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Double lock-out option
Double no-touch option
Double option
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Traduction de «Double-no-touch-option » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
double lock-out option | double-no-touch-option | range binary option

option binaire à double barrière désactivante | option double no-touch


double no-touch option

option à double barrière désactivante | option double no-touch


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The AAL will promote innovation and the deployment of ICT solutions in key areas such as fall prevention (which affects more than one third of people over 65) and support for sufferers of dementia (touches more than 7 million people in the EU), with a target of doubling the take-up of independent living arrangements for the elderly by 2015.

Le programme AAD va promouvoir l'innovation et le déploiement de solutions TIC dans des domaines clés tels que la prévention des chutes (qui concerne plus d'un tiers des personnes âgées de plus de 65 ans) et l'assistance aux patients souffrant de formes de démence (plus de sept millions de personnes dans l'UE) et son objectif est de permettre de doubler, d'ici à 2015, le nombre de personnes âgées qui pourront mener une existence autonome.


Thus, neither the fact that, in its decision ruling on an administrative complaint, an institution or agency responded to the substantive arguments put forward without touching on the possibility that the complaint had been submitted out of time and was therefore inadmissible nor the fact that that institution or agency expressly informed the person concerned that he had the option of contesting that decision before the courts has any effect on the Civil Service Tribunal’s assessment of whether the action subsequently brought against that decision is inadmissible: facts of that kind are not capable of establishing a derogation from the system of mandatory time-limits established by Articles 90 and 91 of the Staff Regulations, still less of ...[+++]

Ainsi, la circonstance que, dans sa décision statuant sur la réclamation administrative, une institution ou agence a répondu aux arguments avancés au fond sans aborder l’éventualité que celle-ci ait été tardive et, partant, irrecevable, ou encore le fait qu’elle a expressément indiqué à l’intéressé qu’il disposait de la faculté de contester la décision par la voie judiciaire n’ont pas d’incidence sur l’appréciation par le Tribunal de la fonction publique de la recevabilité du recours subséquemment introduit contre cette décision. En effet, de telles circonstances ne peuvent avoir pour effet de déroger au système des délais impératifs institué par les articles 90 et 91 du statut et encore moins de dispenser le Tribunal de l’obligation qui lu ...[+++]


Option 2: This approach would rely on existing passenger car taxes, but only introduce a RT refund system, in order to avoid double taxation which is not justifiable within the context of the Internal Market.

Option 2: la deuxième approche consisterait à conserver les taxes sur les voitures particulières qui sont perçues actuellement, mais en introduisant un système de remboursement de la TI, de façon à éviter la double imposition, qui ne se justifie pas dans le cadre du marché intérieur.


The AAL will promote innovation and the deployment of ICT solutions in key areas such as fall prevention (which affects more than one third of people over 65) and support for sufferers of dementia (touches more than 7 million people in the EU), with a target of doubling the take-up of independent living arrangements for the elderly by 2015.

Le programme AAD va promouvoir l'innovation et le déploiement de solutions TIC dans des domaines clés tels que la prévention des chutes (qui concerne plus d'un tiers des personnes âgées de plus de 65 ans) et l'assistance aux patients souffrant de formes de démence (plus de sept millions de personnes dans l'UE) et son objectif est de permettre de doubler, d'ici à 2015, le nombre de personnes âgées qui pourront mener une existence autonome.


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The AAL will promote innovation and the deployment of ICT solutions in key areas such as fall prevention (which affects more than one third of people over 65) and support for sufferers of dementia (touches more than 7 million people in the EU), with a target of doubling the take-up of independent living arrangements for the elderly by 2015.

Le programme AAD va promouvoir l'innovation et le déploiement de solutions TIC dans des domaines clés tels que la prévention des chutes (qui concerne plus d'un tiers des personnes âgées de plus de 65 ans) et l'assistance aux patients souffrant de formes de démence (plus de sept millions de personnes dans l'UE) et son objectif est de permettre de doubler, d'ici à 2015, le nombre de personnes âgées qui pourront mener une existence autonome.


3. The conformation class designated in Annex I by the letter S may be used by Member States to take account, through the optional introduction of a conformation class superior to the existing classes (double-muscled carcasses), of the characteristics or expected development of a particular form of production.

3. La classe de conformation désignée à l'annexe I par la lettre S peut être utilisée par les États membres pour tenir compte, par l'introduction facultative d'une classe de conformation supérieure aux classes existantes (type culard), des caractéristiques ou de l'évolution attendue d'une production particulière.


Option 2: This approach would rely on existing passenger car taxes, but only introduce a RT refund system, in order to avoid double taxation which is not justifiable within the context of the Internal Market.

Option 2: la deuxième approche consisterait à conserver les taxes sur les voitures particulières qui sont perçues actuellement, mais en introduisant un système de remboursement de la TI, de façon à éviter la double imposition, qui ne se justifie pas dans le cadre du marché intérieur.


// The Commission services are looking closely into the varied and complex problems relating to the bilateral and multilateral double taxation treaties in the Internal Market and are in the process of assessing the various options set out in the 2001 study for tackling these.

// Les services de la Commission examinent de près les nombreux problèmes complexes que posent dans le marché intérieur les conventions bilatérales et multilatérales sur la double imposition, et évaluent actuellement les diverses options avancées dans l'étude de 2001.


These concern, for instance, the taxation of stock options where the divergence of rules between Member States may easily lead to double taxation.

Ceux-ci concernent par exemple l'imposition des options d'achat d'actions, domaine dans lequel la divergence des règles en vigueur entre les États membres peut aisément donner naissance à une double imposition.


These concern, for instance, the taxation of stock options where the divergence of rules between Member States may easily lead to double taxation.

Ceux-ci concernent par exemple l'imposition des options d'achat d'actions, domaine dans lequel la divergence des règles en vigueur entre les États membres peut aisément donner naissance à une double imposition.




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Date index: 2023-07-26
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