Traduction de «Directorate Safety and Environmental Health » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Directorate of Safety and Environmental Health
Direction de la sécurité générale

health, safety and environment personnel [ health, safety and environmental personnel | HSE personnel | HSE-personnel ]
personnel spécialisé en matière de santé, de sécurité et d'environnement [ personnel spécialisé en matière de santé, de sécurité et de protection de l'environnement | personnel spécialisé en matière de santé-sécurité au travail et d'environnement | personnel Santé, Sécurité et Environnement | personnel SSE ]

Advisory Council on Occupational Health and Occupational Safety [ Advisory Council on Occupational and Environmental Health ]
Conseil consultatif sur la santé et la sécurité au travail

environmental health officer | safety officer | HSE inspector | occupational health and safety inspector
inspectrice hygiène et sécurité au travail | inspecteur hygiène et sécurité au travail | inspecteur hygiène et sécurité au travail/inspectrice hygiène et sécurité au travail

guidelines on environmental,health and safety requirements
guide des normes de protection de l'environnement,d'hygiène et de sécurité

Agency for Food, Environmental and Occupational Health and Safety | French Agency for Food, Environmental and Occupational Health & Safety | ANSES [Abbr.]
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation , de l'environnement et du travail | Anses [Abbr.]

DG Health and Food Safety | Directorate-General for Health and Food Safety
DG Santé et sécurité alimentaire | direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Other information: Director of the Environmental Health Department of the Municipality of Riyadh, Saudi Arabia (as at February 2010).
Renseignement complémentaire: directeur du département hygiène du milieu de la municipalité de Riyad, Arabie saoudite (en février 2010).

OECD (2000). Guidance document on the recognition, assessment and use of clinical signs as humane endpoints for experimental animals used in safety evaluation. Environmental Health and Safety Monograph Series on Testing and Assessment No 19. ENV/JM/MONO(2000)7.
OCDE (2000), Guidance document on the recognition, assessment and use of clinical signs as humane endpoints for experimental animals used in safety evaluation, Publications Hygiène et Sécurité de l'environnement — Série sur les essais et évaluations, no 19, ENV/JM/MONO(2000)7.

- the negative environmental health consumer safety ð or socio-economic ï impacts caused by substitution are likely to outweigh the environmental, health or consumer safety ð and/or socio-economic ï benefits thereof.
- s'il est probable que les incidences négatives sur l'environnement, sur la santé, et/ou sur la sécurité du consommateur ? ou sur la situation socioéconomique ⎪ liées à la substitution l'emportent sur les bénéfices qui en découlent pour l'environnement, la santé, et/ou la sécurité du consommateur ? et/ou la situation socioéconomique ⎪,

(c) carrying out a review of each exemption in the Annex at least every four years or four years after an item is added to the list with the aim of considering deletion of materials and components of electrical and electronic equipment from the Annex if their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances referred to in Article 4(1) is technically or scientifically possible, provided that the negative environmental, health and/or consumer safety impacts caused by substitution do not outweigh the possible environmental, health and/or consumer safety benefits thereof.
c) procéder à un réexamen de chaque exemption prévue dans l'annexe au moins tous les quatre ans ou quatre ans après l'ajout d'un élément à la liste dans le but d'envisager la suppression, dans l'annexe, de la mention de matériaux et composants d'équipements électriques et électroniques lorsque leur élimination ou leur remplacement sur la base de modifications de la conception ou de matériaux et composants ne nécessitant aucun des matériaux ou substances visés à l'article 4, paragraphe 1, est techniquement ou scientifiquement possible, pour autant que les incidences négatives sur l'environnement, sur la santé et/ou sur la sécurité du consommateur liées à la substitution ne l'emportent pas sur les bénéfices qui peuvent en découler pour l'environnement, la santé et/ou la sécurité du consommateur.

the total negative environmental, health and consumer safety impacts caused by substitution are likely to outweigh the total environmental, health and consumer safety benefits thereof.
il est probable que l’ensemble des incidences négatives sur l’environnement, sur la santé et sur la sécurité du consommateur liées à la substitution l’emportent sur l’ensemble des bénéfices qui en découlent pour l’environnement, la santé et la sécurité du consommateur.

