Traduction de «Context-dependent rule » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

context-dependent rule [ context-restricted rule | context-sensitive rule ]
règle dépendante du contexte

context-dependent grammar | context-restricted grammar | context-sensitive grammar
grammaire dépendante du contexte | grammaire sensible au contexte

context-sensitive grammar [ CS grammar | context-restricted grammar | type one grammar | context-dependent grammar ]
grammaire dépendante du contexte [ grammaire contextuelle | grammaire de type un ]

context-sensitive [ context-restricted | context-dependent | contextual ]
dépendant du contexte [ contextuel ]

Context-dependent type
type contextuel

context-dependent help
aide contextuelle

context-free rule
règle indépendante du contexte

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- Depending on the context and the objectives of the preferential arrangement, such an adaptation of the rules of origin can be achieved, through:
- Selon le contexte et les objectifs du régime préférentiel, une telle adaptation des règles d'origine peut être atteinte par:

Since Community provisions applicable to religious slaughter have been transposed differently depending on national contexts and considering that national rules take into account dimensions that go beyond the purpose of this Regulation, it is important that derogation from stunning animals prior to slaughter should be maintained, leaving, however, a certain level of subsidiarity to each Member State.
Étant donné que les dispositions communautaires applicables aux abattages rituels ont été transposées de manière différente selon les contextes nationaux et que les dispositions nationales prennent en considération des dimensions qui transcendent l’objectif du présent règlement, il importe de maintenir la dérogation à l’exigence d’étourdissement des animaux préalablement à l’abattage, en laissant toutefois un certain degré de subsidiarité à chaque État membre.

This further work has demonstrated that the different definitions across Europe depend on the purpose and context in which the concept of risk capital is applied (competition or internal market rules, closed or open definitions, including or excluding quasi-equity instruments) and that the issue has not yet had cross-border relevance in practice.
Ces autres travaux ont révélé que les différentes définitions utilisées en Europe dépendent de la finalité et du contexte dans lequel le concept de capital-risque est appliqué (règles de concurrence ou du marché intérieur, définitions fermées ou ouvertes, qui incluent ou excluent les quasi-fonds propres) et que cette question n'avait pas encore de pertinence pratique dans le contexte transfrontalier.

I'd be happy to talk about what we need to do in a Canada-U.S. context (1030) Moving from that, which has to be the absolute priority because it's not going to change to a significant degree in the next number of years, now turning to the WTO, Canada has a major stake in global trade rules, and rather than being irrelevant because of Canada's dependence on the U.S. market, I think the WTO can be useful both in Canada's dealing with the United States and with others.
Je serai heureuse de discuter de ce que nous devons faire dans un contexte canado-américain (1030) À partir de cela, qui doit être la priorité absolue car cela ne va guère changer au cours des prochaines années, pour en venir maintenant à l'OMC, le Canada est fortement partie prenante dans les règles commerciales internationales, et l'OMC, loin d'être négligeable parce que le Canada dépend essentiellement du marché américain, peut à mon avis être utile au Canada dans ses transactions avec les États-Unis et d'autres pays.

it seeks to highlight the changing context of preferential arrangements in terms of international trade practice, the Doha multilateral trade negotiations and the common policies, and the impact of such change on the definition of rules of origin, on compliance with which effective use of such arrangements depends;
il cherche à mettre en évidence l'évolution du contexte des régimes préférentiels du point de vue notamment des pratiques du commerce international, des négociations multilatérales de Doha et des politiques communes, et l'impact de cette évolution sur la définition des règles d'origine, dont le respect conditionne l'utilisation effective des préférences ;

At present, all applications where the employee and the employer do not deal at arm's length are examined individually by the Department of Revenue and the ruling depends solely on the officer's interpretation of the section of the Act and on his opinion concerning the operational context of the applicant's former job.
Actuellement, toutes les demandes comportant un lien de dépendance entre l'employé et l'employeur sont étudiées une à une par le ministère du Revenu et la décision dépend uniquement de l'interprétation que le fonctionnaire fait de l'article de loi et de sa vision du cadre opérationnel de l'emploi qu'occupait le demandeur.

A referendum administered in this way, on the basis of a clear question and producing a majority of more than 50% plus one could, depending upon the rest of the context, satisfy the Supreme Court's ruling.
L'hypothèse d'un référendum qui serait administré de cette façon, à partir d'une question claire qui, par exemple, produirait une majorité supérieure à 50 p. 100 des voix plus une, pourrait satisfaire, suivant le reste du contexte, à ce que nous dit la Cour suprême dans son avis.