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Air exhaust casing
Case-by-case conflict resolution
Case-by-case resolution
Case-by-case resolution of conflicts
Case-by-case resolution of disputes
Exhaust case
Exhaust casing
Exhaust hood
Fan air exhaust case
Turbine exhaust case
Turbine exhaust frame
Turbine frame outer case
Turbine outlet case

Traduction de «Exhaust case » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exhaust case [ exhaust casing ]

buse d'échappement [ carter d'échappement ]


exhaust case | turbine frame outer case

virole extérieure du carter d'échappement


turbine exhaust case [ turbine exhaust frame ]

carter d'éjection turbine [ carter d'échappement turbine ]


turbine exhaust case | turbine outlet case

carter de sortie turbine












case-by-case resolution of disputes [ case-by-case resolution of conflicts | case-by-case conflict resolution | case-by-case resolution ]

règlement des différends cas par cas
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a framework directive to establish the principles of infrastructure charging and a pricing structure, including a common methodology to incorporate internal and external costs and aiming to create the conditions for fair competition between modes (a) In the case of road transport, charges will vary according to the vehicle's environmental performance (exhaust gas emissions and noise), the type of infrastructure (motorways, trunk and urban roads), distance covered, axle weight and degree of congestion (b) In the case of rail transport, ...[+++]

une directive-cadre sur les principes de tarification de l'usage des infrastructures et la structure des redevances, comprenant une méthodologie commune de la tarification des coûts internes et externes et visant à créer une concurrence équitable entre les modes.a) Dans le secteur des transports routiers, les redevances seront modulées en fonction des performances environnementales des véhicules (émissions de gaz et de bruit), du type d'infrastructure utilisé (autoroutes, routes nationales et urbaines), de la distance parcourue, du poids et du niveau de congestion.b) Dans le secteur ferroviaire, les redevances seront modulées selon la ra ...[+++]


In order to ensure consistency between the practices of Member States and harmonised application of the force majeure clause by Member States, this Regulation should provide, where appropriate, for exemptions in cases of force majeure and exceptional circumstances, as well as for a non-exhaustive list of possible cases of force majeure and exceptional circumstances to be recognised by the national competent authorities.

Afin de garantir la cohérence entre les pratiques des États membres ainsi qu'une application harmonisée de la clause de force majeure par les États membres, il convient que le présent règlement prévoie, le cas échéant, des dérogations en cas de force majeure et de circonstances exceptionnelles, ainsi qu'une liste non exhaustive des cas possibles de force majeure et des circonstances exceptionnelles que les autorités nationales compétentes devront reconnaître.


GKN and Volvo Aero produce a range of components for aircraft engines including fan cases and turbine exhaust cases (TECs).

GKN et Volvo Aero produisent divers composants de moteurs d’avions, dont des corps de soufflante et des carters d’échappement turbine.


(B) in the case of conventional inboard engines other than those referred to in clause (C), to the exhaust family emission limit that the company established for the purpose of fleet averaging, which must not exceed the maximum allowable exhaust family emission limit set out in section 105(b) of subpart B of CFR 1045, and

(B) dans le cas de moteurs en-bord conventionnels, sauf ceux visés à la division (C), à la limite d’émissions de la famille relative aux émissions de gaz d’échappement établie par l’entreprise aux fins du calcul de la moyenne des émissions du parc, laquelle ne peut excéder la limite d’émissions de la famille maximale permise relativement aux émissions de gaz d’échappement prévues à l’article 105(b) de la sous-partie B du CFR 1045,


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(A) in the case of outboards and personal watercraft engines, to the exhaust family emission limit that the company established for the purpose of fleet averaging, which must not exceed the maximum allowable exhaust family emission limit set out in section 103(b) of subpart B of CFR 1045,

