Traduction de «Defensive aids sub-system » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

defensive aids sub-system [ DASS | defensive-aids suite ]
ensemble de moyens défensifs

defence satellite communications system | defense satellite communications system | DSCS [Abbr.]
système de télécommunication par satellite pour la défense

navigational aids and meteorological sub-system
sous-système des aides à la navigation et de la météorologie

thrust vector control sub-system
sous-système de commande du vecteur poussée

technology for components and sub-systems | TCS [Abbr.]
technologie des composants et sous-systèmes

AN/FYQ-502(V) Display Sub-system, Navigational Aids and Meteorological Status Maintenance
AN/FYQ-502(V) - Maintenance du sous-système d'affichage, des aides à la navigation et de l'équipement météo

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. Except where Member States consider that the transfer of sub-systems or components is sensitive, Member States shall refrain from imposing any export limitations for such sub-systems or components if the recipient provides a declaration of use by which it declares that the sub-systems or components subject to that transfer licence are integrated into its own products and therefore cannot be at a later stage transferred or exported as such.
6. Sauf en ce qui concerne les transferts de sous-systèmes ou de composants qu'ils considèrent comme sensibles, les États membres s'abstiennent d'imposer des restrictions à l'exportation pour de tels sous-systèmes ou composants lorsque le destinataire remet une déclaration d'utilisation par laquelle il atteste que les sous-systèmes ou composants concernés par la licence de transfert sont intégrés dans ses propres produits et ne peuvent dès lors pas être transférés ni exportés ultérieurement en tant que tels.

6. Except where Member States consider that the transfer of sub-systems or components is sensitive, Member States shall refrain from imposing any export limitations for such sub-systems or components if the recipient provides a declaration of use by which it declares that the sub-systems or components subject to that transfer licence are integrated into its own products in such a way as to prevent them from being transferred or exported at a later stage as such.
6. Sauf en ce qui concerne les transferts de sous-systèmes ou de composants qu'ils considèrent comme sensibles, les États membres s'abstiennent d'imposer des restrictions à l'exportation pour de tels sous-systèmes ou composants lorsque le destinataire remet une déclaration d'utilisation par laquelle il atteste que les sous-systèmes ou composants concernés par la licence de transfert sont intégrés dans ses propres produits d'une manière qui les empêche d'être transférés ou exportés ultérieurement en tant que tels.

(16) As regards sub-systems and components, Member States should refrain from export limitations as far as possible by accepting recipients declaration of use taking into account the degree of integration of such sub-systems and components into the recipients own products.
(16) En ce qui concerne les sous-systèmes et les composants, les États membres devraient s'abstenir, dans la mesure du possible, de fixer des restrictions à l'exportation, en acceptant des destinataires une déclaration d'utilisation tenant compte du degré d'intégration de ces sous-systèmes et composants dans leurs propres produits.

The sub-assembly ‘non ballasted track’ of the ‘infrastructure’ sub-system is defined as a ‘novel solution’ for the purposes of this TSI.
Le sous-ensemble «voie sans ballast» du sous-système «infrastructure» est défini comme solution nouvelle aux fins de la présente STI.

In order to determine the difference in scope of applicability of the first TSI, from the new TSI which is in annex to the present Decision, Member States shall notify, not later than six months after the date on which the present Decision becomes applicable, a list of the sub-systems and interoperability constituents to which the first TSI is still applicable.
Afin de déterminer la différence entre le champ d'application de la première STI et celui de la nouvelle STI annexée à la présente décision, les États membres doivent notifier, au plus tard six mois après la date d'entrée en vigueur de la présente décision, une liste des sous-systèmes et des constituants d'interopérabilité auxquels la première STI reste applicable.

Due to existing contractual commitments, new infrastructure sub-systems or interoperability constituents, or their renewal and upgrade should fall under conformity assessment under the provisions of this first TSI.
En raison d'engagements contractuels existants, les nouveaux sous-systèmes ou constituants d'interopérabilité «infrastructure», ou leur renouvellement et leur réaménagement, devraient faire l'objet d'une évaluation de la conformité en vertu des dispositions de cette première STI.

The first TSI concerning the ‘infrastructure’ sub-system, came into force in 2002.
La première STI concernant le sous-système «infrastructure» est entrée en vigueur en 2002.

Commission Decision 2002/732/EC (2) established the first technical specification for interoperability (TSI) concerning the trans-European high speed infrastructure sub-system.
La décision 2002/732/CE (2) a établi la première spécification technique d'interopérabilité (STI) relative au sous-système «infrastructure» du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse.

The DSCS (Defense Satellite Communications System) also provides global communications by means of five geostationary satellites.
Le DSCS (Defense Satellite Communications System) permet également des communications mondiales grâce à 5 satellites géostationnaires.

These descriptions of accounting systems and sub-systems shall mention, where appropriate, the links between these systems and sub-systems and the central accounting system (especially as regards the transfer of data and the reconciliation of balances).
Les descriptions des systèmes et des sous-systèmes comptables mentionnent, le cas échéant, les liens existants entre ces derniers et le système comptable central (notamment en matière de transfert de données et de rapprochement des soldes).