Traduction de «Derivative benefit » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

derivative benefit
prestation dérivée

derivative right to benefits
droit à prestations dérivé

benefits derived or expected
avantages obtenus ou escomptés

derived tax and benefit system
régime de prélèvements et de prestations dérivé | système de taxation et de prestations dérivé

provide cost benefit analysis report | provide reports on cost benefit analysis | provide cost benefit analysis reports | providing cost benefit analysis reports
fournir des rapports d’analyse coût-bénéfice

assess benefit plans | perform evaluation of benefit plans | evaluate benefit plans | gauge benefit plans
évaluer des plans de prévoyance

help with on social security benefits | welfare benefits recommendation | advise on social security benefits | instruct on social security benefits
donner des conseils sur des prestations de sécurité sociale

social-security benefit
prestation sociale [ allocation sociale ]

derive a special benefit
tirer un avantage spécial

benefit derived from exaggerated depreciation
bonification de tare

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Consequently, retail investors may derive benefit and confidence from the possibility of seeking redress within their own jurisdiction.
Dans ces conditions, la possibilité d'engager un recours sur leur propre territoire est probablement considérée, par les investisseurs de détail, comme un avantage de nature à renforcer leur confiance.

Parties shall consider the need for and modalities of a global multilateral benefit-sharing mechanism to address the fair and equitable sharing of benefits derived from the utilization of genetic resources and traditional knowledge associated with genetic resources that occur in transboundary situations or for which it is not possible to grant or obtain prior informed consent.
Les parties examinent la nécessité et les modalités d'un mécanisme multilatéral mondial de partage des avantages pour traiter le partage juste et équitable des avantages résultant de l'utilisation des ressources génétiques et des connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques qui se trouvent dans des situations transfrontières ou pour lesquelles il n'est pas possible d'accorder ou d'obtenir le consentement préalable donné en connaissance de cause.

I would like to know if you and your colleagues have seen a way in which, through patenting or some other method, the private companies that are deriving benefits from the research you've done would have a responsibility, an obligation, in fact, to pay you a percentage of those profits, or a way in which a lease or a patent of some kind can be organized so that you and researchers can derive the financial benefits from the work you've done.
Je voudrais savoir si vos collègues et vous avez pensé à une façon par laquelle, en recourant à une demande de brevet, par exemple, les compagnies privées qui profitent ainsi de vos travaux de recherche auraient la responsabilité, l'obligation même, de vous rétrocéder un pourcentage de ces bénéfices, à moins qu'il n'y ait une formule quelconque, un genre de brevet ou de concession, qui pourrait être mise en place afin que le bénéfice de votre travail puisse rejaillir un peu sur vos collègues et vous-mêmes.

Canadians need to adapt to a global market and take advantage of each opportunity, including deriving benefits from foreign investment.
Les Canadiens doivent s'adapter à la mondialisation et profiter de toutes les possibilités qui s'offrent, y compris des avantages que procurent les investissements étrangers.

Given that a licensee's satellite operations can be located both at home and offshore and also that such licensees work with international partners to increase global market penetration, these foreign partners must also be able to derive benefit from their Canadian investments.
Étant donné que l'on peut repérer au Canada et à l'étranger les activités des titulaires de licences et que ceux-ci travaillent avec des partenaires internationaux en vue de consolider leur position sur le marché mondial, il semble évident que ces partenaires doivent aussi être en mesure de tirer profit de leurs investissements au Canada.

The cost to the government would be minuscule, setting a reasonable upper limit of income, and only that income derived from the artistic endeavour, would ensure that only those writers and artists with low incomes would be able to derive benefit from the deduction.
Les coûts, pour le gouvernement, seraient minimes. En établissant un plafond de revenu, et uniquement sur le revenu généré par une oeuvre artistique, l’on s’assurait que seuls les écrivains et artistes à faible revenu, puissent se prévaloir de cette déduction.

He must identify the hazards associated with those tissues or derivatives, establish documentation on measures taken to minimise the risk of transmission and demonstrate the acceptability of the residual risk associated with the device utilising such tissues or derivatives, taking into account the intended use and the benefit of the device.
Il doit identifier les dangers associés à ces tissus ou dérivés, réunir tous les documents sur les mesures prises en vue de minimiser le risque de transmission et prouver le caractère acceptable du risque résiduel lié aux dispositifs utilisant de tels types de tissus ou dérivés, compte tenu de l'utilisation prévue et du bénéfice attendu du dispositif.

As long as families are stable, pension systems may provide adequate protection through derived benefits.With increased family instability, the issue of sharing pension entitlement between spouses becomes more and more important.
Tant que les familles sont stables, les systèmes de pension peuvent assurer une protection adéquate grâce aux prestations dérivées. Avec l'instabilité croissante des familles, la question du partage des droits à pension entre conjoints devient de plus en plus importante.

Canadian bijuralism will also enable us to derive benefits from each of the two legal systems.
Le bijuridisme canadien nous permettra aussi de tirer profit de chacun des deux systèmes juridiques.

The Azores and Madeira took on all the obligations of Community integration when Portugal joined the EU, and they now have to derive benefit from the EU's advantages and sense of solidarity.
Les Açores et Madère ont assumé les obligations que comporte l'intégration communautaire dès l'adhésion du Portugal à l'Union et doivent bénéficier de ses avantages et de sa solidarité.