Traduction de «General Rules the Organization » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

FAO General Rules | General Rules of the Organization | GRO [Abbr.]
Règlement général de la FAO | Règlement général de l'organisation

General Interpretative Rule | general rule for the interpretation of the Combined Nomenclature | GIR [Abbr.]
règle générale pour l'interprétation de la nomenclature combinée

Rules of Procedure of the Court of First Instance | Rules of Procedure of the General Court | RPCFI [Abbr.]
règlement de procédure du Tribunal | règlement de procédure du Tribunal de première instance | RPT [Abbr.]

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.
Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble cérébral organique, d'une intoxication, ou d'une fatigue extrême.

Definition: A feeding disorder of varying manifestations usually specific to infancy and early childhood. It generally involves food refusal and extreme faddiness in the presence of an adequate food supply, a reasonably competent caregiver, and the absence of organic disease. There may or may not be associated rumination (repeated regurgitation without nausea or gastrointestinal illness). | Rumination disorder of infancy
Définition: Trouble de l'alimentation caractérisé par des manifestations variées, habituellement spécifique de la première et de la deuxième enfance. Il implique en général un refus alimentaire et des caprices alimentaires excessifs, alors que la nourriture est appropriée, que l'entourage est adéquat, et qu'il n'y a pas de maladie organique. Le trouble peut s'accompagner d'une rumination (d'une régurgitation répétée de nourriture non accompagnée de nausées ou d'une maladie gastro-intestinale). | Mérycisme de l'enfance

climbing generalization tree rule [ climbing generalization tree | climbing the generalization hierarchy rule ]
montée d'un arbre de spécialisation [ règle de montée d'un arbre de spécialisation | règle de remontée dans l'arbre de généralisation | généralisation par ascension dans un arbre ]

General Rules of the Organization
Règlement général de l'Organisation

Canadian Prisoners of War Voting Rules [ Rules to Enable Canadian Forces Electors who are Entitled to Vote Under the Special Voting Rules and who Become Prisoners of War to Vote by Proxy at a General Election ]
Règles sur le vote des prisonniers de guerre canadiens [ Règles pour permettre aux électeurs des Forces canadiennes qui sont habiles à voter sous le régime des Règles électorales spéciales et qui deviennent prisonniers de guerre, de voter par procuration à une élection générale ]

Definition: A disorder characterized by the essential descriptive features of a generalized anxiety disorder (F41.1), a panic disorder (F41.0), or a combination of both, but arising as a consequence of an organic disorder.
Définition: Trouble caractérisé par la présence des caractéristiques descriptives essentielles d'une anxiété généralisée (F41.1), d'un trouble panique (F41.0), ou d'une association des deux, mais secondaire à une maladie organique.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In order to ensure a smooth transition between the rules on organic origin of plant reproductive material provided for in Article 12(1)(i) of Regulation (EC) No 834/2007 and on animals for breeding purposes provided for in Article 14(1)(a)(ii) of that Regulation and on young stock of aquaculture animals provided for in Article 15(1)(a)(ii) of that Regulation and the exception to production rules that the Commission adopted pursuant to Article 22 of Regulation (EC) No 834/2007, and the new production rules for plants and plant products and livestock and seaweed and aquaculture animals provided for in Articles 10(1) and 11(1), respectively, of this Regulation, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 36 providing for exceptions where granting exceptions is deemed necessary in order to ensure access to plant reproductive material and live animals for breeding purposes and young stock of aquaculture animals, that may be used in organic production.
Afin d'assurer une transition harmonieuse entre, d'une part, les règles relatives à l'origine biologique du matériel de reproduction des végétaux prévues à l'article 12, paragraphe 1, point i), du règlement (CE) n° 834/2007, les règles relatives aux animaux destinés à la reproduction prévues à l'article 14, paragraphe 1, point a) ii), de ce règlement et les règles relatives aux juvéniles des animaux d’aquaculture prévues à l’article 15, paragraphe 1, point a) ii) de ce règlement et les dérogations aux règles de production adoptées par la Commission en vertu de l'article 22 du règlement (CE) n° 834/2007, et, d'autre part, les nouvelles règles de production pour les végétaux et les produits végétaux, les animaux et les algues et les animaux d’aquaculture prévues respectivement à l'article 10, paragraphe 1, et à l'article 11, paragraphe 1, du présent règlement, le pouvoir d'adopter des actes délégués conformément à l'article 36 est conféré à la Commission en ce qui concerne l'octroi de dérogations lorsque celles-ci sont nécessaires pour garantir l'accès à du matériel de reproduction des végétaux et à des animaux vivants destinés à la reproduction et aux juvéniles d’animaux d’aquaculture qui puissent être utilisés dans la production biologique.

(8) Given the dynamic evolution of the organic sector, Council Regulation (EC) No 834/2007[26] identified the need for a future review of the Union rules on organic production, taking into account the experience gained from the application of those rules.
(8) Compte tenu de l'évolution dynamique du secteur biologique, le règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil[26] soulignait la nécessité de réexaminer les règles de l'Union en matière de production biologique à la lumière de l'expérience acquise dans le cadre de l'application desdites règles.

According to the general rules for organic production, genetically modified organisms (GMOs) are prohibited in all their forms.
Selon les règles générales de production biologique, les organismes génétiquement modifiés (OGM) sont interdits sous toutes leurs formes.

The new rules on organic wine-making rules introduces a technical definition of organic wine which is consistent with the organic objective and principles as laid down in Council Regulation (EC 834/2007) Organic production.
Les nouvelles règles en matière de vinification biologique comportent une définition technique du vin biologique qui est compatible avec les objectifs et les principes de l’agriculture biologique figurant dans le règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil concernant la production biologique.

Brussels, 08 February 2012 - New EU rules for “organic wine” have been agreed in the Standing Committee on Organic Farming (SCOF), and will be published in the Official Journal in the coming weeks.
Bruxelles, le 8 février 2012 – De nouvelles règles de l'UE pour le «vin biologique» ont été adoptées par le comité permanent de l'agriculture biologique (SCOF), et seront publiées au Journal officiel au cours des prochaines semaines.

New EU rules on organic food labelling including the requirement to display the new EU organic logo, enter into force on 1 July, 2010.
Le 1er juillet 2010, l’Union européenne introduit de nouvelles règles d’étiquetage des produits alimentaires biologiques, dont l’obligation d’afficher le nouveau logo bio de l’Union.

The dynamic evolution of the organic sector, certain highly sensitive issues linked to the organic production method and the need to ensure a smooth functioning of the internal market and control system makes it appropriate to provide for a future review of the Community rules on organic farming, taking into account the experience gained from the application of these rules.
L'évolution dynamique du secteur biologique, certaines questions très sensibles liées au mode de production biologique et la nécessité d'assurer le bon fonctionnement du marché intérieur et du système de contrôle font qu'il est opportun de prévoir un futur réexamen des règles communautaires en matière d'agriculture biologique, en tenant compte de l'expérience acquise dans le cadre de l'application desdites règles.

The new rules also create the basis for adding rules on organic aquaculture, wine, seaweed and yeasts.
Les nouvelles règles créent également une base pour ajouter des règles concernant l'aquaculture, le vin, les algues et les levures biologiques.

The new rules set out a complete set of objectives, principles and basic rules for organic production, and include a new permanent import regime and a more consistent control regime.
Les nouvelles règles définissent un ensemble complet d'objectifs, de principes et de règles fondamentales pour le mode de production biologique et comprennent un nouveau régime permanent d'importation ainsi qu'un régime de contrôle plus cohérent.