Vertaling van "Correction based on a green key " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

correction based on a green key | correction based on a green scale | green correction scale
clef verte de correction

correction based on a | correction based on a green scale | green correction scale
clé verte de correction

correction to the VAT resources base | correction to the VAT resources basis
rectification de la base des ressources TVA

Only Those Who Believe Can Stay the Course in Turbulent Times: A Value-Based, Strategic Approach to the Management and Development of Corrections
Vaincre les vicissitudes par la fermeté de ses convictions : La gestion et le perfectionnement des services correctionnels : une approche stratégique fondée sur les valeurs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In this analysis and in the measures that could be proposed based on this Green Paper, the Commission will take into account the principle of technology neutrality, safeguarding the competitiveness of all sectors of industry, and the interests and rights of the consumers
Pour cette analyse et pour les mesures qui pourraient être proposées sur la base du présent Livre vert, la Commission prendra en compte le principe de neutralité technologique et préservera la compétitivité de tous les secteurs industriels ainsi que les intérêts et les droits des consommateurs.

27. In the energy sector, in particular, the issue of supply security has been the subject of a broad public debate at Community level, based on a Green Paper that the Commission published in 2001 [65].
27. Dans le secteur énergétique, notamment, la question de la sécurité d'approvisionnement a fait l'objet d'un vaste débat public au niveau communautaire sur la base d'un livre vert publié par la Commission en 2001 [65].

In addition, the re-use of funds coming from financial correction based on commission or Court of Auditors findings has been clearly indicated in Article 41.
En outre, la réutilisation des fonds provenant d'une correction financière consécutive à des constatations de la Commission ou de la Cour des comptes est clairement mentionnée à l'article 41.

However, when you spoke about the Provincial-Territorial Base Fund and Green Infrastructure Fund for 2010-11, you were talking about monies moving forward not just to next year but you used the term " future years" .
Pourtant, lorsque vous avez parlé du Financement de base pour les provinces et les territoires, et du Fonds pour l'infrastructure verte de 2010-2011, vous avez dit que les fonds seront reportés non seulement à l'exercice suivant mais à « des exercices ultérieurs ».

There is a change of up to 80 per cent in what they are doing, from a commodity base to a green credit program.
C'est un changement qui modifie jusqu'à 80 p. 100 des systèmes en place; on passe d'un système basé sur les produits à un programme de crédits verts.

Mr. John Harvard (Charleswood—Assiniboine, Lib.): While we're talking about results-based management, Mr. Green, I'd like to ask you how you measure the results of the way your department handles public inquires, especially via the telephone, or perhaps more specifically, e-mail.
M. John Harvard (Charleswood—Assiniboine, Lib.): Puisque nous parlons de gestion par les résultats, monsieur Green, je voudrais que vous m'expliquiez de quelle façon vous évaluez l'efficacité du service qui répond aux demandes de renseignements du public, et notamment aux demandes qui vous sont transmises par téléphone ou par courrier électronique.

We are looking at a more consultative methodology in the future, but it would still be based on the green-yellow-red system.
Nous envisagerons une méthodologie axée davantage sur les consultations à l'avenir, mais elle se fonderait tout de même sur le système « vert-jaune-rouge ».

For the product benchmark for sintered ore, data has also been corrected based on relevant energy flows provided by the relevant BREF, taking into account the combustion of waste gases in the sector.
En ce qui concerne le référentiel de produit relatif au minerai fritté, les données ont également été corrigées sur la base des flux énergétiques concernés indiqués dans le BREF correspondant, en tenant compte de la combustion des gaz résiduaires dans le secteur.

By way of derogation from Article 51(2), the Commission shall apply, depending on the findings, either flat-rate corrections, or punctual corrections or corrections based on an extrapolation of the findings.
Par dérogation à l'article 51, paragraphe 2, la Commission applique, en fonction de ses constatations, des corrections forfaitaires, des corrections ponctuelles ou des corrections fondées sur une extrapolation des conclusions.

Finally, a correction of ECU 0. 6 million for export refunds paid by Spain and 2 corrections based on the statement of assurance work of the European Court of Auditors are still subject to Conciliation ( Spain: ECU 0.6 million for olive oil consumption aid and Greece: ECU 3.2 million for cotton).
Enfin, une correction de 0,6 million d'écus pour des restitutions à l'exportation versées par l'Espagne et deux corrections basées sur la déclaration d'assurance de la Cour des comptes sont encore en cours de conciliation (Espagne : 0,6 million d'écus pour des aides à la consommation d'huile d'olive et Grèce : 3,2 millions d'écus pour le secteur du coton).