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Exposure to other specified electric current
Exposure to other specified factors

Traduction de «Exposure to other specified factors » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Exposure to other specified factors

Exposition à d'autres facteurs précisés


Exposure to other specified electric current

Exposition à d'autres formes précisées de courant électrique


Exposure to other specified smoke, fire and flames

Exposition à d'autres fumées, feux et flammes précisés
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(27) The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union, in order to determine the procedures under which AIFM managing portfolios of AIF whose assets under management do not exceed the threshold set out in this Directive may exercise their right to be treated as AIFM covered by this Directive. These delegated acts may also specify the criteria to be ...[+++]

(27) Il y a lieu de conférer à la Commission les compétences lui permettant d’adopter des actes délégués conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne afin de déterminer les procédures selon lesquelles les gestionnaires de portefeuilles de fonds alternatifs dont les actifs gérés ne dépassent pas le seuil fixé par la présente directive peuvent exercer le droit d’être considérés comme des gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs au sens de la présente directive; ces actes délégués peuvent aussi fixer les critères devant être utilisés par les autorités compétentes pour établir si les gestionn ...[+++]


The applicant shall provide information on known or anticipated human/animal intake of analogous genetically modified food and feed and on other routes of exposure to the respective new and natural constituents, including amount, frequency and other factors influencing exposure.

Le demandeur doit fournir des informations sur la quantité connue ou attendue de denrées alimentaires ou aliments pour animaux génétiquement modifiés analogues que les êtres humains ou les animaux consommeront, ainsi que sur d’autres voies d’exposition aux nouveaux constituants et aux constituants naturels, dont la quantité, la fréquence et d’autres facteurs influençant l’exposition.


In this respect, the Commission should be able to adopt measures determining the procedures under which AIFM managing portfolios of AIF whose assets under management do not exceed the threshold set out in this Directive may exercise their right to be treated as AIFM covered by this Directive. These measures are also designed to specify the criteria to be used by competent authorities to assess whether AIFM comply with their obligations as regards their conduct of business, the type of conflicts of interests AIFM have to identify, as w ...[+++]

À cet égard, la Commission doit disposer des compétences nécessaires pour adopter les mesures servant à: déterminer les procédures selon lesquelles les gestionnaires de portefeuilles de fonds alternatifs dont les actifs gérés ne dépassent pas le seuil fixé par la présente directive peuvent exercer le droit d’être considérés comme des gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs au sens de la présente directive; fixer les critères devant être utilisés par les autorités compétentes pour établir si les gestionnaires respectent leurs obligations en ce qui concerne les règles de conduite, les types de conflits d’intérêts que les gesti ...[+++]


where applicable, a description of the Internal Assessment Approach as set out in Part 4 of Annex IX, including the structure of the internal assessment process and relation between internal assessment and external ratings, the use of internal assessment other than for IAA capital purposes, the control mechanisms for the internal assessment process including discussion of independence, accountability, and internal assessment process review, the exposure types to which the internal assessment process is applied and t ...[+++]

le cas échéant, une description de l’approche fondée sur des notations internes telle que définie à la partie 4 de l’annexe IX, y compris la structure de la procédure de notation interne et les relations entre notations interne et externe, l’utilisation des notations internes à des fins autres que le calcul des fonds propres conformément à l’approche fondée sur des notations internes, les mécanismes de contrôle de la procédure de notation interne, y compris les considérations relatives à l’indépendance, à la responsabilité et à l’examen de la procédure de notation interne; les types d’exposition auxquels la procédure de notation interne ...[+++]


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information on the human exposure to the food additives from food (e.g. consumption pattern and uses, actual use levels and maximum use levels, frequency of consumption and other factors influencing exposure),

des informations sur l’exposition humaine aux additifs concernés résultant de l’alimentation (par exemple, habitudes de consommation et utilisations, niveaux d’utilisation réelle et maximale, fréquence de la consommation et autres facteurs influant sur l’exposition);


‘Subject to paragraph 3 of this Article, a credit institution permitted to use own estimates of LGDs and conversion factors for an exposure class under Articles 84 to 89 shall be permitted, where it is able to the satisfaction of the competent authorities to estimate the effects of financial collateral on their exposures separately from other LGD-relevant aspects, to recognise such effects in calculating the value of exposures for the purposes of Article 111(1)’.

