Traduction de «Expert Working Group on Eco-labelling » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Eco-products Working Party | Expert Working Group on Eco-labelling
groupe de travail d'experts et Etiquetage des produits favorables à l'environnement | groupe de travail Eco-produits

Expert Working Group Meeting on Trade, Labelling of Timber, and Certification of Sustainable Forest Management
Réunion d'un groupe d'experts portant sur le commerce et l'étiquetage du bois ainsi que sur l'homologation de la gestion écologiquement viable des forêts

Working Group on Eco-efficiency
Groupe de travail sur l'écorendement

ICH Expert Working Groups
groupes de travail d'experts ICH

Expert Working Group on Computerised Fingerprint Image Handling
Groupe d'experts sur le traitement informatisé des images d'empreintes digitales

Ash Expert Working Group
Groupe d'experts en cendres

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(75) Contracting authorities that wish to purchase works, supplies or services with specific environmental, social or other characteristics should be able to refer to particular labels, such as the European Eco-label, (multi-)national eco-labels or any other label provided that the requirements for the label are linked to the subject-matter of the contract, such as the description of the product and its presentation, including packaging requirements.
(75) Les pouvoirs adjudicateurs qui souhaitent acquérir des travaux, fournitures ou services présentant des caractéristiques spécifiques d'ordre environnemental, social ou autre devraient pouvoir faire référence à un label précis, comme l'éco-label européen, un éco-label (pluri)national ou tout autre label, à condition que les exigences attachées au label soient liées à l'objet du marché telles que les exigences relatives à la description et à la présentation du produit, notamment à son emballage.

(85) Contracting entities that wish to purchase works, supplies or services with specific environmental, social or other characteristics should be able to refer to particular labels, such as the European Eco-label, (multi-) national eco-labels or any other label provided that the requirements for the label are linked to the subject-matter of the contract, such as the description of the product and its presentation, including packaging requirements.
(85) Les entités adjudicatrices qui souhaitent acquérir des travaux, des fournitures ou des services présentant des caractéristiques spécifiques d'ordre environnemental, social ou autre devraient pouvoir se référer à un label précis, comme l'écolabel européen, à un écolabel (pluri)national ou à tout autre label, à condition que les exigences attachées au label soient liées à l'objet du marché telles que les exigences relatives à la description et à la présentation du produit, notamment à son emballage.

O. whereas consumers are in great need of relevant information as regards the environmental characteristics of products and whereas the various eco-label systems were launched with the best of intentions; whereas, however, most eco-label efforts have not come up to expectations, one reason being that no work has ever been done on reduced VAT for eco-label products; whereas the most obvious shortcomings are those observed at EU level,
O. considérant que les consommateurs ont grandement besoin d’informations relatives aux caractéristiques environnementales d’un produit et que les différents systèmes de labels écologiques ont été mis en place avec les meilleures intentions du monde; que, cependant, ces efforts n’ont pas satisfait aux attentes, notamment parce qu'on n'a jamais appliqué un taux réduit de TVA aux produits portant le label écologique; que les échecs les plus évidents se situent au niveau de l’UE,

13. Believes that eco-label criteria may serve as an useful instrument for public authorities in the greening of their procurement, and therefore recommends the Commission to present a proposal for a revision of the EC Regulation on a Community eco-label award scheme so as to allow for the development of eco-label criteria also for non-consumer product groups;
13. est d'avis que les critères applicables au label écologique pourraient être utilement appliqués par les pouvoirs publics dans l'environnementalisation de leurs acquisitions de biens et services et recommande dès lors à la Commission de présenter une proposition visant à revoir la réglementation communautaire relative à un système d'attribution d'un label écologique, afin de pouvoir mettre en place des critères en matière de label écologique, notamment pour les groupes de produits non destinés à la consommation;

44. The lead competent body with the assistance of the ad hoc working group shall in particular evaluate the past, current and likely future success of this product group, including the related environmental benefits, taking into account the success of related product groups, and taking into account the Community Eco-label working plan.
44. Avec l'aide du groupe de travail ad hoc, l'organisme compétent chef de file évalue en particulier le succès que le groupe de produits a connu, connaît, ou sera susceptible de connaître, y compris en ce qui concerne les avantages environnementaux qui lui sont associés, en tenant compte du succès des groupes de produits connexes et du plan de travail pour le label écologique communautaire.

(e) making an inventory and obtaining copies of existing Eco-labels, standards, test methods and studies that are relevant for the establishment of an Eco-label for the product group, taking into account the work done on related product groups, and estimating the costs of testing.
e) établir un inventaire et obtenir des exemplaires des labels écologiques existants, des normes, des méthodes d'essai et des études qui présentent un intérêt pour l'établissement d'un label écologique pour le groupe de produits, en tenant compte des travaux effectués pour des groupes de produits voisins et faire une estimation du coût des essais.

43. The lead competent body with the assistance of the ad hoc working group shall review the current Eco-label criteria and related assessment and compliance verification requirements, as well as reviewing and where necessary completing and updating the various analyses, reports, inventories and other work detailed in the section entitled "Preparatory work".
43. Avec l'aide du groupe de travail ad hoc, l'organisme compétent chef de file réexamine les critères de label écologique et les exigences pour l'évaluation et la vérification de Ia conformité; il examine également, en les finalisant et en les actualisant, le cas échéant, les analyses, rapports, inventaires et autres travaux indiqués dans la section intitulée "Travaux préparatoires".

(6) Annex IV(1) of Regulation (EC) No 1980/2000 provides that a specific ad hoc working group involving the interested parties referred to in Article 15 and the competent bodies referred to in Article 14 will be established within the EUEB for the development of Eco-Label criteria for each product group.
(6) Le point 1 de l'annexe IV du règlement (CE) n° 1980/2000 prévoit qu'un groupe de travail ad hoc spécifique auquel participeront les parties intéressées visées à l'article 15 et les organismes compétents visés à l'article 14 sera institué au sein du CUELE en vue de l'élaboration des critères du label écologique applicables à chaque catégorie de produits.

(a) A specific ad hoc working group involving the interested parties referred to in Article 15 and the competent bodies referred to in Article 14 will be established within the EUEB for the development of eco-label criteria for each product group.
a) Un groupe de travail ad hoc spécifique auquel participeront les parties intéressées visées à l'article 15 et les organismes compétents visés à l'article 14 sera institué au sein du comité de l'Union européenne pour le label écologique en vue de l'élaboration des critères du label écologique applicables à chaque catégorie de produits.

The working plan shall take particular account of the development of joint actions to promote products awarded the eco-label and the creation of a mechanism for the exchange of information on existing and future product groups at national and at European Union level.
Le plan de travail tiendra en particulier compte du développement d'actions communes visant à promouvoir les produits dotés de labels écologiques et l'instauration d'un mécanisme permettant l'échange, au plan national ainsi qu'au plan de l'Union européenne, d'informations relatives aux catégories de produits existantes et futures.