Traduction de «Extrapolated gain-frequency product » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

extrapolated gain-frequency product | transition frequency
produit gain-fréquence extrapolé

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The plant health checks may also be carried out at reduced frequency, if there is evidence, collated by the Commission and based on experience gained from earlier introduction of such material of the same origin into the Community as confirmed by all Member States concerned, and after consultation within the Committee referred to in Article 18, to believe that the plants, plant products or other objects in the consignment or lot comply with the requirements laid down in this Directive, provided that the detailed conditions specified in implementing provisions pursuant to paragraph 5(c) are met.
Les contrôles phytosanitaires peuvent également être effectués selon une fréquence réduite si la Commission a pu recueillir, sur la base de l'expérience acquise lors de précédents cas d'introduction dans la Communauté de marchandises du même type et de la même origine, et après consultation au sein du comité visé à l'article 18, des éléments probants, confirmés par tous les États membres concernés, qui permettent de croire que les végétaux, produits végétaux ou autres objets constituant l'envoi ou le lot répondent aux exigences de la présente directive, moyennant le respect des conditions spécifiques énoncées dans les dispositions d'application prévues au paragraphe 5, point c).

(5a) The Commission may with the support of the Radio Spectrum Committee examine the use of radiospectrum in the Member States and issue recommendations to the Member States on how to approximate their use of radio frequencies wherever an approximation would lead to efficiency gains in the use of radio spectrum or would increase the competition on spectrum-related european product- or service markets.
(5bis) La Commission peut, avec l'appui du comité pour le spectre radioélectrique, examiner l'usage fait du spectre radioélectrique dans les États membres et adresser aux États membres des recommandations en vue du rapprochement de leur utilisation des fréquences radio si un tel rapprochement est propre à générer des bénéfices en matière d'utilisation du spectre ou à stimuler la concurrence sur les marchés des produits ou services liés au spectre.

Whereas, in the light of the experience gained through the existing national measures and the information forwarded to the Commission under existing Community rules, sampling levels and frequencies should be fixed for the animal products not already mentioned in Annex IV to Directive 96/23/EC;
considérant que, à la lumière de l'expérience acquise au titre des mesures nationales existantes, ainsi que des informations communiquées à la Commission en vertu des exigences communautaires existantes, il convient de fixer les niveaux et fréquences d'échantillonnage pour les produits animaux non encore mentionnés à l'annexe IV de la directive 96/23/CE;