Vertaling van "Exact calculation method " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

exact calculation method
méthode exacte de calcul

calculation method
méthode de calcul

residual calculation method
méthode du dernier solde

Phoenix calculation method
code Phoenix

exact method
méthode exacte

Exact method
Méthode exacte

method of calculation
méthode de calcul

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

where an investment firm was unable to ascertain on an ex-ante basis the amount of any payment or benefit to be received or paid, and instead disclosed to the client the method of calculating that amount, the firm shall also provide its clients with information of the exact amount of the payment or benefit received or paid on an ex-post basis; and
lorsqu'une entreprise d'investissement communique à son client le mode de calcul du montant d'un paiement ou d'un avantage à verser ou à recevoir au lieu du montant exact parce qu'elle n'est pas en mesure d'établir ce montant a priori, elle fournit ce montant exact à son client a posteriori; et

The CMHC representatives who appeared before us a few weeks ago told us that their method of calculation was fairly accurate and that they were able to determine the exact risk by means of their evaluation system and their spot checks.
Les représentants de la SCHL qui ont comparu devant nous il y a quelques semaines nous ont dit que leur mode de calcul était assez précis et qu'ils pouvaient connaître précisément le risque grâce à leur système d'évaluation et à leurs spot checks.

The exact aid amount to be recovered was to be calculated by Germany on the basis of a method determined in the decision.
Le montant exact de l’aide à récupérer devait être calculé par l’Allemagne selon une méthode déterminée dans la décision.

Therefore, since it considers that the Spanish legislation relates not to the exact amount of VAT on the services obtained by the taxable person, but to an amount estimated on the basis of the total amount paid by him, the Court rules that that legislation is incompatible with the method of calculating VAT and with the rules in the directive relating to the right of deduction.
Dès lors, considérant que la réglementation espagnole vise non pas le montant exact de la TVA qui a grevé les services obtenus par l’assujetti, mais un montant estimé sur la base du montant global payé par ce dernier, la Cour juge que cette réglementation n’est pas compatible avec le mode de calcul de la TVA ni avec les règles relatives au droit à déduction prévues par la directive.

Paragraph 2 specifies the method of calculation of the exact number of non-executive director positions necessary to meet the objective mentioned in paragraph 1.
Le paragraphe 2 définit le mode de calcul du nombre exact de postes d’administrateurs non exécutifs nécessaire pour la réalisation de l’objectif fixé au paragraphe 1.

where the price is not pre-determined by the provider for a given type of service, the price of the service or, if an exact price cannot be given, the method for calculating the price so that it can be checked by the recipient, or a sufficiently detailed estimate.
lorsque le prix n'est pas déterminé au préalable par le prestataire pour un type de service donné, le prix du service ou, lorsqu'un prix exact ne peut pas être indiqué, la méthode de calcul du prix permettant au destinataire de vérifier ce dernier, ou un devis suffisamment détaillé.

Exact details on the used methods shall be given including possibilities for (re-) calculation of the obtained data.
Des indications précises devront être données quant aux méthodes employées, et notamment aux possibilités de re(calcul) des données obtenues.

the price of the service or, if an exact price cannot be given, the method for calculating the price so that the recipient can check it, or a sufficiently detailed estimate;
le prix du service ou, lorsqu'un prix exact ne peut pas être indiqué, la méthode de calcul du prix permettant au destinataire de vérifier ce dernier, ou un devis suffisamment détaillé;

I understand that the rapporteur's desire is to establish an exact and detailed definition of the electricity produced by means of the generation contained in Annex II. Nevertheless, the Commission cannot accept Amendments Nos 70 and 75, which introduce a detailed calculation method in the legislative text, since we are not convinced that the sector can unanimously accept this method and, even if it could, I did not believe it would be appropriate to include it in the directive, since that would make it an excessively rigid directive.
Je suis consciente qu’à l’annexe II, l’objectif du rapporteur est d’établir une définition exacte et détaillée de l’électricité issue de la cogénération. Néanmoins, la Commission ne peut admettre les amendements 70 et 75, qui introduisent une méthode de calcul détaillée dans le texte législatif, étant donné que nous ne sommes pas convaincus que ce secteur puisse accepter cette méthode d’une manière unanime. En outre, même si c’était le cas, il n’est à mon sens pas opportun de l’inclure dans la directive, car elle la rendrait alors excessivement rigide.

In 1991, the Bélanger-Campeau Commission, which used exact and scientific sector analysis methods, calculated that, for three items of expenditure alone, Quebec would save $800 million: $289 million in tax and income tax administration; $233 million in the communication and transportation sectors; $275 million in the job training sector (this figure was issued by Gil Rémillard and Marcel Bourbeau).
Je vous dirais que, se basant sur des méthodes sectorielles précises et scientifiques, la Commission Bélanger-Campeau, en 1991, uniquement pour trois postes de dépenses, avait calculé qu'on irait chercher 800 millions en économie, 289 millions par rapport au traitement des impôts et des taxes des Québécois, 233 millions dans le secteur des communications et des frais de transport en économies qu'on effectuerait, 275 millions dans le secteur de la formation de la main-d'oeuvre-ce chiffre est de Gil Rémillard et de Marcel Bourbeau-pour un grand total de 800 millions, uniquement pour trois postes.