Vertaling van "DTC " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

developing and transition countries | DTC
pays en développement et pays en transition

diethyldithiocarbamate [ DTC | ditiocarb | Imuthiol ]
diéthyldithiocarbamate [ Imuthiol ]

diagnostic trouble code | DTC | self test codes
code d'anomalie

design to cost | DTC | design-to-cost
conception à coût objectif | CCO | conception pour un coût objectif | design to cost | DTC

disability tax credit [ DTC | disability credit ]
crédit d'impôt pour personnes handicapées [ CIPH | crédit d'impôt pour handicapés ]

diagnostic trouble code | DTC [Abbr.]
code de diagnostic d'anomalie | code défaut

non-uniform diagnostic trouble code; non-uniform DTC
code d'anomalie de diagnostic non uniforme

core diagnostic trouble code; DTC code
code d'anomalie de diagnostic central

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Details of how to obtain all component and status information, time stamps, pending DTC and freeze frames.
Des informations détaillées sur le mode d’obtention des informations sur l’état de fonctionnement, l’horodatage, le code d’anomalies de diagnostic en attente et les trames fixes.

49. Welcomes the current Commission inquiry regarding deferred tax assets and deferred tax credits (DTAs/DTCs), which is to the benefit of the banking sector in several Member States; is of the opinion that DTA/DTCs should retroactively be authorised under State aid provisions if they are tied to explicit conditions regarding financing targets for the real economy;
49. se félicite de l'enquête en cours de la Commission concernant les actifs d'impôts différés et les crédits d'impôts différés, ce qui est bénéfique au secteur bancaire de plusieurs États membres; est d'avis que les actifs d'impôts différés et les crédits d'impôts différés devraient être rétroactivement autorisés dans le cadre des aides d'État s'ils sont liés à des conditions explicites concernant les objectifs financiers de l'économie réelle;

Ms. Hendy: We do, but only two of the courts at the moment, the Regina DTC site and Vancouver DTC site, are recipients of funding from provincial government.
Mme Hendy : Oui, mais pour l'instant deux tribunaux de traitement de la toxicomanie seulement — ceux de Regina et de Vancouver — reçoivent des fonds provinciaux.

There are two types of gross-up and dividend tax credits (DTCs): a smaller gross-up and DTC for dividends received by individuals from businesses that pay the small business tax rate of 11%, and an enhanced gross-up and DTC for dividends received by individuals from businesses that pay income tax at the higher general income tax rate of 15%.
Il existe deux types de majoration et de crédits d’impôt pour dividendes (CID) : une majoration et un CID moindres pour les dividendes reçus par des particuliers d’entreprises imposées au taux des petites entreprises de 11 %, et une majoration et un CID plus importants pour les dividendes reçus par des particuliers d’entreprises imposées au taux général plus élevé de 15 %.

Specifically, Member States are encouraged to include a clause in Double Tax Conventions (DTCs) concluded with other EU Member States and with third countries to resolve a specifically identified type of double non-taxation.
Il est en particulier recommandé aux États membres d’insérer, dans les conventions relatives à la double imposition conclues avec d’autres États membres de l’Union et avec les pays tiers, une clause permettant de remédier à un type donné de double non-imposition.

Those measures comprise the possible blacklisting of non-compliant jurisdictions and the renegotiation, suspension or conclusion of Double Tax Conventions (DTCs).
Parmi ces mesures figurent l’éventuelle inscription sur une liste noire des juridictions non conformes, la conclusion de conventions relatives à la double imposition et la renégociation ou la suspension de ces conventions.

Details of how to obtain all component and status information, time stamps, pending DTC and freeze frames;
Des informations détaillées sur le mode d’obtention des informations sur l’état de fonctionnement, l’horodatage, le code d’anomalies de diagnostic en attente et les trames fixes;

It was similarly important that all participants in the consultations, the CCRA included, respect the fact that two key viewpoints had to be considered within the legislated requirements of the Income Tax Act, the views of individuals who benefit from the DTC and the perspective of the medical practitioners who are required to complete the DTC application form.
Il fallait également que tous les participants à la consultation, y compris ceux de l'ADRC, respectent les deux points de vue principaux suivants dans les limites des exigences établies par la Loi de l'impôt sur le revenu, soit le point de vue des personnes qui reçoivent le CIPH et celui des médecins praticiens qui doivent remplir le formulaire de demande du CIPH.

Ms. Adele Furrie: In response to your process question, I think initially what has to happen is all the stakeholders have to get together persons with disabilities, the advocacy groups, the CCRA officials, the qualified persons and come together to understand what they're trying to do and come up with a form and a process that everybody agrees to. Then, however many people are on the current rolls for DTC, look at how long they've been on, stratify it by the amount of time that they've been receiving the DTC, and send out so many per year for requalification.
Mme Adele Furrie: En réponse à votre question au sujet du processus, à mon avis, il faut d'abord réunir tous les intervenants, c'est-à-dire les handicapés, les groupes de revendication, l'Agence des douanes et du revenu du Canada, afin que tous soient sur la même longueur d'onde au sujet de l'initiative et s'entendent sur un formulaire et un processus.

I will focus my remarks on the DTC program in three areas: the relationship between the CCRA and the CMA on the DTC program; the integrity of the program; and the issues of fairness and equity within the program.
Mon exposé portera sur trois aspects du programme de CIPH: la relation entre l'Agence des douanes et du revenu du Canada (ADRC) et l'AMC en ce qui concerne le programme de CIPH; l'intégrité du programme; les questions de justice et d'équité à l'intérieur du programme.