Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Average clause
Average distribution clause
Cross-rate currency future
Cross-rate currency future contract
Cross-rate currency futures
Cross-rate currency futures contract
Cross-rate future
Cross-rate futures
Cross-rate futures contract
Currency clause
Currency cross-rate future
Currency cross-rate future contract
Currency cross-rate futures
Currency cross-rate futures contract
Currency fluctuation clause
Currency option
Distribution clause
Foreign currency clause
Foreign currency exchange clause
Implement currency reserve management
Local currency clause
Manage currency reserves
Multiple currency clause
Perform currency reserve management
Perform foreign currency reserve management
Pro rata distribution clause

Vertaling van "Currency clause " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
currency clause [ foreign currency clause ]

clause monétaire [ clause de change | clause de garantie de change ]


currency clause | currency option

option de change | option du change


multiple currency clause

clause monétaire à option multiple




local currency clause

clause de paiements de contrepartie en monnaie nationale


foreign currency exchange clause

clause relative aux taux de conversion des monnaies


currency fluctuation clause

clause de fluctuation monétaire


manage currency reserves | perform foreign currency reserve management | implement currency reserve management | perform currency reserve management

gérer une réserve monétaire


cross-rate futures | cross-rate future | cross-rate futures contract | cross-rate currency futures contract | cross-rate currency future contract | cross-rate currency futures | cross-rate currency future | currency cross-rate futures contract | currency cross-rate future contract | currency cross-rate futures | currency cross-rate future

contrat à terme à cours croisé | contrat à terme à taux de change croisé | futur à cours croisé | contrat à terme standardisé à cours croisé | contrat à terme boursier à taux de change croisé | contrat futur sur devises à cours croisé | contrat futur à cours croisé


distribution clause | average distribution clause | pro rata distribution clause | average clause

clause de répartition proportionnelle | répartition proportionnelle | clause de règlement au prorata des valeurs | clause de distribution au pro rata
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
E. whereas the euro is the currency of the Union; whereas all Member States meeting the convergence criteria must in principle adopt it; and whereas Denmark and the United Kingdom are the only Member States with an opt-out clause;

E. considérant que l'euro est la monnaie de l'Union, qu'en principe tous les États membres remplissant les critères de convergence ont vocation à adopter l'euro, et que seuls le Danemark et le Royaume-Uni sont exemptés de cette obligation;


(2.32) For the purposes of subparagraph (2.31)(b)(ii), a “specified gain” means a gain in respect of the settlement or extinguishment of a foreign currency debt referred to in subclause (2.31)(b)(ii)(A)(II), or that arises under a particular agreement referred to in clause (2.31)(b)(ii)(B), if the particular partnership, or any person or partnership with which the particular corporation was not — at any time during which the foreign currency debt was outstanding or the particular agreement was in force, as the case may be — dealing at arm’s length, entered into an agreement ...[+++]

(2.32) Pour l’application du sous-alinéa (2.31)b)(ii), « gain déterminé » s’entend d’un gain relatif au règlement ou à l’extinction d’une dette en monnaie étrangère visée à la subdivision (2.31)b)(ii)(A)(II) ou d’un gain qui découle d’une convention donnée visée à la division (2.31)b)(ii)(B), si la société de personnes donnée, ou toute personne ou société de personnes avec laquelle la société donnée avait un lien de dépendance à un moment où la dette était impayée ou la convention donnée était en vigueur, selon le cas, a conclu une convention qu’il est raisonnable de considérer comme ayant été conclue principalement dans le but de couvrir un risque de change découlant ...[+++]


(2.12) For the purposes of subparagraph (2.11)(b)(ii), a “specified gain” means a gain in respect of the settlement or extinguishment of a foreign currency debt referred to in subclause (2.11)(b)(ii)(A)(II), or that arises under a particular agreement referred to in clause (2.11)(b)(ii)(B), if the disposing partnership, or any person or partnership with which the particular corporation was not — at any time during which the foreign currency debt was outstanding or the particular agreement was in force, as the case may be — dealing at arm’s length, entered into an agreement t ...[+++]

(2.12) Pour l’application du sous-alinéa (2.11)b)(ii), « gain déterminé » s’entend d’un gain relatif au règlement ou à l’extinction d’une dette en monnaie étrangère visée à la subdivision (2.11)b)(ii)(A)(II) ou d’un gain qui découle d’une convention donnée visée à la division (2.11)b)(ii)(B), si la société de personnes cédante, ou toute personne ou société de personnes avec laquelle la société donnée avait un lien de dépendance à un moment où la dette était impayée ou la convention donnée était en vigueur, selon le cas, a conclu une convention qu’il est raisonnable de considérer comme ayant été conclue principalement dans le but de couvrir un risque de change découlant ...[+++]


(2.22) For the purposes of clauses (2.21)(b)(ii)(A) and (B), a “specified gain” means a gain in respect of the settlement or extinguishment of a foreign currency debt referred to in sub-subclause (2.21)(b)(ii)(A)(I)2 or subclause (2.21)(b)(ii)(B)(I), as the case may be, or that arises under a particular agreement referred to in subclause (2.21)(b)(ii)(A)(II) or (B)(II), if the particular corporation, or any person or partnership with which the particular corporation was not — at any time during which the foreign currency debt was out ...[+++]

