Vertaling van "Continuous running duty-type " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

continuous running duty-type
service continu

continuous running duty [ duty type S1 ]
service continu [ service type S1 ]

continuous operation duty-type with electric braking
service ininterrompu à démarrage et à freinage électrique

continuous operation duty-type
service ininterrompu à charge intermittente

continuous operation duty-type with related load/speed changes
service ininterrompu à changement de vitesse périodique

continuous-operation periodic duty with electric braking [ duty type S7 ]
service ininterrompu périodique à freinage électrique [ service type S7 ]

continuous-operation periodic duty [ duty type S6 ]
service ininterrompu périodique à charge intermittente [ service type S6 ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In this respect it is noted that neither the minimum import price nor the fixed duty are suitable for products which exist in a multitude of individual types with varying prices, which are also subject to continuous changes and upgrades.
Il convient de souligner, à cet égard, que ni un prix minimal à l’importation ni un droit fixe ne sont adaptés à des produits dont il existe une multitude de types différents à des prix divers et qui font l’objet de modifications et d’améliorations permanentes.

2. Notes with concern, however, that in the run-up to the completion of its WTO accession Russia has not been fully living up to its future WTO obligations, as it has introduced or extended a number of potentially trade restrictive measures, including a ban on imports of live animals from the EU, legislation including preferences for domestic producers in public procurement, decisions establishing seasonal import duties on certain types of sugar, and new legislation on a recycling scheme for vehicles;
2. note toutefois avec préoccupation que la Russie ne se montre actuellement pas entièrement à la hauteur de ses futures obligations en tant que membre de l'OMC, étant donné qu'elle a adopté et étendu de nombreuses mesures susceptibles de restreindre les échanges commerciaux, y compris une interdiction des importations d'animaux vivants de l'Union européenne, une législation contenant des préférences pour les producteurs nationaux dans les marchés publics, ainsi que des décisions établissant des droits saisonniers à l'importation sur une certaine catégorie de sucre et une nouvelle législation relative au recyclage de véhicules;

can the Commission outline what action it is taking to ensure that there is an EU-wide vehicle type-approval system similar to what exists for cars and motor cycles in order to reduce the number of unroadworthy commercial vehicles that are continuing to circulate in the Community which run the risk of causing serious road injuries and fatalities?
La Commission pourrait-elle présenter une vue d’ensemble des actions qu’elle mène pour faire en sorte qu’il y ait un système de réception par type de véhicule à l’échelle européenne, similaire à celui qui s’applique aux voitures particulières et aux motocycles, afin de réduire le nombre de véhicules utilitaires en infraction qui continuent à circuler dans la Communauté et qui sont susceptibles de causer des blessures pouvant être mortelles ?

These types of activity will continue in the new Life Long Learning Programme that will run from 2007-2013, specifically via the Languages Key Activity and the Comenius, Erasmus and Leonardo sub-programmes.
Des activités de ce type se poursuivront au titre du nouveau programme pour l’apprentissage tout au long de la vie valable pour la période 2007-2013, notamment dans le cadre du plan d’action clé Langues et des sous-programmes Comenius, Erasmus et Leonardo.

Based on the analysis of the rules pertaining to excise duties given above under point I. 4, the Authority takes the view that while the continuity principle might have had a fundamental place in Norwegian law at the time of the establishment of Entra, it was not, at that time, an inherent and general part of the rules and practice on excise duties in connection with other types of reorganisations of companies.
À la lumière de l’analyse des règles relatives aux droits d’accise présentée au point I. 4 ci-dessus, l'Autorité estime que, bien qu’il ait vraisemblablement occupé une place prépondérante dans le droit norvégien lors de la constitution d’Entra, le principe de continuité ne faisait à l’époque pas partie intégrante des règles et pratiques relatives aux droits d’accise en ce qui concerne d’autres types de réorganisation d’entreprises.

This was also made clear in the judgment from Frostating lagmannsrett, cited above, which held that excise duties should be paid where an unlimited liability type of company (‘kommandittselskap’) was converted to a limited liability company even if the same owners continued in the new company and the only real change was the form under which the company operated.
Cette approche a également été précisée par l’arrêt susmentionné du Frostating lagmannsrett, dans lequel il a été considéré que des droits d’accise devaient être payés en cas de transformation d’une entreprise à responsabilité illimitée («kommandittselskap») en une société à responsabilité limitée, même si la nouvelle société appartenait aux mêmes personnes et si le seul changement tangible tenait à la forme sous laquelle l'intéressée exerçait ses activités.

Where forms of the type referred to in Article 2 points 14 to 16 were already in use prior to the date of entry into force of this Decision, they may continue to be used, subject to the appropriate changes being entered, until stocks run out or until 1 October 1999 at the latest.
Les formulaires visés à l'article 2 points 14 à 16, qui étaient utilisés avant la date d'entrée en vigueur de la présente décision, peuvent continuer à être utilisés, sous réserve des modifications rédactionnelles à y apporter, jusqu'à épuisement des stocks, mais au plus tard jusqu'au 1er octobre 1999.

production run means a continuous period of production of the same type of product by the same production line;
Campagne de production, une période continue de fabrication du même type de produit sur la même chaine de fabrication.