Traduction de «Financial counterparty » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

financial counterparty | FC [Abbr.]
contrepartie financière

non-financial counterparty | NFC [Abbr.]
contrepartie non financière

counterparty risk | risk of counterparty failure
risque de contrepartie

counterparty risk
risque de contrepartie

counterparty
contre-partiste

counterparty
contrepartie [ partie ]

central counterparty | CCP
contrepartie centrale

Counterparty Risk Guidelines
Lignes directrices sur le risque de contrepartie

central counterparty
contrepartie centrale

Management of financial circumstance
gestion de la situation financière

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Financial counterparties as defined in Article 2(8) of Regulation (EU) No 648/2012 and non-financial counterparties that meet the conditions referred to in Article 10(1)(b) thereof shall conclude transactions which are neither intragroup transactions as defined in Article 3 of that Regulation nor transactions covered by the transitional provisions in Article 89 of that Regulation with other such financial counterparties or other such non-financial counterparties that meet the conditions referred to in Article 10(1)(b) of Regulation (EU) No 648/2012 in derivatives pertaining to a class of derivatives that has been declared subject to the trading obligation in accordance with the procedure set out in Article 32 and listed in the register referred to in Article 34 only on:
1. Les contreparties financières au sens de l’article 2, paragraphe 8, du règlement (UE) no 648/2012, et les contreparties non financières remplissant les conditions visées à l’article 10, paragraphe 1, point b), dudit règlement, qui concluent des transactions qui ne sont ni des transactions intragroupe au sens de l’article 3 de ce règlement ni des transactions couvertes par les dispositions transitoires de l’article 89 dudit règlement avec les autres contreparties financières ou avec les autres contreparties non financières remplissant les conditions visées à l’article 10, paragraphe 1, point b) du règlement (UE) no 648/2012 portant sur des dérivés appartenant à une catégorie d’instruments dérivés qui a été déclarée soumise à l’obligation de négocier selon la procédure prévue à l’article 32 et inscrite au registre visé à l’article 34, le font uniquement sur:

To reduce the burden for small non-financial counterparties, transactions between a financial counterparty and a small non-financial counterparty will be reported by the financial counterparty on behalf of both counterparties.
Afin d'alléger la charge pesant sur les petites contreparties non financières, les transactions entre une contrepartie financière et une petite contrepartie non financière seront déclarées par la contrepartie financière au nom des deux contreparties.

Transactions between a financial counterparty and a non-financial counterparty not subjected to the clearing obligation will now be reported by the financial counterparty on behalf of both counterparties.
Les transactions entre une contrepartie financière et une contrepartie non financière qui n'est pas soumise à l'obligation de compensation devront maintenant être déclarées par la contrepartie financière au nom des deux contreparties.

With regard to OTC (over-the-counter) derivatives, the regulatory technical standards specify the provisions of the European Market Infrastructure Regulation (EMIR) related to indirect clearing arrangements, the clearing obligation procedure, the public register, access to a trading venue, non-financial counterparties, and risk mitigation techniques for OTC derivatives contracts not cleared by a CCP.
Concernant les produits dérivés de gré à gré, les normes techniques de réglementation précisent les dispositions du règlement sur l'infrastructure des marchés européens relatives aux accords de compensation indirects, à la procédure régissant l'obligation de compensation, au registre public, à l'accès à une plate-forme de négociation, aux contreparties non financières et aux techniques d'atténuation des risques pour les contrats dérivés de gré à gré non compensés par une contrepartie centrale.

3. In calculating the positions referred to in paragraph 1, the non-financial counterparty shall include all the OTC derivative contracts entered into by the non-financial counterparty or by other non-financial entities within the group to which the non-financial counterparty belongs, which are not objectively measurable as reducing risks directly relating to the commercial activity or treasury financing activity of the non-financial counterparty or of that group.
3. Lors du calcul des positions visées au paragraphe 1, la contrepartie non financière tient compte de tous les contrats dérivés de gré à gré conclus par elle ou par d'autres entités non financières au sein du groupe auquel elle appartient, dont la contribution à la réduction des risques directement liés aux activités commerciales ou aux activités de financement de trésorerie de ladite contrepartie non financière ou dudit groupe ne peut pas être objectivement mesurée.

10. An intragroup transaction referred to in Article 3(1) that is entered into by a non-financial counterparty and a financial counterparty which are established in different Member States shall be exempt totally or partially from the requirement laid down in paragraph 3 of this Article, on the basis of a positive decision of the relevant competent authority responsible for supervision of the financial counterparty, provided that the following conditions are fulfilled:
10. Les transactions intragroupe visées à l'article 3, paragraphe 1, conclues par une contrepartie non financière et une contrepartie financière qui sont établies dans différents États membres donnent lieu à une exemption totale ou partielle de l'obligation prévue au paragraphe 3 du présent article, sur la base d'une décision positive de l'autorité compétente concernée chargée de la surveillance de la contrepartie financière, pour autant que les conditions suivantes soient remplies:

Briefly, in these transactions there are two counterparties and, as events in financial markets make the contract more valuable to one counterparty than another, as this can happen, the practice is for the counterparties to agree to post collateral to each other.
En bref, ces transactions mettent en scène deux contreparties et, comme c'est parfois le cas, l'évolution des marchés financiers faisant en sorte que le contrat est plus avantageux pour une contrepartie que pour l'autre, les contreparties ont l'habitude de déposer certaines garanties pour l'autre partie.

This key risk concept refers to the requirements that regulators make of firms (both financial and non-financial) to provide them, their counterparties and the public with appropriate and relevant information.
Ce concept clé en matière de risque désigne l’obligation que les organismes de réglementation font aux entreprises (financières ou non) de leur fournir ainsi qu’à leurs homologues et au public des renseignements appropriés et pertinents.

A central counterparty is a financial market infrastructure that stands between buyers and sellers in financial transactions, ensuring that obligations will be met on all contracts cleared through the CCP.
Une contrepartie centrale est une infrastructure des marchés financiers qui s'interpose entre deux parties à une transaction, soit entre l'acheteur et le vendeur, en veillant au respect des obligations découlant de tout contrat qu'elle est chargée de compenser.

They require the procurement and maintenance of comprehensive up-to-date financial and non- financial information on hedge fund counterparties.
Elles exigent la fourniture et le maintien de renseignements financiers et non financiers à jour et complets sur les contreparties de fonds de couverture.