(2.22) Pour l’application des divisions (2.21)b)(ii)(A) et (B), « gain déterminé » s’entend d’un gain relatif au règlement ou à l’extinction d’une dette en monnaie étrangère visée à la sous-subdivision (2.21)b)(ii)(A)(I)2 ou à la subdivision (2.21)b)(ii)(B)(I) ou d’un gain qui découle d’une convention donnée visée aux subdivisions (2.21)b)(ii)(A)(II) ou (B)(II), si la société donnée, ou toute personne ou société de personnes avec laquelle celle-ci avait un lien de dépendance à un moment où la dette était impayée ou la convention donnée était en vigueur, selon le cas, a conclu une convention qu’il est raisonnable de considérer comme ayant été conclue principalement dans le but de couvrir un risque de ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
(2.02) For the purposes of clauses (2.01)(b)(ii)(A) and (B), a “specified gain” means a gain in respect of the settlement or extinguishment of a foreign currency debt referred to in sub-subclause (2.01)(b)(ii)(A)(I)2 or subclause (2.01)(b)(ii)(B)(I), as the case may be, or that arises under a particular agreement referred to in subclause (2.01)(b)(ii)(A)(II) or (B)(II), if the particular corporation, or any person or partnership with which the particular corporation was not — at any time during which the foreign currency debt was out ...[+++]

(2.02) Pour l’application des divisions (2.01)b)(ii)(A) ou (B), « gain déterminé » s’entend d’un gain relatif au règlement ou à l’extinction d’une dette en monnaie étrangère visée à la sous-subdivision (2.01)b)(ii)(A)(I)2 ou à la subdivision (2.01)b)(ii)(B)(I) ou d’un gain qui découle d’une convention donnée visée aux subdivisions (2.01)b)(ii)(A)(II) ou (B)(II), si la société donnée, ou toute personne ou société de personnes avec laquelle elle avait un lien de dépendance à un moment où la dette était impayée ou la convention donnée était en vigueur, selon le cas, a conclu une convention qu’il est raisonnable de considérer comme ayant été conclue principalement dans le but de couvrir un risque de change ...[+++]


Indeed, clause 2 amends the Royal Canadian Mint Act in a significant way, by allowing the Mint, in carrying out its objects, to procure the incorporation, dissolution or amalgamation of subsidiaries and acquire or dispose of any shares in them; to acquire and dispose of any interest in any entity by any means; and generally do all things that are incidental or conducive to the exercise of its powers with respect to coins of the currency of Canada, coins of the currency of countries other than Canada, gold, silver and other metals, and medals, plaques, t ...[+++]

En effet, l'article 2 modifie la Loi sur la Monnaie royale Canadienne de façon importante en permettant à cette dernière, dans l'exercice de sa mission d'assurer la constitution, la dissolution ou la fusion de filiales et d'en acquérir ou d'en vendre les actions; d'acquérir ou de vendre, par tout moyen, des droits sur une entité; de prendre toute mesure accessoire ou utile à l'exercice de ses pouvoirs à l'égard des pièces de monnaie canadiennes, des pièces de monnaie étrangères, de l'or, de l'argent et d'autres métaux, de médailles, de plaques, de jetons et d'autres objets fabriqués de métal en tout et en partie.


Before renewing or concluding contracts, the institution will consult the other institutions on the contractual terms each of them has obtained (prices, currency chosen, index-linking, duration, other clauses) with due regard for Article 104 of the Financial Regulation.

Avant la reconduction ou la conclusion de contrats, l'institution se concerte avec les autres institutions sur les conditions contractuelles (prix, devise choisie, indexation, durée, autres clauses) obtenues par chacune d'entre elles et dans le respect de l'article 104 du règlement financier.


I. whereas the Treaties provide for several options and instruments for differentiated integration, including limitation of the territorial scope of application, safeguard clauses, derogations, opt-outs, opt-ins, enhanced cooperation, and provisions specific to Member States whose currency is the euro, provided such instruments respect the unity, effectiveness and coherence of the European legal order and are embedded in the single institutional framework (the Community method);

I. considérant que les traités prévoient le choix entre plusieurs options et instruments pour mettre en œuvre l'intégration différenciée, à savoir des limitations du champ d'application territorial, des clauses de sauvegarde, des dérogations, des options de non-participation ou de participation («opt-out»/«opt-in»), des coopérations renforcées ainsi que des dispositions spécifiques pour les États membres dont la monnaie est l'euro, à condition que les instruments mis en œuvre respectent l'unité, l'efficacité et la cohérence de l'ordre juridique de l'Union et qu'ils s'inscrivent dans le cadre institutionnel unique (méthode communautaire) ...[+++]


(12b) Member States whose currency is the euro should ensure that they have a fiscal institute in place which, inter alia, monitors compliance with their national fiscal rules, including any activation of an escape clause.

(12 ter) Il conviendrait que les États membres dont la monnaie est l'euro veillent à disposer d'un institut budgétaire chargé, entre autres, de surveiller le respect de leurs règles budgétaires nationales, y compris l'activation d'une clause dérogatoire.


Before renewing or concluding contracts, the institution will consult the other institutions on the contractual terms each of them has obtained (prices, currency chosen, index-linking, duration, other clauses) with due regard for Article 91(3) of the Financial Regulation.

Avant la reconduction ou la conclusion de contrats, l'institution se concerte avec les autres institutions sur les conditions contractuelles (prix, devise choisie, indexation, durée, autres clauses) obtenues par chacune d'entre elles dans le respect de l'article 91, paragraphe 3, du règlement financier.


w