Credit institutions should assess whether exposures in the context of asset-backed commercial paper programmes constitute re-securitisation exposures, including those in the context of programmes which acquire senior tranches of separate pools of whole loans where none of those loans is a securitisation or re-securitisation exposure, and where the first-loss protection for each investment is provided by the seller of the loans.
Les établissements de crédit devraient estimer si des expositions dans le cadre de programmes de papier commercial adossé à des actifs constituent des expositions de retitrisation, y compris celles dans le cadre de programmes qui acquièrent des tranches de rang supérieur de paniers distincts de prêts entiers, lorsque aucun de ces prêts ne représente une exposition de titrisation ou de retitrisation, et lorsque la protection «première perte» pour chaque investissement est fournie par le vendeur des prêts.