Traduction de «Exit instruments » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

exit bond | exit instrument | exit vehicle
bon de sortie

alternative participation instruments | APIs | exit instruments | exit bonds
titres alternatifs

exit instrument | exit bond | exit vehicle
bon de sortie

exit bond | exit instrument
bon de sortie

high-speed exit taxiway [ rapid exit taxiway | high-speed turn-off taxiway | high speed exit | high speed taxiway | high-speed exit | high speed turnoff | high speed turn off | high-speed turn-off | long radius exit | turnoff taxiway | high speed cutoff | fast turn-off | acute angle type exit taxiway ]
voie de sortie rapide [ sortie de piste à grande vitesse | voie de sortie à grande vitesse | sortie à grande vitesse ]

current exit price [ current exit value | exit value | output market value | market exit price | present exit value ]
prix de sortie actuel [ prix de sortie de marché | valeur de sortie actuelle ]

bleed air exit door plug | bleed air exit door cover | bleed air exit door protective cover | bleed air exit door protective plug | inlet bleed air exit door plug
obturateur du clapet d'évacuation d'air

back-end load [ back-end sales load | back-end sales charge | contingent deferred sales load | contingent deferred sales charge | deferred sales charge | exit fee | exit load | exit charge | redemption fee | redemption charge | rear-end load ]
frais de rachat [ frais prélevés au rachat | frais d'acquisition reportés | frais de sortie ]

control of exits | exit control
contrôle de la circulation de sortie | contrôle de la sortie

basket exit level | basket extractor threshold | basket withdrawal threshold | basket-exit threshold
seuil de sortie de panier

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

42. Insists that the EU should be able to consolidate peace and stability over the longer term; calls for clear transition strategies to be determined long in advance between short-term crisis-response instruments (notably diplomatic, CSDP, ECHO instruments, and the new ISP) and post-crisis instruments (notably ISP and development assistance) in order to sustain progress achieved in the field; welcomes – as a major first step – the effective cooperation between the EEAS and the Commission in support of the CSDP mission in Mali, and the consideration, at an early stage, of an exit strategy for EUTM Mali;
42. insiste sur le fait que l'Union européenne devrait être capable de renforcer la paix et la stabilité à long terme; invite à définir longtemps à l'avance des stratégies claires de transition entre les instruments de gestion de crise à court-terme (instruments diplomatiques, PSDC, instruments d'ECHO, ainsi que le nouvel ISP, notamment) et les instruments de gestion d'après-crise (notamment l'ISP et l'aide au développement), de manière à ancrer durablement les progrès accomplis; salue la première avancée majeure que constitue la coopération efficace entre le SEAE et la Commission au bénéfice de la mission de la PSDC au Mali, et l'examen précoce d'une stratégie de désengagement de l'UETM Mali;

Provisions on the possibility of extension, and termination of the programme public contribution to the financial intermediary for the financial instrument, including the conditions for early termination or withdrawal of programme contributions, exit strategies and the winding-up of financial instruments (including the fund of funds where applicable).
Les dispositions relatives à la possibilité d'une prorogation, et à la cessation de la contribution publique apportée par le programme à l'intermédiaire financier aux fins de l'instrument financier, y compris les conditions relatives à une résiliation anticipée ou à un retrait des contributions du programme, aux stratégies de sortie et à la liquidation des instruments financiers (y compris le fonds de fonds le cas échéant).

Member States shall adopt the necessary measures to ensure that resources paid back to financial instruments, including capital repayments and gains and other earnings or yields generated during a period of at least 8 years after the end of the eligibility period, which are attributable to the support from the European Structural and Investment Funds to financial instruments pursuant to Article 32, are used in accordance with the aims of the programme or programmes, either within the same financial instrument or, following the exit of these resources from the financial instrument, in other financial instruments in both cases provided that an assessment of market conditions demonstrates a continuing need for such investment or in other forms of support .
Les États membres adoptent les mesures nécessaires pour que les ressources reversées aux instruments financiers, y compris les remboursements de capital et plus-values et les autres rémunérations ou rendements générés durant une période d'au minimum huit ans après la fin de la période d'éligibilité, qui sont imputables au soutien accordé au titre des Fonds SIE aux instruments financiers conformément à l'article 32, soient utilisés en conformité avec les objectifs du ou des programmes, soit dans le cadre du même instrument financier, soit, après le retrait de ces ressources de l'instrument financier, dans le cadre d'autres instruments financiers, et pour autant que, dans un cas comme dans l'autre, une évaluation des conditions de marché établisse la nécessité de maintenir cet investissement ou d'autres formes de soutien.

