour market opportunities and treatment at work" and "the principle of equal opportunities and equal treatment of men and women in matters of employment and occupation, including the principle of equal pay for equal work or work of equal value": Although those articles are similar in content, it is generally considered that Article 157 deals with the question of equality specifically and more fully - from the question of equal pay (paras 1 and 2) to the legality of positive actions in favour of the underrepresented sex with a view to "ensuring full equality" (para. 4). For its part, Article 153 establishes a catalogue of fields in which the Union has competence to act.
Depuis l'entrée en vigueur du traité d'Amsterdam, l'égalité de traitement dans le domaine de la politique sociale est apparue dans deux articles: ce qui est aujourd'hui l'article 153, paragraphe 1, (i) et l'article 157, paragraphe 3, du traité FUE, qui mentionnent respectivement l'égalité entre hommes et femmes en ce qui concerne les chances sur le marché du travail et le traitement au travail et le principe d'égalité des chances et d'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail, y compris le principe d'égalité de rémunération à travail égal ou pour un travail de valeur égale. Si ces articles sont semblables par leur contenu, il est généralement considéré que l'article 157 est relatif à la question de l'égalité en particulier et de manière globale – de la question de l'égalité de rémunération (paragraphes 1 et 2) à celle de la légalité des actions positives en faveur du sexe sous-représenté afin d'assurer l'égalité totale (paragraphe 4).

2. The first version of the Community Catalogue shall be adopted in accordance with the advisory procedure referred to in Article 28(2) by 21 March 2010 at the latest and its entries shall consist of those listed in Part B of the Annex to Directive 96/25/EC and columns 2 to 4 of the Annex to Directive 82/471/EEC.
2. La première version du catalogue communautaire est adoptée en conformité avec la procédure consultative visée à l’article 28, paragraphe 2, au plus tard le 21 mars 2010 et les entrées qu’il contient sont celles qui figurent à l’annexe, partie B, de la directive 96/25/CE et à l’annexe, colonnes 2 à 4, de la directive 82/471/CEE.

The main legislative provisions are the Plant Protection Act and three Ordinances: on phytosanitary inspection of plant and control of plant protection on products in the national cross-boundary transportation; on mandatory plant health check of crops and facilities, seeds and planting material; and on terms and conditions of entry of agricultural and horticultural seeds and agricultural propagating material into national catalogues of varieties.
Les principales dispositions législatives sont la loi sur la protection des végétaux et trois ordonnances portant sur: l'inspection phytosanitaire des végétaux et le contrôle de la protection des végétaux dans les transports transfrontières nationaux; les contrôles phytosanitaires obligatoires des cultures, des installations, des semences et du matériel de multiplication; les modalités et conditions d'entrée des semences agricoles et horticoles et du matériel de multiplication agricole dans les catalogues nationaux des différentes variétés.

1. Where, on the entry into force of this Directive, varieties have not been accepted for inclusion in the Common Catalogue of varieties of agricultural plant species, and official examinations started prior to that date in accordance with the provisions of either
1. Dans les cas où, à la date de l'entrée en vigueur de la présente directive, une variété n'a pas été admise à l'inclusion dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles et où des examens officiels ont été entamés avant cette date selon les dispositions, soit

(b) Pending the entry into force of a European Parliament and Council Regulation, referred to in Article 12(3) of Directive 2001/18/EC, laying down the procedures ensuring that the risk assessment, requirements regarding risk management, labelling, monitoring as appropriate, information to the public and safeguard clause are equivalent to those laid down in Directive 2001/18/EC, genetically modified varieties shall only be accepted for inclusion in a national catalogue after having being accepted for placing on the market in accordance with Directive 2001/18/EC.
b) Jusqu'à l'entrée en vigueur d'un règlement du Parlement européen et du Conseil, visé à l'article 12, paragraphe 3, de la directive 2001/18/CE définissant les procédures destinées à garantir que l'évaluation des risques, les exigences en matière de gestion des risques, d'étiquetage, de surveillance le cas échéant, d'information du public et de clauses de sauvegarde sont équivalentes à celles contenues dans la directive 2001/18/CE, les variétés génétiquement modifiées sont admises pour inclusion dans un catalogue national après avoir été agréées pour leur mise sur le marché, conformément à la directive 2001/18/CE.

All applications or withdrawals of applications for acceptance of a variety and, where applicable, a genotype and clone, entries in a catalogue of varieties and any amendments made to it shall be notified immediately to the other Member States and to the Commission.
Toute demande ou retrait de demande d'admission d'une variété et éventuellement d'un génotype et d'un clone , toute inscription dans un catalogue de variétés ainsi que les diverses modifications de celui-ci sont immédiatement notifiés aux autres États membres et à la Commission.

All applications or withdrawals of applications for acceptance of a variety, entries in a catalogue of varieties and any amendments made to it shall be notified immediately to the other Member States and to the Commission.
Toute demande ou retrait de demande d'admission d'une variété, toute inscription dans un catalogue de variétés ainsi que les diverses modifications de celui-ci sont immédiatement notifiés aux autres États membres et à la Commission.

Until the entry into force of this regulation, genetically modified varieties may be accepted into national catalogues only after being accepted for marketing in accordance with Directive 90/220/EEC ;
Jusqu'à l'entrée en vigueur de ce règlement, les variétés génétiquement modifiées ne sont admises aux catalogues nationaux qu'après avoir été admises à la commercialisation conformément à la directive 90/220/CEE ;