Vertaling van "Direct and foreseeable test " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

direct and foreseeable test
critère du caractère direct et prévisible

direct and foreseeable test
critère des conséquences directes et prévisibles [ critère du caractère direct et prévisible ]

foreseeability test | foresight test | test of foreseeability
critère de la prévisibilité | critère de prévisibilité

foreseeability test | foresight test
critère de prévisibilité

foresight test | foreseeability test
critère de prévisibilité

foreseeability test
critère de prévisibilité

direct Coombs test [ direct anti-globulin test | direct antibody testing ]
test de Coombs direct

test sample - direction
orientation des éprouvettes

direct Coombs test
épreuve directe de Coombs | test de Coombs direct

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Marine Strategy Framework Directive as well as the Birds and Habitats Directives all foresee conservation measures outside protected areas in order to ensure the adequate protection of species and habitats, and to maximise the benefits from protected areas.
La directive-cadre «stratégie pour le milieu marin» ainsi que les directives «Oiseaux» et «Habitats» prévoient l’application de mesures de conservation en dehors des zones protégées afin de garantir une protection adéquate des espèces et des habitats et de maximiser les avantages tirés des zones protégées.

This includes the E-Commerce Directive, which foresees that most information society services are subject to the law of the Member State in which the service provider is established and remains untouched.
Cela inclut la directive sur le commerce électronique, laquelle prévoit que la plupart des services de la société de l'information sont soumis à la législation de l'État membre dans lequel le prestataire de services est établi, et qui n'est pas remise en cause.

(4) ‘gross negligence’ means a manifest and wilful violation of the duty of care directly causing foreseeable damage to a person or to a property, or which seriously lowers the level of aviation safety;
(4) "négligence grave", un manquement manifeste et délibéré au devoir de diligence, qui est directement à l'origine de dommages prévisibles pour des personnes ou des biens ou qui abaisse sérieusement le niveau de la sécurité aérienne;

17. Underlines that the Directive merely foresees that employees are provided with information, in particular with regard to the offeror’s intentions on the future of the target company and the future plans concerning jobs, including any material changes to employment conditions, but that no right to consultation is foreseen;
17. souligne que la directive se borne à prévoir la fourniture d'informations au personnel, notamment en ce qui concerne les intentions de l'offrant vis-à-vis de l'avenir de la société visée et les futurs plans en matière d'emploi, y compris les modifications substantielles des conditions de travail, sans envisager toutefois de droit de consultation;

– The WEEE Directive itself foresees the possible revision of the Directive based on the experience of the application of the WEEE Directive.
- La directive DEEE prévoit elle-même des possibilités de modification de ses dispositions en fonction de l'expérience acquise par son application.

The notified body must examine the pyrotechnic article and carry out the appropriate tests as set out in the relevant harmonised standard(s) referred to in Article 8 of this Directive, or equivalent tests, to ensure the conformity of the article with the relevant requirements of this Directive.
L'organisme notifié examine l'article pyrotechnique et effectue les essais appropriés, définis dans la ou les normes harmonisées pertinentes, visées à l'article 8 de la présente directive, ou des essais équivalents, afin de vérifier sa conformité aux prescriptions pertinentes de la directive.

The directive on clinical testing shows that this is possible.
La directive relative aux essais cliniques montre que c'est possible.

Furthermore, the Council proposal is weaker because it refers to tests conducted ‘in order to meet the requirements of this directive’, suggesting that testing conducted to meet third country requirements, including tests conducted in the Community on behalf of foreign companies, may be exempted.
De plus, la proposition du Conseil est plus faible, parce qu'elle se réfère à des expérimentations menées "pour satisfaire aux exigences de la présente directive", ce qui laisse entendre que les expérimentations effectuées pour satisfaire à des exigences de pays tiers ‑ y compris les expérimentations menées dans la Communauté pour le compte d'entreprises étrangères ‑ peuvent être exemptées.

This directive has been transposed into all Member States national legal systems and the directive does foresee the use of injunctions as a preventive measure for stopping the continued use of misleading advertising.
Cette directive a été transposée dans les systèmes juridiques de l'ensemble des États membres et elle prévoit le recours à des ordonnances en tant que mesure préventive visant à mettre un terme à l'utilisation persistante de la publicité trompeuse.

143. Article 5(2) of the framework Directive also foresees that NRAs will exchange information directly between each other, as long as there is a substantiated request.
143. L'article 5, paragraphe 2, de la directive "Cadre" prévoit aussi que des informations pourront être échangées directement entre des ARN, à condition qu'une demande motivée soit présentée.