(A) dans le cas de hors-bord et de moteurs de motomarine, à la limite d’émissions de la famille relative aux émissions de gaz d’échappement établie par l’entreprise aux fins du calcul de la moyenne des émissions du parc, laquelle ne peut excéder la limite d’émissions de la famille maximale permise relativement aux émissions de gaz d’échappement prévue à l’article 103(b) de la sous-partie B du CFR 1045,


(C) in the case of conventional inboard engines to be used in jet boats described by sections 660(a) and (c) of subpart G of CFR 1045, to the exhaust family emission limit that the company established for the purpose of fleet averaging, which must not exceed the maximum allowable exhaust family emission limit set out in section 701(d) of subpart H of CFR 1045, and

(C) dans le cas de moteurs en-bord conventionnels installés dans des bateaux à propulsion hydraulique visés aux articles 660(a) et (c) de la sous-partie G du CFR 1045, à la limite d’émissions de la famille relative aux émissions de gaz d’échappement établie par l’entreprise aux fins du calcul de la moyenne des émissions du parc, laquelle ne peut excéder la limite d’émissions de la famille maximale permise relativement aux émissions de gaz d’échappement prévues à l’article 701(d) de la sous-partie H du CFR 1045,


Thus, the conditions set out in those paragraphs although they are not exhaustive, are however indicative of the Commission's approach in assessing on a case-by-case basis whether the activities in question can be defined as an SGEI, and whether the public financing granted in this regard complies with the State aid rules of the Treaty.

Aussi, les conditions exposées dans ces points, quoique non exhaustives, sont néanmoins indicatives de l'approche retenue par la Commission pour évaluer, au cas par cas, la mesure dans laquelle les activités en cause peuvent être qualifiées de SIEG et la mesure dans laquelle le financement public accordé en l'espèce est conforme aux règles du traité en matière d'aides d'État.


In the case of Slovenia, products covered by this Regulation, the description and presentation in Slovenian of which conformed to the provisions applicable in Slovenia before its accession to the Community on 1 May 2004 and were put into circulation before the accession but do not conform to this Regulation, may be held for sale and exported until stocks are exhausted, however, by the latest on 30 April 2006 and in case of the vintage year 2003, on 30 April 2007.

Dans le cas de la Slovénie, les produits visés dans le présent règlement désignés et présentés en slovène en conformité avec les dispositions applicables en Slovénie avant son adhésion à la Communauté à la date du 1er mai 2004 et mis en circulation avant l’adhésion mais dont la désignation et la présentation ne sont pas conformes au présent règlement peuvent être détenus en vue de la vente et exportés jusqu'à l'épuisement des stocks et, en toute hypothèse, au plus tard le 30 avril 2006 ou, dans le cas de l'année de récolte 2003, le 30 avril 2007.


It may well be, and the United States and the United Kingdom may well argue, and have argued, that they have exhausted all other means, but even in the case of a clear act of aggression or threat to the peace and even in the case of the presumed exhaustion of other means, it is only the UN Security Council which is required, under the charter article 41, to first employ measures not involving the use of armed force, and only when such measures would “be inadequate or have proven to be inadequate”, as article 42 states, can the Security Council authorize the use of force.

Les États-Unis et le Royaume-Uni ont beau prétendre avoir épuisé tous les autres moyens, il reste que, même advenant une agression ou un net danger pour la paix, ou encore l'épuisement présumé de tous les autres moyens, seul le Conseil de sécurité de l'ONU est autorisé, en vertu de l'article 41 de la charte, à prendre le premier toutes les mesures nécessaires, à l'exclusion de la force armée, et lui seul peut autoriser le recours à la force lorsque ces mesures «seraient inadéquates ou qu'elles se sont révélées telles», pour reprendre les termes de l'article 42.


In May 2000 Germany finally submitted a more exhaustive list of 282 cases for the period 1994-1998, plus 35 other cases.

En mai 2000, l'Allemagne a finalement communiqué une liste plus complète de 282 cas pour la période 1994-1998 puis 35 autres cas.




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'Exhaust case' ->

Date index: 2023-08-24
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