Vertaling van "Close marking " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

close marking | tight marking
marquage serré

closed markings
marques de zones fermées

closed marking
marque de zone fermée

close-marking
marquage étroit

closely marked
marqué de près

marking the close
intervention à la clôture

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]
Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

horizontal marking [ pavement marking | pavement surface marking | road marking | carriageway marking | roadway marking | surface marking | lane marking ]
signalisation horizontale [ marque sur la chaussée | marque sur chaussée | marque routière | marque au sol | marquage horizontal ]

manage closing room in footwear manufacturing | organise closing room activities in footwear manufacturing | coordinate closing room in footwear manufacturing | organize closing room activities in footwear manufacturing
coordonner un atelier de fermeture dans la production d’articles chaussants

high water mark | flood mark | flood level mark | crest stage mark
trace de crue | repère de crue | laisse de crue | délaissé de crue

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

trade marks which consist of, or reproduce in their essential elements, an earlier plant variety denomination registered in accordance with Union legislation or national law, or international agreements to which the Union or the Member State concerned is a party, providing for protection of plant variety rights, and which are in respect of plant varieties of the same or closely related species’.
les marques qui consistent en une dénomination d'une variété végétale antérieure enregistrée conformément à la législation de l'Union ou au droit national ou aux accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des droits d'obtention végétale ou la reproduisent dans leurs éléments essentiels, et qui portent sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée».

with the requirements of Chapter VI, point 2 concerning the closing of all packages of live pectinidae and live marine gastropods dispatched for retail sale and Chapter VII concerning identification marking and labelling’.
aux exigences du chapitre VI, point 2, concernant la fermeture de tous les colis de pectinidés et gastéropodes marins vivants expédiés en vue de leur vente au détail et du chapitre VII concernant le marquage d’identification et l’étiquetage».

(b) where the runway is greater than 450 m (1,500 feet) but not greater than 1 220 m (4,000 feet) in length, a closed marking of not less than one-half the dimensions set out in that Schedule shall be located at each end of the closed runway or part thereof and an additional closed marking of the same dimensions shall be located on the closed runway or part thereof at a point equidistant from the two markings; or
b) dans le cas d’une piste d’une longueur supérieure à 450 m (1 500 pieds) mais ne dépassant pas 1 220 m (4 000 pieds), une marque de zone fermée, de dimensions au moins égales à la moitié de celles prévues à cette annexe, est disposée à chaque extrémité de la piste ou du tronçon en cause, et une autre marque de zone fermée, de dimensions identiques, est disposée sur la piste ou le tronçon à un point équidistant des deux marques;

(a) where the runway is greater than 1 220 m (4,000 feet) in length, a closed marking shall be located at each end of the closed runway or part thereof and additional closed markings shall be located on the closed runway or part thereof at intervals not exceeding 300 m (1,000 feet);
a) dans le cas d’une piste d’une longueur supérieure à 1 220 m (4 000 pieds), une marque de zone fermée est disposée à chaque extrémité de la piste ou du tronçon en cause et d’autres marques de zone fermée sont disposées sur la piste ou le tronçon à intervalles d’au plus 300 m (1 000 pieds);

(5) Where a taxiway or part of a taxiway is closed, the operator of the aerodrome shall place on each end of the closed taxiway, or part thereof, a closed marking with the dimensions set out in Schedule I to this Subpart.
(5) Lorsqu’une voie de circulation ou un tronçon de celle-ci est fermé, l’exploitant de l’aérodrome doit apposer à chaque extrémité de la voie de circulation ou du tronçon en cause une marque de zone fermée de dimensions égales à celles prévues à l’annexe I de la présente sous-partie.

(4) Where a runway or part of a runway is closed, the operator of the aerodrome shall place closed markings, as set out in Schedule I to this Subpart, on the runway as follows:
(4) Lorsqu’une piste ou un tronçon de celle-ci est fermé, l’exploitant de l’aérodrome doit y apposer des marques de zone fermée prévues à l’annexe I de la présente sous-partie et disposées de la façon suivante :

(c) where the runway is 450 m (1,500 feet) or less in length, a closed marking of not less than one-half the dimensions set out in that Schedule shall be located at each end of the closed runway or part thereof.
c) dans le cas d’une piste d’une longueur égale ou inférieure à 450 m (1 500 pieds), une marque de zone fermée, de dimensions au moins égales à la moitié de celles prévues à cette annexe, est disposée à chaque extrémité de la piste ou du tronçon en cause.

trade marks which consist of, or reproduce in their essential elements, an earlier plant variety denomination registered in accordance with Union legislation or national law, or international agreements to which the Union or the Member State concerned is a party, providing for protection of plant variety rights, and which are in respect of plant varieties of the same or closely related species.
les marques qui consistent en une dénomination d'une variété végétale antérieure enregistrée conformément à la législation de l'Union ou au droit national ou aux accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des droits d'obtention végétale, ou la reproduisent dans leurs éléments essentiels, et qui portent sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée.

(m)trade marks which consist of, or reproduce in their essential elements, an earlier plant variety denomination registered in accordance with Union legislation or national law, or international agreements to which the Union or the Member State concerned is a party, providing for protection of plant variety rights, and which are in respect of plant varieties of the same or closely related species.
m)les marques qui consistent en une dénomination d'une variété végétale antérieure enregistrée conformément à la législation de l'Union ou au droit national ou aux accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des droits d'obtention végétale ou la reproduisent dans leurs éléments essentiels, et qui portent sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée.

(b)with the requirements of Chapter VI, point 2 concerning the closing of all packages of live pectinidae and live marine gastropods dispatched for retail sale and Chapter VII concerning identification marking and labelling.
b)aux exigences du chapitre VI, point 2, concernant la fermeture de tous les colis de pectinidés et gastéropodes marins vivants expédiés en vue de leur vente au détail et du chapitre VII concernant le marquage d’identification et l’étiquetage.