Traduction de «DSS Catalogue Stocked Items » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

DSS Catalogue of Stocked Items
catalogue des articles stockés du MAS

Stocked Item Catalogue [ Catalogue of Stocked Items ]
Catalogue des articles stockés

DSS stocked item supply pricing policy
articles stockés du MAS - politique d'établissement des prix

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Member State should undertake spot checks to verify correct labelling and appropriate presentation of the information in sales materials, including stock lists, catalogues, brochures and websites.
Les États membres devraient réaliser des contrôles ponctuels afin de vérifier que l'étiquetage est correct et que la présentation des informations sur les produits en vente est adéquate, y compris les listes des stocks, les catalogues, les brochures et les sites internet.

(4) ‘technical promotional literature’ means all printed and electronic material used in the marketing of tyres or vehicles aimed at end-users or distributors which describes the specific parameters of a tyre or gives the sale price, including technical manuals, brochures, stock listings, Internet marketing, leaflets and catalogues;
(4) "documentation technique promotionnelle", tous les documents sur papier ou support électronique, notamment les manuels techniques, les brochures, les listes de produits en stock, les sites de commercialisation par internet, les dépliants et catalogues utilisés dans la commercialisation des pneumatiques ou des véhicules, à l'intention des utilisateurs finaux ou des distributeurs, qui décrivent les caractéristiques spécifiques d'un pneumatique ou indiquent le prix de vente;

(11) Genetically modified fruit plants should not be accepted for registration in the catalogue, except as stock onto which the desired varieties are to be grafted and providing all the appropriate measures have been taken to avoid any risk to human health or the environment as referred to in Directive 2001/18/EC of the European Parliament and of the Council of 12 March 2001 on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms and Regulation (EC) No 1829/2003 of the European Parliament and of the Council of 22 September 2003 on genetically modified food and feed.
(11) Les plantes fruitières génétiquement modifiées ne doivent être admises aux fins de l'enregistrement dans le catalogue que s'il s'agit de porte-greffes sur lesquels sont greffées les variétés souhaitées, et sous réserve que toutes les mesures appropriées aient été prises pour éviter tout risque pour la santé humaine ou l'environnement, conformément à la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et au règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés.

2. In the case of a variety which consists of a genetically modified organism within the meaning of points 1 and 2 of Article 2 of Directive 2001/18/EC the variety shall be accepted for registration in the catalogue only if has been authorised pursuant to that Directive or pursuant to Regulation (EC) No 1829/2003 and subject to the precondition that it will be used as stock onto which the desired variety will be grafted .
2. Dans le cas d'une variété consistant en un organisme génétiquement modifié au sens des points 1 et 2 de l'article 2 de la directive 2001/18/CE, la variété n'est admise aux fins de l'enregistrement dans le catalogue que si elle a été autorisée conformément à ladite directive ou au règlement (CE) n° 1829/2003, et sous réserve d'être utilisée comme porte-greffe sur lequel est greffée la variété souhaitée .

2. In the case of a variety which consists of a genetically modified organism within the meaning of points 1 and 2 of Article 2 of Directive 2001/18/EC the variety shall be accepted for registration in the catalogue only if has been authorised pursuant to that Directive or pursuant to Regulation (EC) No 1829/2003 and subject to the precondition that it will be used as stock onto which the desired variety will be grafted.
2. Dans le cas d’une variété consistant en un organisme génétiquement modifié au sens des points 1 et 2 de l’article 2 de la directive 2001/18/CE, la variété n’est admise aux fins de l’enregistrement dans le catalogue que si elle a été autorisée conformément à ladite directive ou au règlement (CE) n° 1829/2003, et sous réserve d'être utilisée comme porte-greffe sur lequel est greffée la variété désirée.

take stock, and evaluate achievements across a wide range of issues, in particular the catalogue of deliverables laid down in the "Agenda for Action" agreed in November last year
à faire le point et à évaluer les résultats obtenus dans un large éventail de domaines et, en particulier, pour le catalogue des objectifs définis dans le "programme d'action" convenu en novembre de l'an dernier;

This can have serious repercussions on the production of works of fiction, the key sector for the future not just in Europe but all over the world; - problems with royalties, the management of archives or quite simply the lack of catalogues is making it well nigh impossible today to develop a 'second market' for European audiovisual products, when such a market, mainly consisting of the rebroadcasting of television programmes and films, would make it possible to put to profitable use a substantial stock of programmes; - 2 - - the audiovisual sector is regarded in financial circles as a high-risk area, mainly on account of its national scale: in other words, investors are not sufficiently tempted to share the risks in cross-frontier operations.
L'audiovisuel constitue en effet, une dimension essentielle de la richesse culturelle de la Communauté Européenne. Face à la demande croissante, qui sera surtout celle des programmes de télévision, l'audiovisuel européen est marqué par un trop grand cloisonnement du marché: - insuffisance de circuits de distribution et de diffusion à l'échelle européenne qui explique que 90 % des productions européennes ne dépassent jamais les frontières de leurs pays d'origine ; - 2 - - coûts de fabrication trop élevés en raison de la dimension nationale des marchés qui rendent les productions peu rentables. Ceci peut avoir de graves conséquences pour la production d'oeuvres de fiction, le plus important secteur d'avenir non seulement en Europe, mais dans le monde ; - des problèmes de droits d'auteur, de gestion d'archives ou tout simplement le manque de catalogues, rend aujourd'hui difficile le développement d'un "second marché" pour les produits audiovisuels européens. Or, un tel marché, essentiellement fait de rediffusion d'oeuvres de TV et de cinéma, permettrait de rentabiliser un stock important de programmes ; - le secteur audiovisuel est considéré par les financiers comme un secteur à hauts risques, en raison, essentiellement de sa dimension nationale : en d'autres termes les investisseurs ne jouent pas assez la carte de la répartition des risques dans des opérations transfrontalières.