Vertaling van "Follow-up investigation " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

follow-up investigation
enquête complémentaire

follow-up posting [ follow-up | follow-up article | follow-on posting | follow-on | followup ]
suivi [ suivi d'article ]

follow-up message | follow-on posting | follow-on | followup | follow-up
suivi d'article | article follow-up

follow-up mission [ follow up mission | follow-on mission | follow on mission ]
mission subséquente

follow-up letter | follow-up request | second request
rappel | lettre de suivi | lettre de relance | lettre de rappel

follow-up | follow-up care | catamnesis
suivi | catamnèse

Follow-up refused
suivi refusé

Heart failure follow-up
suivi pour insuffisance cardiaque

Surgical follow-up
suivi chirurgical

Follow-up examination after treatment for malignant neoplasms
Examen de contrôle après traitement d'une tumeur maligne

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In January 2016, following its investigation into the functioning and taxation of ports in EU Member States, the Commission asked Belgium and France to bring their corporate tax law into line with EU state aid rules by abolishing their tax exemption for ports.
En janvier 2016, à la suite de son enquête sur le fonctionnement et l'imposition des ports dans les États membres de l’UE, la Commission a demandé à la Belgique et à la France de mettre leur législation relative à l'impôt sur les sociétés en conformité avec les règles de l'UE en matière d'aides d'État en supprimant l’exonération fiscale en faveur des ports.

On 22 July, the Council urged the Russian Federation to actively use its influence over the illegally armed groups in order to achieve full, immediate, safe and secure access to the site of the downing of Malaysian Airlines Flight MH17 in Donetsk, full cooperation with the work on recovering remains and possessions and full cooperation with the independent investigation, including unhindered access to the site for as long as needed for the investigation and possible follow up investigations.
Le 22 juillet, le Conseil a exhorté la Fédération de Russie à user activement de son influence sur les groupes armés illégaux afin de permettre le plein accès, immédiat et en toute sécurité, au site de l'accident de l'appareil de la Malaysia Airlines affrété pour le vol MH17, à Donetsk, d'obtenir leur pleine coopération dans le cadre de la récupération des dépouilles et des effets personnels ainsi que de l'enquête indépendante, y compris un accès sans entraves au site de l'accident aussi longtemps que l'exigeront l'enquête et les éventuelles enquêtes de suivi.

3. If the on-site inspection follows an investigation conducted on the basis of an ECB decision, as referred to in Article 142, and provided that the on-site inspection has the same purpose and scope as the investigation, the officials and other persons authorised by the ECB and by an NCA shall be granted access to the business premises and land of the legal person subject to the investigation on the basis of the same decision, in accordance with Article 12(2) and (4) of the SSM Regulation and without prejudice to Article 13 thereof.
3. Si l’inspection sur place fait suite à une enquête menée sur la base d’une décision de la BCE, comme prévu à l’article 142, et sous réserve que l’inspection sur place ait le même objet et le même champ d’application que l’enquête, les membres du personnel de la BCE et les autres personnes autorisées par celle-ci et par une autorité compétente nationale sont autorisés à avoir accès au locaux professionnels et aux terrains professionnels des personnes morales soumises à l’enquête sur la base de la même décision, conformément à l’article 12, paragraphes 2 et 4, du règlement MSU, et sans préjudice de l’article 13 de ce même règlement.

3. The Director-General shall neither seek nor take instructions from any government or any institution, body, office or agency in the performance of his duties with regard to the opening and carrying-out of external and internal investigations or to the drafting of reports following such investigations.
3. Le directeur général ne sollicite ni n’accepte d’instructions d’aucun gouvernement ni d’aucune institution, d’aucun organe ni organisme, dans l’accomplissement de ses devoirs relatifs à l’ouverture et à l’exécution des enquêtes externes et internes et relatifs à l’établissement des rapports établis à la suite de celles-ci.

3. Member States shall ensure that, following the investigations pursuant to paragraph 1, the competent authority implements any recommendations of the investigation that are within its powers to act.
3. Les États membres veillent à ce que, à la suite de l’enquête menée conformément au paragraphe 1, l’autorité compétente mette en œuvre toute recommandation formulée dans le cadre de l’enquête et qui relève de son pouvoir d’action.

The programme follows an investigator-driven approach: in other words, it is designed to support frontier research projects carried out by researchers on subjects of their choice.
Le programme suit une approche fondée sur l'initiative des chercheurs: autrement dit, il est conçu pour soutenir des projets de recherche aux frontières de la connaissance réalisés sur des sujets choisis par les chercheurs eux-mêmes.

3. The Director shall neither seek nor take instructions from any government or any institution, body, office or agency in the performance of his duties with regard to the opening and carrying out of external and internal investigations or to the drafting of reports following such investigations.
3. Le directeur ne sollicite ni n'accepte d'instructions d'aucun gouvernement ni d'aucune institution, d'aucun organe ni organisme, dans l'accomplissement de ses devoirs relatifs à l'ouverture et à l'exécution des enquêtes externes et internes et relatifs à l'établissement des rapports établis à la suite de celles-ci.