Vertaling van "Exploring Canadian Values " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Exploring Canadian Values - Foundations for Well-Being
Exploring Canadian Values - Foundations for Well-Being

Exploring Canadian Values
À la recherche des valeurs canadiennes

Exploring Canadian Values. A Synthesis report
À la recherche des valeurs canadiennes, un rapport de synthèse

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

It began in 1995 with the publication of Suzanne Peter's Exploring Canadian Values and its offspring became The Society We Want.
Le tout a commencé en 1995 avec la publication de Suzanne Peter, À la recherche des valeurs canadiennes et il en est résulté le projet La Société que nous voulons.

(a) to the extent that it is included in determining the value of J in the definition “cumulative Canadian exploration expense” in subsection 66.1(6), of M in the definition “cumulative Canadian development expense” in subsection 66.2(5) or of I in the definition “cumulative Canadian oil and gas property expense” in subsection 66.4(5) in respect of the taxpayer; or
a) un montant ou un avantage ne constitue pas un montant de rajustement à risque relatif à la dépense d’un contribuable dans la mesure où il est inclus dans le calcul de la valeur de l’élément J de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs d’exploration au Canada » au paragraphe 66.1(6), de l’élément M de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs d’aménagement au Canada » au paragraphe 66.2(5) ou de l’élément I de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz » au paragraphe 66.4(5) relativement au contribuable;

(d) any amount or benefit that the taxpayer or a person not dealing at arm’s length with the taxpayer is entitled, either immediately or in the future and either absolutely or contingently, to receive or to obtain, whether by way of reimbursement, compensation, revenue guarantee, proceeds of disposition, loan or any other form of indebtedness or in any other form or manner whatever, granted or to be granted for the purpose of reducing the impact, in whole or in part, of any loss that the taxpayer may sustain because the taxpayer is a member of the partnership or holds or disposes of an interest in the partnership, except to the extent that the amount or benefit is included in the determination of the value of J in the definition “cumulative Canadian exploration expense” in subsection 66.1(6), of M in the definition “cumulative Canadian development expense” in subsection 66.2(5) or of I in the definition “cumulative Canadian oil and gas property expense” in subsection 66.4(5) in respect of the taxpayer, or the entitlement arises
d) le montant ou l’avantage que le contribuable ou une personne avec qui il a un lien de dépendance a le droit, immédiat ou futur et absolu ou conditionnel, de recevoir — sous forme de remboursement, de compensation, de garantie de recettes, de produit de disposition, de prêt ou autre forme de dette ou sous toute autre forme — et qui est accordé en vue de supprimer ou de réduire l’effet d’une perte que le contribuable peut subir en tant qu’associé de la société de personnes ou du fait qu’il a une participation dans la société de personnes ou qu’il en dispose, sauf dans la mesure où le montant ou l’avantage est inclus dans le calcul de la valeur de l’élément J de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs d’exploration au Canada » au paragraphe 66.1(6), de l’élément M de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs d’aménagement au Canada » au paragraphe 66.2(5) ou de l’élément I de la formule figurant à la définition de « frais cumulatifs à l’égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz » au paragraphe 66.4(5) relativement au contribuable ou sauf si ce droit résulte :

In this document, in which the Senate is drawing to the attention of the Canadian people the value of the Senate - that is why it ought to be supported by the Canadian public - we find that Senate committees are exploring topics and issues that often do not arise in other legislatures and, as it states:
Dans ce document qui explique aux Canadiens la valeur du Sénat, et c'est là la raison pour laquelle il devrait être appuyé par le public canadien, on constate que les comités du Sénat abordent des thèmes et des questions qui, souvent, ne sont pas examinés dans d'autres législatures. Selon ce document:

The document from the Canadian Policy Research Networks (CPRN) entitled " Exploring Canadian Values - A Synthesis Report" by Suzanne Peters and a Newsletter from CPRN were retained by the Committee as Exhibits 5900/S2-C-12-8.4 " 1" and 5900/S2-C-12-8.4 " 2" .
Le document préparé par le Réseau canadien de recherche en politiques publiques, qui s'intitule «Exploring Canadian Values - A Synthesis Report», par Suzanne Peters, et un bulletin de nouvelles du réseau sont déposés auprès du comité (pièces 5900/S2-C-12-8.4 «1» et 5900/S2-C-12-8.4 «2»).