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Traduction de «Coupon discounts » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


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coupon de réduction | bon de réduction | coupon rabais | coupon-rabais | coupon de remise | coupon | bon


discount coupon [ savings coupon | money saving coupon ]

coupon-rabais [ coupon-épargne ]


deep-discounted bond | zero coupon bond | DDB [Abbr.]

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magasin de discompte [ magasin à prix réduits | magasin de vente au rabais | magasin de rabais | mini-marge | minimarge | magasin mini-marge ]


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taux d'escompte [ taux d'actualisation ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(4) For the purposes of this Part, if a registrant accepts, in full or partial consideration for a supply of property or a service, a coupon that may be exchanged for the property or service or that entitles the recipient of the supply to a reduction of, or a discount on, the price of the property or service and paragraphs (2)(a) to (c) do not apply in respect of the coupon, the value of the consideration for the supply is deemed to be the amount, if any, by which the value of the consideration for the supply as otherwise determined f ...[+++]

(4) Pour l’application de la présente partie, lorsqu’un inscrit accepte, en contrepartie, même partielle, de la fourniture d’un bien ou d’un service, un bon auquel les alinéas (2)a) à c) ne s’appliquent pas et qui est échangeable contre le bien ou le service ou qui permet à l’acquéreur de bénéficier d’une réduction ou d’un rabais sur le prix du bien ou du service, la valeur de la contrepartie de la fourniture est réputée égale à l’excédent éventuel de cette valeur, déterminée par ailleurs pour l’application de la présente partie, sur la valeur de rabais ou d’échange du bon.


(a) accepts from the recipient of the supply a coupon, a voucher, a receipt, a ticket, a device that, without regard to section 181.2 of the Act, is a gift certificate or any other device that may be exchanged for the property or service or that entitles the recipient to a reduction of, or a discount on, the price of the property or service (the amount of the reduction or discount is in this subsection referred to as the “coupon value”), or

a) soit accepte de l’acquéreur de la fourniture un bon, une pièce justificative, un reçu, un billet, un imprimé qui, abstraction faite de l’article 181.2 de la Loi, est un certificat-cadeau ou tout autre imprimé pouvant être échangé contre le bien ou le service ou permettant à l’acquéreur d’obtenir une réduction ou un rabais sur le prix du bien ou du service (le montant de la réduction ou du rabais étant appelé « valeur du bon » au présent paragraphe);


(a) where at any time a supplier, in full or partial consideration for a supply of property or a service, accepts a coupon, voucher or other device (other than a gift certificate) that may be exchanged for the property or service or that entitles the recipient of the supply to a reduction of, or a discount on, the price of the property or service, and the supplier is entitled to be paid by another person an amount for the redemption of the coupon, voucher or device, the coupon, voucher or device shall be deemed to be consideration for ...[+++]

a) est réputé être la contrepartie de la fourniture d’un bien ou d’un service le bon — y compris la pièce justificative ou toute autre pièce, mais à l’exclusion de tout certificat-cadeau — qu’un fournisseur accepte, à un moment donné, en contrepartie totale ou partielle de la fourniture si le bon est échangeable contre le bien ou le service ou permet à l’acquéreur de la fourniture de bénéficier d’une réduction ou d’un rabais sur le prix du bien ou du service et si le fournisseur a le droit de recevoir d’une autre personne un montant en vue du rachat du bon; la taxe calculée sur cette contrepartie est réputée devenir percevable, et être ...[+++]


(5) For the purposes of this Part, where, in full or partial consideration for a taxable supply of property or a service, a supplier who is a registrant accepts a coupon that may be exchanged for the property or service or that entitles the recipient of the supply to a reduction of, or a discount on, the price of the property or service and a particular person at any time pays, in the course of a commercial activity of the particular person, an amount to the supplier for the redemption of the coupon, the following rules apply:

(5) Pour l’application de la présente partie, lorsqu’un fournisseur qui est un inscrit accepte, en contrepartie, même partielle, de la fourniture taxable d’un bien ou d’un service, un bon qui est échangeable contre le bien ou le service ou qui permet à l’acquéreur de bénéficier d’une réduction ou d’un rabais sur le prix du bien ou du service, et qu’une autre personne verse dans le cadre de ses activités commerciales un montant au fournisseur pour racheter le bon, les règles suivantes s’appliquent :


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This Directive, which regulates aspects relating to the presentation and sale of tobacco and aims to achieve a high level of health protection and prevention of tobacco consumption among young people, extends the scope of the ban on free distribution to public places and specifically prohibits the distribution of printed material, discount coupons and similar special offers inside packages and wrappings.

La présente directive, qui régit les aspects de présentation et de vente du tabac et qui vise un niveau élevé de protection de la santé et la prévention du tabagisme parmi les plus jeunes, étend l'interdiction de distribution gratuite aux lieux publics et interdit explicitement la distribution d'imprimés, de bons de réduction et de promotions similaires à l'intérieur des paquets et des emballages.


Thus, in the case of securities with coupons, the interest accrued from the last payment of interest is included and, in the case of securities issued at discount, the interest accumulated since the issue is included.

Ainsi, dans le cas des titres à coupons, l’intérêt couru depuis le dernier règlement d’intérêt est inclus et, dans le cas des titres émis avec une décote, les intérêts accumulés depuis l’émission sont inclus.


I would be saying that they would get a coupon for a discount if they send homegrown product to a relative in Quebec or a relative in Florida.

Je leur dirais qu'ils recevraient un coupon leur donnant droit à un rabais s'ils envoyaient ce produit à un parent au Québec ou en Floride.


6.52. When a bond is issued at premium or discount, including deep discounted and zero coupon bonds, the difference between its issue price and its face or redemption value when it matures measures interest that the issuer is obliged to pay over the life of the bond.

6.52. Dans le cas d'émissions d'obligations assorties d'une prime ou d'un escompte, y compris les obligations à prime d'émission élevée ou à coupon zéro, la différence entre le prix d'émission et la valeur nominale ou de remboursement à l'échéance mesure les intérêts que l'émetteur est tenu de payer sur la durée de vie du titre.


(c) Deep-discount or zero-coupon bonds should be treated as securities issued at a discount. The interest is accrued over the life of the bonds and treated as being reinvested in such bonds (see paragraph 4.46).

c) Les obligations à prime d'émission élevée et les obligations à coupon zéro doivent être considérées comme des titres émis assortis d'une prime d'émission. Les intérêts sont réputés être courus pendant la durée de vie des obligations et sont traités comme s'ils étaient réinvestis dans celles-ci (point 4.46).


Marketing practices such as those covered by the proposed Regulation on sales promotions (i.e. discounts, simple reductions, rebates, joint-offers, free gifts, coupons, vouchers and commercial contests and games) and others, such as lotteries and gambling, mock auctions, pyramid selling, multi-level marketing and 'bait and switch' marketing are subject to different national rules.

Les pratiques de commercialisation comme celles qui sont couvertes par la proposition de règlement sur les promotions de vente (c'est-à-dire les escomptes, les simples réductions, les rabais, les offres couplées, les primes, les coupons, les bons et les concours et jeux commerciaux) et autres, comme les loteries et les paris, les simulacres d'enchères, les ventes pyramidales, le marketing à plusieurs niveaux, et les techniques de vente du type "amorcer et ferrer" sont soumises à des règles nationales différentes.




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'Coupon discounts' ->

Date index: 2021-09-20
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