Vertaling van "Enter a seaman on board a ship " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

enter a seaman on board a ship
inscrire au rôle d'équipage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

16. The owner or person in charge of any area, place or premises entered pursuant to subsection 15(1) or (2), the master of any ship boarded pursuant to paragraph 15(4)(a) and every person found in the area, place or premises or on board the ship shall give a pollution prevention officer all reasonable assistance to enable the officer to carry out his duties and functions under this Act and shall furnish the officer with any information he may reasonably require.
16. Le propriétaire ou le responsable du lieu visité aux termes des paragraphes 15(1) ou (2), le capitaine du navire à bord duquel monte le fonctionnaire compétent aux termes de l’alinéa 15(4)a) ainsi que toute autre personne se trouvant sur les lieux ou à bord du navire sont tenus de prêter au fonctionnaire toute l’assistance possible dans l’exercice des fonctions que lui confère la présente loi et de lui donner les renseignements qu’il peut valablement exiger.

the training is carried out on board of ships entered in Union registers.
la formation est dispensée à bord de navires immatriculés dans l'Union.

Because casinos on board ship fall under the Criminal Code definition of gaming houses, enforcement of the federal legislation falls under the jurisdiction of the provinces as soon as a ship arrives in one of the ports on their territory, if the ship has committed an offence at any point since it entered Canadian territorial waters 12 miles off the coast line.
Puisque les casinos à bord des navires tombent sous la définition de «maisons de jeux», au sens du Code criminel, il est de la compétence des provinces d'appliquer la loi fédérale lors de l'arrivée du navire dans l'un des ports situés sur leur territoire, si le navire était en infraction depuis son entrée dans les eaux territoriales canadiennes situées à 12 milles des côtes.

3. Without prejudice to paragraph 2 of this Article and based on the information published in accordance with Article 21, for each ship in failure to comply with Article 21(2) (j) and (k) which entered a port under jurisdiction of a Member State, the Member State shall verify that the document of compliance referred to in Article 18 is carried on board.
3. Sans préjudice du paragraphe 2 du présent article et sur la base des informations publiées conformément à l'article 21, pour chaque navire ne respectant pas les dispositions de l’article 21, paragraphe 2, points j) et k), entré dans un port relevant de la juridiction d’un État membre, l’État membre vérifie que le document de conformité visé à l’article 18 se trouve à bord.

Where the aid is granted in the maritime transport sector, it may reach an intensity of 100 %, regardless of whether the training project concerns specific or general training, provided that the trainee is not an active member of the crew but supernumerary on board, and the training is carried out on board ships entered on Community registers
S'agissant des aides en faveur du secteur du transport maritime, leur intensité peut s'élever à 100 % pour toute formation spécifique ou générale, pour autant que les conditions ci-après soient remplies:

In addition, the captain shall notify the competent authorities promptly, and if possible even before the ship enters port, of the presence on board of stowaways.
En outre, le capitaine communique promptement, et si possible avant même l'entrée du navire dans le port, aux autorités compétentes la présence à bord de passagers clandestins.

The financial contribution will be allocated providing seafarers are trained on board of ships entered in the German register of sea-going vessels.
Ce concours financier sera octroyé à condition que les marins soient formés à bord de navires immatriculés dans le registre allemand des bâtiments de mer.

4.18 Contracting Governments are encouraged to issue appropriate identification documents to Government officials entitled to board ships or enter port facilities when performing their official duties and to establish procedures whereby the authenticity of such documents might be verified.
4.18 Les Gouvernements contractants sont encouragés à délivrer des documents d'identification appropriés aux fonctionnaires du gouvernement qui sont habilités à monter à bord des navires ou à entrer dans les installations portuaires dans le cadre de l'accomplissement de leurs tâches officielles et à mettre en place des procédures qui permettent de vérifier l'authenticité de ces documents.

I can tell you that when I was on board one of the ships in the Arabian Sea, I talked to a young leading seaman who uses those rules of engagement continuously he's a member of a boarding party.
Je peux vous dire que, lorsque j'étais à bord d'un de nos navires dans la mer d'Arabie, je me suis entretenu avec un jeune matelot de première classe qui a recours à ces règles d'engagement continuellement—il fait partie d'une équipe d'abordage.