Vertaling van "Coin issue " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

silver coin issue [ silver issue ]
émission de pièces d'argent [ émission de pièces en argent ]

coin issue
émission d'une pièce de monnaie

volume of coin issuance | volume of coins issued
volume de l'émission de pièces

coinage issued [ coins issued ]
pièces de monnaie émises [ pièces émises | monnaies émises ]

coin-issuing entities
entité émettant des pièces

issue coins
émettre des pièces

advising on weather-related issues | counsel on weather-related issues | advise on weather-related issues | make recommendations on weather-related issues guide the weather-related issues
donner des conseils sur des questions liées aux conditions météo

production of coins | production of medals | coin manufacturing process | coining
frappe

communicate in regard of a food labelling interdisciplinary issue | speak about food labelling interdisciplinary issues | communicate regarding food labelling interdisciplinary issues | make contact regarding food labelling interdisciplinary issues
communiquer sur des questions interdisciplinaires concernant l’étiquetage des denrées alimentaires

coin phone | coin telephone | public coin telephone | coin-operated telephone | coin telephone set | coin box set | coin box | prepay payphone | prepay paystation
téléphone public à pièces de monnaie | téléphone public à pièces | publiphone à pièces de monnaie | publiphone à pièces | téléphone à prépaiement | poste téléphonique à prépaiement

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Furthermore, issues such as gathering and accessing technical and statistical data relating to the counterfeit notes and coins, the examination of counterfeit notes and coins by the National Analysis Centres and obligations of credit institutions and centralisation of information at national level are addressed.
En outre, il traite de questions telles que la collecte et l’accès aux données techniques et statistiques relatives aux faux billets et aux fausses pièces, l’examen des faux billets et des fausses pièces par les centres nationaux d’analyse, les obligations des établissements de crédit et la centralisation de l’information au niveau national.

2. Member States shall take the necessary measures to ensure that the conduct referred to in points (a), (b) and (c) of paragraph 1 is punishable also with respect to notes or coins being manufactured or having been manufactured by use of legal facilities or materials in violation of the rights or the conditions under which competent authorities may issue notes or coins.
2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour s'assurer que les comportements visés au paragraphe 1, points a), b) et c), sont punissables également lorsqu'il s'agit de billets ou de pièces en cours de fabrication ou ayant été fabriqués en utilisant des installations ou du matériel légaux en violation des droits ou des conditions en vertu desquels les autorités compétentes peuvent émettre des billets ou des pièces.

3. The number of coin-processing machines to be checked annually in each Member State shall be such that the volume of euro coins processed by those machines during that year represents at least 25 % of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of euro coins until the end of the previous year.
3. Le nombre de machines de traitement des pièces devant être vérifiées annuellement dans chaque État membre est tel que le volume des pièces en euros traitées par ces machines durant cette année représente au moins 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l’introduction des pièces en euros jusqu’à la fin de l’année précédente.

5. For a transitional period until 31 December 2014, Member States may decide, after notifying the Commission, that the number of coin-processing machines to be checked annually shall be such that the volume of euro coins processed by those machines during that year represents at least 10 % of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of the euro coins until the end of the previous year.
5. Pendant une période transitoire allant jusqu’au 31 décembre 2014, les États membres peuvent décider, après notification à la Commission, que le nombre de machines de traitement des pièces devant être vérifiées chaque année est tel que le volume des pièces en euros traité par ces machines durant cette année représente au moins 10 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l’introduction des pièces en euros jusqu’à la fin de l’année précédente.

3b. For a transitional period of three years from 1 January 2012, Member States may decide, following notification to the Commission, that the number of machines to be verified each year shall be such that the volume of euro coins processed by those machines during that year represents at least 10 % of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of the euro coins until the end of the previous year.
3 ter. Pendant une période transitoire de trois ans à compter du 1 janvier 2012, les États membres peuvent décider, après notification à la Commission, que le nombre de machines devant être vérifiées chaque année est tel que le volume des pièces en euros traité par ces machines durant cette année représente au moins 10 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l'introduction des pièces en euros jusqu'à la fin de l'année précédente.

3. The number of machines to be verified each year in each Member State shall be such that the volume of euro coins processed by these machines during that year represents at least 25 % of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of the euro coins until the end of the previous year.
3. Le nombre de machines devant être vérifiées chaque année dans chaque État membre est tel que le volume des pièces en euros traitées par ces machines durant cette année représente au moins 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l'introduction des pièces en euros jusqu'à la fin de l'année précédente.

Further on to the number of machines that are checked annually in each Member State we are in support of the compromise of 25% of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of the euro coins until the end of the previous year.
Pour ce qui est du nombre de machines devant être vérifiées chaque année dans chaque État membre, nous préconisons, à titre de compromis, un taux de 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par l'État membre considéré depuis l'introduction des pièces en euros jusqu'à la fin de l'année précédente.

Following the successful testing of a coin-processing machine, a detection test report summary shall be issued for the attention of the manufacturer of the machine and copied to the ETSC.
Si une machine de traitement des pièces a passé les tests avec succès, un rapport synthétique sur le test de détection est établi à l’attention du fabricant de la machine et une copie en est transmise au CTSE.

The question concerns Turkish coins issued from the beginning of 2005, which are quite similar to EU coins.
- (EN) La question concerne les pièces de monnaie turques produites depuis début 2005, qui sont quasiment identiques aux pièces de l’UE.

Can the Council say exactly what procedure can be used to change the common (European) and national motifs on the new euro coins issued by the 12 central banks in the euro zone?
Le Conseil pourrait-il indiquer quelle est la procédure précise à suivre pour obtenir une modification des motifs représentés sur les faces commune (européenne) et nationale des nouvelles pièces euro, émises par les douze banques centrales des pays de la "zone euro"?