«Sous réserve du paragraphe 3 du présent article, un établissement de crédit qui a le droit d’utiliser ses propres estimations de pertes en cas de défaut et facteurs de conversion pour une catégorie d’expositions donnée en vertu des articles 84 à 89 est autorisé, lorsque les autorités compétentes jugent qu’il est en mesure d’estimer les effets de sûretés financières sur ses expositions distinctement des autres aspects afférents aux pertes en cas de défaut, à tenir compte desdits effets lorsqu’il calcule la valeur de ses expositions aux fins de l’article 111, paragraphe 1».


asset items constituting claims on and other exposures to credit institutions incurred by credit institutions operating on a non-competitive basis, providing loans under legislative programmes or their statutes, to promote specified sectors of the economy under some form of government oversight and restrictions on the use of the loans, provided that the respective exposures arise from such loans that are passed on to the beneficiaries via other credit ...[+++]

actifs constituant des créances et autres expositions sur des établissements de crédit encourues par des établissements de crédit fonctionnant sur une base non concurrentielle qui fournissent des prêts dans le cadre de programmes législatifs ou de leurs statuts en vue de promouvoir des secteurs spécifiques de l’économie, impliquant une certaine forme de contrôle public et imposant des restrictions sur l’utilisation des prêts, à condition que les expositions respectives résultent des seuls prêts qui sont octroyés aux bénéficiaires par le biais d’autres établissements de crédit ...[+++]


measures to minimise the risks to humans, non-target species and the environment: safe working practices for storing, handling and mixing pesticides, and disposing of empty packaging, other contaminated materials and surplus pesticides (including tank mixes), whether in concentrate or dilute form; recommended way to control operator exposure (personal protection equipment); knowledge of all potential exposure ...[+++]

mesures visant à réduire au minimum les risques pour les êtres humains, les espèces non visées et l'environnement: méthodes de travail sûres pour le stockage, la manipulation et le mélange des pesticides, ainsi que pour l'élimination des emballages vides, des autres matériaux contaminés et des pesticides excédentaires (y compris les mélanges restant dans les cuves) sous forme concentrée ou diluée; méthodes préconisées pour limiter l'exposition de l'opérateur (équipement de protection individuelle); connaissance de l'ensemble des facteurs potentiels d'exposi ...[+++]


(27) The onset of certain human diseases can be triggered not only by factors such as age, genetic predisposition, the level of physical activity, the consumption of tobacco and other drugs, environmental exposure and stress but also by a bad diet. Specific labelling requirements should therefore apply to food products in respect of claims relating to the reduction of a disease risk.

(27) Comme l'apparition de certaines maladies humaines peut aussi, outre par l'âge, la prédisposition génétique, le degré d'activité physique, la consommation de tabac et d'autres drogues, l'exposition environnementale et le stress, être déterminée par un régime alimentaire erroné, des exigences spécifiques en matière d'étiquetage des denrées alimentaires devraient donc s'appliquer en ce qui concerne les allégations relatives à la réduction d'un risque de maladie.


Once, perhaps, many years have elapsed following exposure to asbestos, it is not possible to weigh up the role of asbestos against that of smoking and other factors which may have contributed to the illness. On the other hand, the link with asbestosis and mesothelioma is very strong.

Il est impossible de privilégier, parfois de nombreuses années après l'exposition à l'amiante, l'amiante plutôt que le tabagisme et d'autres facteurs qui peuvent avoir contribué à la maladie. Par contre, la relation avec l'asbestose et le mésothéliome est beaucoup plus évidente.




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Date index: 2024-07-28
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