Exemptions from the substitution requirement should be permitted if substitution is not possible from the scientific and technical point of view, taking specific account of the situation of SMEs or if the negative environmental, health and consumer safety impacts caused by substitution are likely to outweigh the environmental, health and consumer safety benefits of the substitution or the reliability of substitutes is not ensured.
Il convient d’accorder des exemptions à l’obligation de substitution si cette substitution n’est pas possible, d’un point de vue technique ou scientifique, en portant une attention particulière à la situation des PME, ou s’il est probable que les incidences négatives sur l’environnement, la santé ou la sécurité des consommateurs, causées par la substitution, dépassent les bénéfices environnementaux, sanitaires et en matière de sécurité des consommateurs qu’elle apporte, ou si la fiabilité des produits de substitution n’est pas garantie.

Certain materials and components containing lead and cadmium should be exempted from the prohibition, since the use of these hazardous substances in those specific materials and components is still unavoidable, or because the negative environmental, health or consumer safety impacts caused by substitution are likely to outweigh the environmental, health or consumer safety benefits thereof.
Certains matériaux et composants contenant du plomb et du cadmium doivent être exemptés de l'interdiction, dans la mesure où l'emploi de ces substances dangereuses dans ces matériaux et composants spécifiques reste inévitable, ou parce qu’il est probable que les incidences négatives sur l'environnement, sur la santé ou sur la sécurité du consommateur liées à la substitution l'emporteront sur les bénéfices qui en découleront pour l'environnement, la santé ou la sécurité du consommateur.

Pursuant to Article 5(1)(c) of Directive 2002/95/EC each exemption listed in the Annex must be subjected to a review, at least every four years or four years after an item is added to the list, with the aim of considering deletion of materials and components of electrical and electronic equipment if their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances referred to in Article 4(1) are technically or scientifically possible, provided that the negative environmental, health and/or consumer safety impacts caused by substitution do not outweigh the possible environmental, health and/or consumer safety benefits thereof.
En application de l’article 5, paragraphe 1, point c), de la directive 2002/95/CE, chaque exemption prévue dans l’annexe doit faire l’objet d’un réexamen au moins tous les quatre ans ou quatre ans après l'ajout d'un élément sur la liste, dans le but de supprimer éventuellement de l'annexe la mention de matériaux et composants d'équipements électriques et électroniques, lorsque leur élimination via des modifications de la conception ou leur remplacement par des matériaux et composants ne faisant appel à aucun des matériaux ou substances visés à l'article 4, paragraphe 1, est techniquement ou scientifiquement possible, pour autant que les incidences négatives sur l'environnement, sur la santé et/ou sur la sécurité du consommateur liées à la substitution ne l'emportent pas sur les bénéfices qui peuvent en découler pour l'environnement, la santé et/ou la sécurité du consommateur.

Pursuant to Article 5(1)(c) of Directive 2002/95/EC, each exemption listed in the Annex to that Directive must be subject to a review at least every four years or four years after an item is added to the list with the aim of considering deletion of materials and components of electrical and electronic equipment if their elimination or substitution via design changes or materials and components which do not require any of the materials or substances refered to in Article 4(1) is technically or scientifically possible, provided that the negative environmental, health and/or consumer safety impacts caused by substitution do not outweigh the possible environmental, health and/or consumer safety benefits thereof.
En application de l'article 5, paragraphe 1, point c) de la directive 2002/95/CE, chaque exemption prévue dans l'annexe doit faire l'objet d'un réexamen au moins tous les quatre ans, ou quatre ans après l'ajout d'un élément sur la liste, dans le but de supprimer éventuellement de l'annexe la mention de matériaux et de composants d'équipements électriques et électroniques, lorsque leur élimination via des modifications de la conception ou leur remplacement par des matériaux et des composants ne faisant appel à aucun des matériaux ou des substances visés à l'article 4, paragraphe 1, est techniquement ou scientifiquement possible, pour autant que les incidences négatives sur l'environnement, sur la santé et/ou sur la sécurité du consommateur liées à la substitution ne l'emportent pas sur les bénéfices qui peuvent en découler pour l'environnement, la santé et/ou la sécurité du consommateur.