Traduction de «Confusable » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

confusing trademark [ confusing trade-mark | confusing mark ]
marque de commerce créant de la confusion [ marque créant de la confusion ]

likelihood of confusion | likelihood of confusion on the part of the public
risque de confusion dans l'esprit du public

confusion | cryptographic confusion
confusion cryptographique

confusion of mind | mental clouding | mental confusion | thinking disorder | thought disorder
confusion mentale

confused movement | confusion movement
mouvement confusionnel

cone of confusion | zone of confusion
cône d'incertitude

confusing similarity of marks [ confusing similarity of trademarks ]
similitude entre marques de nature à prêter à confusion [ similarité entre les marques tendant à créer de la confusion ]

cone of confusion [ zone of confusion ]
cône d'incertitude

Monitoring confusion
surveillance de la confusion

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In October 2014, following a request for re-evaluation, the.ευ string was not found to be confusingly similar to.ev and.ey, but confusingly similar to.EV and.EY.
Au mois d’octobre 2014, à la suite d’une demande de réévaluation, la chaîne.ευ n’a pas été jugée comme prêtant à confusion, par sa similitude, avec les chaînes.ev et.ey, mais bien avec les chaînes.EV et.EY.

The Panel did not find.ευ to be confusingly similar to the “.ev” and “.ey”, but did find it confusingly similar to “.EV” and “.EY”.
Le panel n'a pas constaté que la chaîne.ευ prêtait à confusion, par sa similitude, avec «.ev» et «.ey», mais avec «.EV» et «.EY».

21 (1) Where, in any proceedings respecting a registered trade-mark the registration of which is entitled to the protection of subsection 17(2), it is made to appear to the Federal Court that one of the parties to the proceedings, other than the registered owner of the trade-mark, had in good faith used a confusing trade-mark or trade-name in Canada before the date of filing of the application for that registration, and the Court considers that it is not contrary to the public interest that the continued use of the confusing trade-mark or trade-name should be permitted in a defined territorial area concurrently with the use of the registered trade-mark, the Court may, subject to such terms as it deems just, order that the other party may continue to use the confusing trade-mark or trade-name within that area with an adequate specified distinction from the registered trade-mark.
21 (1) Si, dans des procédures relatives à une marque de commerce déposée dont l’enregistrement est protégé aux termes du paragraphe 17(2), il est démontré à la Cour fédérale que l’une des parties aux procédures, autre que le propriétaire inscrit de la marque de commerce, avait de bonne foi employé au Canada une marque de commerce ou un nom commercial créant de la confusion, avant la date de la production de la demande en vue de cet enregistrement, et si le tribunal considère qu’il n’est pas contraire à l’intérêt public que l’emploi continu de la marque de commerce ou du nom commercial créant de la confusion soit permis dans une région territoriale définie simultanément avec l’emploi de la marque de commerce déposée, il peut, sous réserve des conditions qu’il estime justes, ordonner que cette autre partie puisse continuer à employer la marque de commerce ou le nom commercial créant de la confusion, dans cette région, avec une distinction suffisante et spécifiée d’avec la marque de commerce déposée.

if because of its identity with, or similarity to, the earlier trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the trade marks there exists a likelihood of confusion on the part of the public in the territory in which the earlier trade mark is protected; the likelihood of confusion includes the likelihood of association with the earlier trade mark.
lorsqu'en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée; le risque de confusion comprend le risque d'association avec la marque antérieure.

any sign where, because of its identity with, or similarity to, the Community trade mark and the identity or similarity of the goods or services covered by the Community trade mark and the sign, there exists a likelihood of confusion on the part of the public; the likelihood of confusion includes the likelihood of association between the sign and the trade mark.
d'un signe pour lequel, en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque communautaire et en raison de l'identité ou de la similitude des produits ou des services couverts par la marque communautaire et le signe, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public; le risque de confusion comprend le risque d'association entre le signe et la marque.

According to the appellant, the fact that confusion with products of a different origin is likely to occur is relevant only in the context of an opposition based on the likelihood of confusion of the mark applied for with an earlier mark.
19 Selon la requérante, la circonstance qu’une confusion avec des produits d’une autre provenance soit susceptible de se produire n’est pertinente que dans le cadre d’une opposition fondée sur le risque de confusion de la marque demandée avec une marque antérieure.

He notes that whilst the aim of preventing confusion over identity by limiting the right to change surnames is a legitimate one, the dangers should not be exaggerated and that official registration of a change of name will reduce the chance of confusion.
Il relève que si l'objectif consistant à empêcher d'éventuelles confusions quant à l'identité en limitant le droit de changer de nom patronymique est un objectif légitime, les risques ne sauraient être exagérés et l'enregistrement officiel du changement d'un nom réduit le risque de confusion.

To further clarify the procedures relating to a confusion or conflict of interests to avoid any confusion and in this context to clearly identify "the persons designated" within the institutions;
définir clairement les procédures relatives aux cas de confusion ou conflit d'intérêts pour éviter toute confusion et, à cet égard, identifier clairement dans le texte qui sont "les personnes désignées" au sein des institutions;

Reference for a preliminary ruling · Bundesgerichtshof · Interpretation of Article 13(2)(b) of Council Regulation (EEC) No 2333/92 of 13 July 1992 laying down general rules for the description and presentation of sparkling wines and aerated sparkling wines (OJ 1992 L 231, p. 9) · Use of a brand name of a sparkling wine containing a word ('Hochgewächs') forming part of the description of a wine ('Riesling-Hochgewächs') · Brand name traditionally used · Brand name 'likely to cause confusion or mislead .or .liable to be confused'
Préjudicielle - Bundesgerichtshof - Interprétation de l'art. 13, par. 2, lit. b, du règlement (CEE) nº 2333/92 du Conseil, du 13 juillet 1992, établissant les règles générales pour la désignation et la présentation des vins mousseux et des vins mousseux gazéifiés - Utilisation d'une marque de vin mousseux contenant un mot («Höchstgewächs») faisant partie de la dénomination d'un vin («Riesling-Hochgewächs») - Marque utilisée traditionnellement - Marque «de nature à créer des confusions ou à induire en erreur .ou susceptible d'être confondue ..».

It is to be noted, first, that the tenth recital of the preamble to the Directive states that 'the protection afforded by the registered trade mark, the function of which is in particular to guarantee the trade mark as an indication of origin, is absolute in the case of identity between the mark and the sign and goods or services; the protection applies also in case of similarity between the mark and the sign and the goods or services; it is indispensable to give an interpretation of the concept of similarity in relation to the likelihood of confusion; the likelihood of confusion, the appreciation of which depends on numerous elements and, in particular, on the recognition of the trade mark on the market, [on] the association which can be made with the used or registered sign, [and on] the degree of similarity between the trade mark and the sign and between the goods or services identified, constitutes the specific condition for such protection'.
A cet égard, il convient, en premier lieu, de rappeler que le dixième considérant de la directive énonce «que la protection conférée par la marque enregistrée, dont le but est notamment de garantir la fonction d'origine de la marque, est absolue en cas d'identité entre la marque et le signe et entre les produits ou services; que la protection vaut également en cas de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services; qu'il est indispensable d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion; que le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services désignés, constitue la condition spécifique de la protection».