Traduction de «Design motifs to feature on the coins » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

design motifs to feature on the coins
thèmes des dessins qui figureront sur les pièces

Proclamation Prescribing the Designs of Gold, Platinum and Silver Coins
Proclamation prescrivant le dessin des pièces en or, en platine et en argent

new-design coins set (1967) [ set of the new-design coins (1967) ]
ensemble de pièces à nouveaux motifs (1967) [ ensemble comprenant la série de pièces à nouveaux motifs (1967) ]

Order Authorizing the Issue and Determining the Composition, Dimensions and Designs of Various Circulation Coins
Décret autorisant l'émission et déterminant la composition, les dimensions et les dessins de diverses pièces de monnaie de circulation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) Where the consideration for a supply of tangible personal property or a service is paid by depositing a single coin in a mechanical coin-operated device that is designed to accept only a single coin of twenty-five cents or less as the total consideration for the supply and the tangible personal property is dispensed from the device or the service is rendered through the operation of the device, the tax payable in respect of the supply is equal to zero.
(2) La taxe payable relativement à la fourniture d’un bien meuble corporel distribué, ou d’un service rendu, au moyen d’un appareil automatique à fonctionnement mécanique qui est conçu pour n’accepter, comme contrepartie totale de la fourniture, qu’une seule pièce de monnaie de 0,25 $ ou moins est nulle.

This design competition for the new commemorative coin is a great opportunity for ordinary people to make their own mark on their currency.
Le concours pour le dessin de la nouvelle pièce commémorative est une excellente occasion pour tout un chacun d'imprimer sa marque sur notre monnaie commune.

The detection test shall be designed to ensure that a coin-processing machine is capable of rejecting the known types of counterfeit euro coins and, in the process, euro coins unfit for circulation and all other coin-like objects that do not comply with the specifications of genuine euro coins.
Le test de détection vise à garantir qu’une machine de traitement des pièces est à même de rejeter les types connus de fausses pièces en euros et, dans le cadre de ce processus, les pièces en euros impropres à la circulation ainsi que tous les autres objets similaires à des pièces qui ne sont pas conformes aux spécifications des pièces en euros authentiques.

the existence of written procedures for submitting counterfeit euro coins, euro coins unfit for circulation and other coin-like objects that do not comply with the specifications of genuine euro coins to the designated national authority; and
l’existence de procédures écrites pour la remise à l’autorité nationale désignée des fausses pièces en euros, des pièces en euros impropres à la circulation et des autres objets similaires à des pièces qui ne sont pas conformes aux spécifications des pièces en euros authentiques; et

2. Member States may provide for general or partial exemptions from handling fees in cases where the natural or legal persons submitting the euro coins cooperate closely and regularly with the designated national authority in withdrawing from circulation counterfeit euro coins or euro coins unfit for circulation or where such exemptions serve the public interest.
2. Les États membres peuvent prévoir des exonérations générales ou partielles des frais de traitement lorsque les personnes physiques ou morales qui remettent les pièces en euros coopèrent étroitement et régulièrement avec l’autorité nationale désignée en vue de retirer de la circulation les fausses pièces en euros ou les pièces en euros impropres à la circulation ou lorsque de telles exonérations servent l’intérêt public.

‘designated national authority’ means the Coin National Analysis Centre or another authority designated by the Member State concerned.
c) «autorité nationale désignée»: le Centre national d’analyse de pièces ou une autre autorité désignée par l’État membre concerné.

He noted: - the consensus achieved on the range of denominations; - the progress achieved on the appearance of the coins and notes, and the EMI Council's preference for identical notes in all Member States, possibly with a separate national symbol; - the experts' proceedings, which had led to a proposal for design motifs to feature on the coins which was consistent with the motifs for the notes agreed on by the Council of the EMI.
Il a pris acte : - du consensus réalisé sur la gamme des dénominations, - des progrès réalisés sur l'apparence des pièces et des billets, et de la préférence du Conseil de l'IME pour des billets identiques dans tous les Etats membres, éventuellement avec un signe distinctif national, - des travaux des experts qui ont permis de proposer les thèmes des dessins qui figureront sur les pièces communs aux thèmes qui ont été décidés par le Conseil de l'IME pour figurer sur les billets.

These controls should apply to goods that are primarily used for law enforcement purposes and, unless such controls prove disproportionate, to any other equipment or product that could be abused for the purpose of torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment, taking into account its design and technical features.
Ces contrôles devraient s’appliquer aux biens qui sont principalement utilisés à des fins répressives et, à moins que ces contrôles ne soient disproportionnés, à tout autre équipement ou produit susceptible d’être utilisé de manière abusive en vue d’infliger la torture et d’autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, en raison de sa conception et de ses caractéristiques techniques.

The designs of the new notes and coins denominated in euro incorporate a wider range of security features and anti-counterfeiting measures than any national notes and coins in circulation today.
Les dessins des nouveaux billets et des nouvelles pièces en euro intègrent un éventail plus large d'éléments de sécurité et de mesures anti-contrefaçon que les monnaies nationales en circulation aujourd'hui.

He noted: - the consensus achieved on the range of denominations; - the progress achieved on the appearance of the coins and notes, and the EMI Council's preference for identical notes in all Member States, possibly with a separate national symbol; - the experts' proceedings, which had led to a proposal for design motifs to feature on the coins which was consistent with the motifs for the notes agreed on by the Council of the EMI.
Il a pris acte: - du consensus réalisé sur la gamme des dénominations; - des progrès réalisés sur l'apparence des pièces et des billets, et de la préférence du Conseil de l'IME pour des billets identiques dans tous les Etats membres, éventuellement avec un signe distinctif national; - des travaux des experts qui ont permis de proposer les thèmes des dessins qui figureront sur les pièces communs aux thèmes qui ont été décidés par le Conseil de l'IME pour figurer sur les billets.