the procedural rules on the disposal of goods; the procedural rules on the provision of information establishing that the conditions for relief from import duty for returned goods are fulfilled and on the provision of evidence that the conditions for relief from import duty for products of sea-fishing and other products taken from the sea are fulfilled; the procedural rules on the examination of the economic conditions in the context of special procedures; the procedural rules on the discharge of a special procedure; the procedural rules on the transfer of rights and obligations and the movement of goods in the context of special procedures; the procedural rules on the use of equivalent goods in the context of special procedures; the procedural rules for the application of the provisions of international transit instruments in the customs territory of the Union; the procedural rules on the placing of goods under the Union transit procedure and on the end of that procedure, on the operation of the simplifications of that procedure and on the customs supervision of goods passing through the territory of a country or territory outside the customs territory of the Union under the external Union transit procedure; the procedural rules on the placing of goods under the customs warehousing or free zone procedure; to lay down the time-limit within which risk analysis is to be carried out on the basis of the pre-departure declaration; to specify the procedural rules on the exit of goods;
de préciser les règles de procédure relatives à la présentation en douane des marchandises; les règles de procédure relatives au dépôt, à la rectification et à l'invalidation de la déclaration de dépôt temporaire et à la circulation de marchandises en dépôt temporaire; les règles de procédure relatives à la preuve et à la vérification de la preuve du statut douanier de marchandises de l'Union; les règles de procédure relatives à la détermination des bureaux de douane compétents et au dépôt de la déclaration en douane lorsque des moyens autres que les techniques électroniques de traitement des données sont utilisés; les règles de procédure relatives au dépôt de la déclaration en douane normale et à la mise à disposition des documents d'accompagnement; les règles de procédure relatives au dépôt d'une déclaration simplifiée et d'une déclaration complémentaire; les règles de procédure relatives au dépôt d'une déclaration en douane préalablement à la présentation en douane des marchandises, à l'acceptation de la déclaration en douane et à la rectification de la déclaration en douane après la mainlevée des marchandises; de prendre les mesures aux fins de la détermination de la sous position tarifaire des marchandises soumises au droit à l'importation ou à l'exportation le plus élevé lorsqu'un même envoi est composé de marchandises relevant de sous-positions tarifaires différentes; de préciser les règles de procédure relatives au dédouanement centralisé et à la dispense de l'obligation de présenter les marchandises dans ce contexte; les règles de procédure relatives à l'inscription dans les écritures du déclarant; les règles de procédure relatives aux formalités douanières et aux contrôles douaniers à effectuer par le titulaire de l'autorisation d'autoévaluation; de prendre les mesures relatives à la vérification de la déclaration en douane, l'examen et le prélèvement d'échantillons ainsi que les résultats de la vérification;

provisions on the duration, possibility of extension, and termination of the financial instrument, including the conditions for early termination and, where appropriate, exit strategies;
des dispositions sur la durée, la possibilité de prorogation et l’arrêt de l’instrument financier, en particulier les conditions relatives à un arrêt anticipé et, le cas échéant, les stratégies de sortie;

72. Insists that new border management instruments or large-scale data storage systems should not be launched until the existing tools are fully operational, safe and reliable, and calls for a thorough assessment of the necessity and proportionality of new instruments relating to matters such as entry/exit, the registered traveller programme, Passenger Name Record and the system of prior travel authorisation;
72. tient à ce que les nouveaux instruments de gestion des frontières ou les nouveaux dispositifs de stockage de données de grande envergure ne soient pas appliqués avant que les outils aujourd'hui disponibles soient pleinement opérationnels, sûrs et fiables et demande que soient étudiées en profondeur la nécessité et la proportionnalité des nouveaux instruments relatifs aux aspects tels que les entrées et les sorties, le programme relatif aux voyageurs enregistrés, les dossiers passagers (PNR) et le système d'autorisation préalable de voyage;

64. Insists that new border management instruments or large-scale data storage systems should not be launched until the existing tools are fully operational, safe and reliable, and calls for a thorough assessment of the necessity and proportionality of new instruments relating to matters such as entry/exit, the registered traveller programme, Passenger Name Record and the system of prior travel authorisation;
64. tient à ce que les nouveaux instruments de gestion des frontières ou les nouveaux dispositifs de stockage de données de grande envergure ne soient pas appliqués avant que les outils aujourd'hui disponibles soient pleinement opérationnels, sûrs et fiables et demande que soient étudiées en profondeur la nécessité et la proportionnalité des nouveaux instruments relatifs aux aspects tels que les entrées et les sorties, le programme relatif aux voyageurs enregistrés, les dossiers passagers (PNR) et le système d'autorisation préalable de voyage;

With the introduction of new EC financing instruments from 2007, in particular the Development and Cooperation Instrument and the Stability Instrument, the EC has a renewed opportunity to tackle the LRRD challenge by applying a policy mix in states emerging from crisis that includes early engagement of development programming and instruments that support early recovery alongside carefully planned exit strategies for humanitarian aid, thus ensuring a smooth hand-over to more structural programmes.
Avec l’introduction de nouveaux instruments de financement communautaire à partir de 2007, en particulier l'Instrument de Coopération et de Développement et l'Instrument de Stabilité, la CE a une nouvelle possibilité de s'attaquer au défi que représente le LARD en appliquant dans les pays sortant d'une crise une panoplie de mesures comprenant un engagement anticipé de programmations et d'instruments de développement favorisant un rétablissement précoce ainsi que des stratégies de retrait de l'aide humanitaire soigneusement planifiées, assurant ainsi un passage en douceur à des programmes plus structurels.

The Commission proposes better co-ordination of exiting instruments in border regions, use of the flexibility margin of applicable state aids rules and additional investment in specific areas, in particular transport and environmental infrastructure.
La Commission propose une meilleure coordination des instruments disponibles dans les régions frontalières, l'utilisation de la marge de flexibilité laissée par les règlements applicables aux aides d'État ainsi que des investissements supplémentaires dans des domaines spécifiques, en particulier les infrastructures de transport et d'environnement.